accord-Cadre mono-attributaire avec Minimum et Maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché comprend la fourniture et la livraison de petits matériels nécessaire au nettoyage des locaux, de produits d'essuyage et d'évacuation des déchets, et de produits d'entretien spécifiques pour le Laboratoire Départemental d'analyses, l'unité de Conditionnement des Légumes et autres entités du Département du Gard.Les montants estimatifs sont indicatifs et doivent s'entendre pour la période initiale.La valeur estimée de 107 000 E Ht doit s'entendre pour l'ensemble des lots sur la période initiale
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de petits matériels et produits d'entretien spécifiques pour les locaux du Département du Gard (F)
22pam001-R1”
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description:
“accord-Cadre mono-attributaire avec Minimum et Maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les...”
Brève description
accord-Cadre mono-attributaire avec Minimum et Maximum exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent marché comprend la fourniture et la livraison de petits matériels nécessaire au nettoyage des locaux, de produits d'essuyage et d'évacuation des déchets, et de produits d'entretien spécifiques pour le Laboratoire Départemental d'analyses, l'unité de Conditionnement des Légumes et autres entités du Département du Gard.Les montants estimatifs sont indicatifs et doivent s'entendre pour la période initiale.La valeur estimée de 107 000 E Ht doit s'entendre pour l'ensemble des lots sur la période initiale
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Valeur estimée hors TVA: EUR 107 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petits matériels de nettoyage et d'hygiène
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: cf le Cctp pour les lieux et conditions de livraison 30000 - nîmes
Description du marché:
“petits matériels de nettoyage et d'hygiènemontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat (toutes les périodes de reconduction comprises) : 48...”
Description du marché
petits matériels de nettoyage et d'hygiènemontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat (toutes les périodes de reconduction comprises) : 48 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no02 - petits matériels de nettoyage et d'hygiène est défini(e) comme suit : Minimum : 12 000.00...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no02 - petits matériels de nettoyage et d'hygiène est défini(e) comme suit : Minimum : 12 000.00 euro(s) Ht et Maxi : 60 000.00 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'essuyage et d'évacuation des déchets
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“produits d'essuyage et d'évacuation des déchetsmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat (toutes périodes de reconduction comprises) : 80...”
Description du marché
produits d'essuyage et d'évacuation des déchetsmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat (toutes périodes de reconduction comprises) : 80 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no03 - produits d'essuyage et d'évacuation des déchets est défini(e) comme suit : Minimum : 20...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no03 - produits d'essuyage et d'évacuation des déchets est défini(e) comme suit : Minimum : 20 000.00 euro(s) Ht et Maxi : 80 000.00 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'entretien spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“produits d'entretien spécifiquesmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat (toutes périodes de reconduction comprises) : 12 000,00 Euro(S) (H.T.)”
Description du marché
produits d'entretien spécifiquesmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat (toutes périodes de reconduction comprises) : 12 000,00 Euro(S) (H.T.)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no04 - produits d'entretien spécifiques est défini(e) comme suit : Minimum : 3 000.00 euro(s) Ht...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no04 - produits d'entretien spécifiques est défini(e) comme suit : Minimum : 3 000.00 euro(s) Ht et Maximum : 20 000.00 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir Règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir Règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir Règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-21
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“une nouvelle procédure sera mise en place par le Département avant le terme du contrat” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Relance des lots 2, 3 et 4 suite à une décision de déclaration sans suite des mêmes lots de la procédure précédente. Le Lot1 a été attribué lors de la procédure initiale.Présence de Clauses Environnementales (cf rc, ccap et son annexe).Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Une nouvelle procédure sera mise en place par le Département avant le terme du contrat
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2022/S 207-590344 (2022-10-21)
Avis d'attribution de marché (2023-01-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 80 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: cf le Cctp pour les lieux et conditions de livraison 30000 Nîmes
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 207-590344
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 42392
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: produits d'essuyage et d'évacuation des déchets
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: blanc Sas
Adresse postale: zam du Bassin de Thau Route de Sète B.P.99
Commune postale: Balaruc-les-Bains
Code postal: 34540
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Source: OJS 2023/S 025-070260 (2023-01-31)