Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de papiers et produits d'emballage
21F310
Produits/services: Papier à écrire📦
Brève description: fourniture de papiers blanc et couleur et de produits d'emballage
Valeur estimée hors TVA: EUR 525 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : Fourniture de papier blanc et de papier couleur
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier et carton traités📦
Produits/services supplémentaires: Papier kraft📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Description du marché:
“fourniture de papier blanc et de papier couleur pour l'ensemble des membres du groupement de commandes” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 517 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Informations complémentaires:
“le LOT no1 est passé en appel d'offres ouvert. Au regard de son estimation, le LOT no2 répond aux caractéristiques du " petit lot " au sens de l'article...”
Informations complémentaires
le LOT no1 est passé en appel d'offres ouvert. Au regard de son estimation, le LOT no2 répond aux caractéristiques du " petit lot " au sens de l'article R2123-1 2° du Code de la commande publique et est passé selon une procedure adaptee. Les deux lots font l'objet d'une consultation unique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : Fourniture de produits d'emballage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Cartons📦
Description du marché: fourniture de produits d'emballage pour la ville de Tours
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“au regard de son estimation, le LOT no2 répond aux caractéristiques du " petit lot " au sens de l'article R2123-1 2° du Code de la commande publique. Ce lot...”
Informations complémentaires
au regard de son estimation, le LOT no2 répond aux caractéristiques du " petit lot " au sens de l'article R2123-1 2° du Code de la commande publique. Ce lot no2 est passé selon une procedure adaptee. Les deux lots font l'objet d'une consultation unique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: l'Accord-Cadre comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-10
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2026
Informations complémentaires
“la présente consultation fait l'objet d'une procédure conjointe. Elle est passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre les membres suivants :-...”
la présente consultation fait l'objet d'une procédure conjointe. Elle est passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre les membres suivants :- centre communal d'action sociale de Tours- commune de Tours- commune de Ballan-Miré- commune de Druye- commune de Fondettes- commune de Joué-Lès-Tours- commune de La Membrolle-Sur-Choisille- commune de La Riche- commune de Luynes- commune de Notre-Dame-D'Oé- commune de Parcay-Meslay- commune de Rochecorbon- commune de Saint-Avertin- commune de Saint-Cyr-Sur-Loire- commune de Saint-Genouph- commune de Villandry- tours Métropole Val de LoireLe LOT no2 ne concerne que la Commune de Tours
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Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 006-010827 (2022-01-05)
Avis d'attribution de marché (2022-06-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 710 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Perfomance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 35
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 006-010827
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22M0130148
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 : papier blanc et couleur
Date de conclusion du contrat: 2022-05-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: inapa france
Adresse postale: 11 Rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil Essonnes
Code postal: 91814
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
URL: https://inapa.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 517 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22M0040248
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: emballages
Nom et adresse du contractant
Nom: raja
Adresse postale: 16 rue de l'etang
Commune postale: Tremblay-en-France
Code postal: 93290
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.raja.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
“la présente consultation fait l'objet d'une procédure conjointe. Elle est passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre les membres suivants :-...”
la présente consultation fait l'objet d'une procédure conjointe. Elle est passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre les membres suivants :- centre communal d'action sociale de Tours- commune de Tours- commune de Ballan-Miré- commune de Druye- commune de Fondettes- commune de Joué-Lès-Tours- commune de La Membrolle-Sur-Choisille- commune de La Riche- commune de Luynes- commune de Notre-Dame-D'Oé- commune de Parcay-Meslay- commune de Rochecorbon- commune de Saint-Avertin- commune de Saint-Cyr-Sur-Loire- commune de Saint-Genouph- commune de Villandry- tours Métropole Val de Loirele LOT no2 ne concerne que la Commune de Tours
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Source: OJS 2022/S 119-335163 (2022-06-17)