fourniture De Mobilier Urbain Pour La Ville De Sete

Sète Agglopôle Méditerrannée

fourniture de tous les mobiliers urbains utilisés pour les aménagements et la mise en sécurité de la voirieles prestations sont réparties en 15 lots.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Uniquement pour les lots 14 & 15 : Les candidats ont la possibilité de présenter des variantes, avec obligation de réponse à l'offre de base, dans le respect des conditions énoncées au règlement de la consultation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• découpage et Emboutissage du Bourbonnais
• pierre Urbaine
• Urban NT
• urban'Ext

Qui ?

• Sète Agglopôle Méditerrannée

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier routier › Mobilier urbain

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-02	Avis de marché
2023-03-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Numéro de référence: 22au033/Hl
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier urbain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: sète agglopôle Méditerrannée
Adresse postale: sète Agglopôle Méditerranée, Direction Commande Publique Mutualisée, 4, avenue d'aigues
Code postal: 34110
Commune postale: Frontignan
Contact
Adresse Internet: http://www.sete.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Fax: +33 467464765 📠
URL des documents: http://www.agglopole.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.agglopole.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-02 📅
Date limite de soumission: 2022-10-03 📅
Date de publication: 2022-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 172-486618
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

s'Agissant du lot no14, l'acheteur autorise les variantes, avec obligation de réponse à l'offre de base. Se référer au règlement de la consultation pour plus de précisions

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 420 000 EUR 💰
Intitulé du lot: potelets
Numéro du lot: 1
Brève description: potelets
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Description des options:

réalisation de Livraisons Complémentaires :Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du présent contrat, en application de l'article R.2122-4-1° du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux contrats ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires

Intitulé du lot: potelets Rectangulaires
Numéro du lot: 02
Brève description: potelets Rectangulaires
Intitulé du lot: barrières
Numéro du lot: 03
Brève description: barrières
Intitulé du lot: bancs Standards
Numéro du lot: 04
Brève description: bancs Standards
Intitulé du lot: banc En Matériaux Recycles
Numéro du lot: 05
Brève description: banc En Matériaux Recycles
Intitulé du lot: banc Type Parc Des Buttes-Chaumont
Numéro du lot: 06
Brève description: banc Type Parc Des Buttes-Chaumont
Intitulé du lot: clous Inox
Numéro du lot: 07
Brève description: clous Inox
Intitulé du lot: corbeilles De Rue Contemporaines
Numéro du lot: 08
Brève description: corbeilles De Rue Contemporaines
Intitulé du lot: corbeilles En Matériaux Recycles
Numéro du lot: 09
Brève description: corbeilles En Matériaux Recycles
Intitulé du lot: corbeilles Treille
Numéro du lot: 10
Brève description: corbeilles Treille
Intitulé du lot: cendrier Sur Pied Type Lironde
Numéro du lot: 11
Brève description: cendrier Sur Pied Type Lironde
Intitulé du lot: arceaux 2 Roues
Numéro du lot: 12
Brève description: arceaux 2 Roues
Intitulé du lot: bornes Anti-Stationnement
Numéro du lot: 13
Brève description: bornes Anti-Stationnement
Intitulé du lot: bornes Spécifiques Ville De Sete
Numéro du lot: 14
Brève description: bornes Spécifiques Ville De Sete
Informations complémentaires:

s'Agissant du lot no14, l'acheteur autorise les variantes, avec obligation de réponse à l'offre de base. Se référer au règlement de la consultation pour plus de précisions

Intitulé du lot: mobilier Spécifique Ville De Sete
Numéro du lot: 15
Brève description: mobilier Spécifique Ville De Sete
Informations complémentaires:

s'Agissant du lot no 15, l'acheteur autorise les variantes, avec obligation de réponse à l'offre de base. Se référer au règlement de la consultation pour plus de précisions

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre Technique Municipal, 753 Quai des Moulins 34200 - sète

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat prévoit la possibilité de versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prestations seront réglées par des prix unitaires.Aucune clause de garantie financière n'est prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le contrat sera financé sur les ressources propres de la collectivité.Les modalités de paiement sont régies au L.2392-10, R.2392-10 à R.2392-13 Ccp et soumises au Ccag applicable au contrat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21340301700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglopole.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.agglopole.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Sète
Adresse postale: sète agglopôle Méditerranée, 4 Avenue d'aigues
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://www.agglopole.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

compte tenu de la durée du présent contrat, la prochaine remise en concurrence devrait intervenir courant 2e trimestre 2026

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglopole.fr/ -jugement des offres : Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.Demandes de renseignements : Les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, 10 jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le PROFIL D'Acheteur, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des plis.Echantillons: Seulement pour les lots no1 à 13, des échantillons sont à remettre à l'acheteur. Les produits concernés et les modalités de dépôts sont indiqués dans le règlement de la consultation.Gestionnaire de la consultation : Hélène Laurent(Tél : 04.67.46.47.62)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale

Source: OJS 2022/S 172-486618 (2022-09-02)

Avis d'attribution de marché (2023-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-14 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-159771
Se réfère à l'avis: 2022/S 172-486618
Numéro JO-S: 55

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre Technique Municipal, 753 Quai des Moulins 34200 Sète

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-09 📅
Nom: urban Nt
Adresse postale: 159 Rue du Mas de Bringaud, Bp 95592
Commune postale: Montpellier Cedex 1
Code postal: 34071
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-03-10 📅
Nom: urban'Ext
Adresse postale: 61 Rue des Clavières
Commune postale: Montmorillon
Code postal: 86500
Pays: Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Nom: decoupage Et Emboutissage Du Bourbonnais
Adresse postale: les Grivats
Commune postale: Cusset
Code postal: 03300
Pays: Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-03-13 📅
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: pierre Urbaine
Adresse postale: za de Fendeille, Rue du Fanum
Commune postale: Fendeille
Code postal: 11400
Pays: Aude 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires

le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an et est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Pour chaque lot, le montant indiqué ci-dessus correspond au montant maximum toutes reconductions confondues.Tous lots confondus, le montant maximum annuel des prestations attribuées est de 475 000 euro(s) (H.T.). Il est identique à chaque période de reconduction, soit un montant maximum total de 1 900 000 euro(s) Ht, toutes reconductions confondues.Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires indiqués au Bpu.Les lot no14 " Bornes Spécifiques Ville De Sete " (maxi annuel : 30 000 euro(s) Ht) et 15 " Mobilier Spécifique Ville De Sete " (maxi annuel : 100 000 euro(s) Ht) sont déclarés infructueux dans la mesure où aucune offren'a été déposée dans les délais. Le besoin de la collectivité restant à satisfaire, l'acheteur se laisse la possibilité de relancer les lots susvisés. Pour ce faire, il conviendra de recourir à un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables en application de l'article R 2122-2 du Code de la Commande Publique, pour autant que les conditions initiales du marché ne soient pas substantiellement modifiées.La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication

Source: OJS 2023/S 055-159771 (2023-03-14)

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