Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de papiers, enveloppes, divers imprimés et impressions personnalisées pour le Département de la Meuse
22SAS01”
Produits/services: Enveloppes📦
Brève description:
“lot 01 : Enveloppes impression logo
lot 02 : Papier reprographie et papier blanc en A4 et A3
Lot 03 : Divers imprimés et impressions personnalisées”
Valeur estimée hors TVA: EUR 217 600 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enveloppes impression logo
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Description du marché:
“lot 01 : Enveloppes impression logo
le montant maximum annuel est de 15 000 euro (H.T.).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit pour une durée totale de reconduction de 3 ans maximum, sauf...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit pour une durée totale de reconduction de 3 ans maximum, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur par lettre recommandée avec accusé de réception adressée 1 mois au moins avant la date d'échéance annuelle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papier reprographie et papier blanc en A4 et A3
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: le montant maximum annuel est de 50 000 euro (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit pour une durée totale de reconduction de 3 ans maximum, sauf...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre peut être reconduit tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit pour une durée totale de reconduction de 3 ans maximum, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur par lettre recommandée avec accusé de réception adressée 1 mois au moins avant la date d'échéance annuelle
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: divers imprimés et impressions personnalisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: le montant maximum annuel est de 8 000 euro (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: conditions mentionnées dans les documents de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-06
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hôtel du Département
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): présidente de la Commission d'appel d'offres
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: http://www.nancy.tribunal-administratif.fr
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 210-601063 (2022-10-27)
Avis d'attribution de marché (2023-02-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de papiers, enveloppes, divers imprimés et impressions personnalisées pour le Département de la Meuse”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 195 200 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: fourniture d' enveloppes impression logo
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Critère de qualité (nom): délai
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 50%
Description
Description du marché: fourniture de Papier reprographie et papier blanc en A4 et A3
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 50 %
Description
Description du marché: divers imprimés et impressions personnalisées
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 210-601063
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022130
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: enveloppes impression logo
Date de conclusion du contrat: 2023-02-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cepap
Numéro d'enregistrement national: 4131750500058
Adresse postale: espace Gutemberg, CS 40007 -
Commune postale: Roullet St Estephe
Code postal: 16440
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022131
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: papier, reprographie et papier blanc A4/A3
Date de conclusion du contrat: 2023-02-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: inapa France
Numéro d'enregistrement national: 33044098300055
Adresse postale: 11 , rue de la Nacelle
Commune postale: 91814 Corbeil Essones
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 163 200 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022132
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: divers imprimés
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2023/S 036-107108 (2023-02-15)