accord cadre à bons de commande pour la fourniture de palplanches métalliques pour les canaux de la ville de Paris. Les prestations concernent la fourniture, la livraison et le déchargement des palplanches métalliques sur le réseau fluvial de la ville de Paris
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-10.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de palplanches métalliques pour les canaux de la ville de Paris
2200480”
Produits/services: Palplanches📦
Brève description:
“accord cadre à bons de commande pour la fourniture de palplanches métalliques pour les canaux de la ville de Paris. Les prestations concernent la...”
Brève description
accord cadre à bons de commande pour la fourniture de palplanches métalliques pour les canaux de la ville de Paris. Les prestations concernent la fourniture, la livraison et le déchargement des palplanches métalliques sur le réseau fluvial de la ville de Paris
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Palplanches📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: seine-Et-Marne
Description du marché:
“accord cadre à bons de commande pour la fourniture de palplanches métalliques pour les canaux de la ville de Paris. Les prestations concernent la...”
Description du marché
accord cadre à bons de commande pour la fourniture de palplanches métalliques pour les canaux de la ville de Paris. Les prestations concernent la fourniture, la livraison et le déchargement des palplanches métalliques sur le réseau fluvial de la ville de Paris
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La reconduction intervient, au...”
Description des renouvellements
le présent marché est reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La reconduction intervient, au terme de chaque période, elle est tacite
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Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché sur la durée de 24 mois, sont de 50 000 Euros HT au minimum et 250 000...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché sur la durée de 24 mois, sont de 50 000 Euros HT au minimum et 250 000 Euros HT au maximum. La durée du marché court à compter de sa date de notification au titulaire. Les modalités de reconductions sont définies à l'article 3.1 du CCAP
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires Dc1 et Dc2 " déclaration du candidat " dans leur dernière version...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles Ou partie iv b 1a) et 3) du DUME
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé Ou partie iv c 1b) du DUME
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2 du CCAP”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-10
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2022/S 073-194569 (2022-04-08)
Informations complémentaires (2022-04-14)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 073-194569
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché sur la durée de 24 mois, sont de 50 000 Euros HT au minimum et 250 000...”
Texte
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché sur la durée de 24 mois, sont de 50 000 Euros HT au minimum et 250 000 Euros HT au maximum. La durée du marché court à compter de sa date de notification au titulaire. Les modalités de reconductions sont définies à l'article 3.1 du CCAP
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché sur la durée de 24 mois, sont de 50 000 Euros HT au minimum et 800 000...”
Texte
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché sur la durée de 24 mois, sont de 50 000 Euros HT au minimum et 800 000 Euros HT au maximum. La durée du marché court à compter de sa date de notification au titulaire. Les modalités de reconductions sont définies à l'article 3.1 du CCAP
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-05-10 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-05-17 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-05-10 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-05-17 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2022/S 076-207663 (2022-04-14)
Informations complémentaires (2022-05-06)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-05-17 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-05-31 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-05-17 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-05-31 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2022/S 091-250446 (2022-05-06)
Avis d'attribution de marché (2022-08-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché sur la durée de 24 mois, sont de 50 000 Euros HT au minimum et 800 000...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Les montants du marché sur la durée de 24 mois, sont de 50 000 Euros HT au minimum et 800 000 Euros HT au maximum
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 073-194569
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20222022F04858
Titre: acquisition de palplanches profilées à froid et palplanches laminées à chaud
Date de conclusion du contrat: 2022-08-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: altifers et metaux rigaudy et fils
Adresse postale: route de Toulouse lieu-dit la Graverie,
Commune postale: Revel
Code postal: 31250
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
“le contrat résultant de la présente consultation est consultable en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des...”
le contrat résultant de la présente consultation est consultable en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: direction des finances et des achats - sous-direction des achats - bureau des marchés, 7 avenue de la Porte d'ivry, 75013 Paris en précisant le numéro et l'intitulé de la consultation
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no 358994)
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Source: OJS 2022/S 155-441529 (2022-08-09)