l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Fournitures des mobiliers d'éclairage public, dénommés les mâts Bauléales, dans le cadre des aménagements de la promenade de mer de La Baule-Escoublac.Le marché a pour objet la fourniture des mâts et organes de commande, de protection, la fourniture des appareils d'éclairage, leurs appareillages, leurs accessoires, la présentation et essai des échantillons, le stockage, la livraison, le suivi auprès de l'installateur pour la pose et le suivi technique auprès de l'installateur pour la mise en service, l'encodage et la programmation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-22.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de mobilier d'éclairage public dans le cadre des aménagements de la promenade de mer
22mlb0069aoo”
Produits/services: Équipement d'éclairage public📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Fournitures des mobiliers d'éclairage...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Fournitures des mobiliers d'éclairage public, dénommés les mâts Bauléales, dans le cadre des aménagements de la promenade de mer de La Baule-Escoublac.Le marché a pour objet la fourniture des mâts et organes de commande, de protection, la fourniture des appareils d'éclairage, leurs appareillages, leurs accessoires, la présentation et essai des échantillons, le stockage, la livraison, le suivi auprès de l'installateur pour la pose et le suivi technique auprès de l'installateur pour la mise en service, l'encodage et la programmation
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Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Équipement d'éclairage public📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: de l'avenue de Lyon à l'avenue Saint Saëns 44500 - la Baule-Escoublac
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Fournitures des mobiliers d'éclairage...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Fournitures des mobiliers d'éclairage public, dénommés les mâts Bauléales, dans le cadre des aménagements de la promenade de mer de La Baule-Escoublac.Le marché a pour objet la fourniture des mâts et organes de commande, de protection, la fourniture des appareils d'éclairage, leurs appareillages, leurs accessoires, la présentation et essai des échantillons, le stockage, la livraison, le suivi auprès de l'installateur pour la pose et le suivi technique auprès de l'installateur pour la mise en service, l'encodage et la programmation
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“l'Opération objet du marché est cofinancée par un programme / fonds européen (subvention React du Feder). Les montants cofinancés ne sont pas connus au jour...”
Informations sur les fonds de l'Union européenne
l'Opération objet du marché est cofinancée par un programme / fonds européen (subvention React du Feder). Les montants cofinancés ne sont pas connus au jour de la publication
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propres et subvention React du Feder.L'Opération objet du marché est cofinancée par un programme / fonds européen
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-22
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -Fonds propres et fonds communautaires
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2022/S 228-653088 (2022-11-21)
Informations complémentaires (2022-12-12)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 228-653088
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5
Ancienne valeur
Texte: valeur estimée hors Tva : 600 000,00 euro(s)
Nouvelle valeur
Texte: valeur estimée hors Tva : 800 000,00 euro(s)
Source: OJS 2022/S 243-697635 (2022-12-12)
Avis d'attribution de marché (2023-02-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fournitures des mobiliers d'éclairage...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fournitures des mobiliers d'éclairage public, dénommés les mâts Bauléales, dans le cadre des aménagements de la promenade de mer de La Baule-Escoublac. Le marché a pour objet la fourniture des mâts et organes de commande, de protection, la fourniture des appareils d'éclairage, leurs appareillages, leurs accessoires, la présentation et essai des échantillons, le stockage, la livraison, le suivi auprès de l'installateur pour la pose et le suivi technique auprès de l'installateur pour la mise en service, l'encodage et la programmation
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: de l'avenue de Lyon à l'avenue Saint Saëns 44500 La Baule-Escoublac
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fournitures des mobiliers d'éclairage...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fournitures des mobiliers d'éclairage public, dénommés les mâts Bauléales, dans le cadre des aménagements de la promenade de mer de La Baule-Escoublac. Le marché a pour objet la fourniture des mâts et organes de commande, de protection, la fourniture des appareils d'éclairage, leurs appareillages, leurs accessoires, la présentation et essai des échantillons, le stockage, la livraison, le suivi auprès de l'installateur pour la pose et le suivi technique auprès de l'installateur pour la mise en service, l'encodage et la programmation
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 228-653088
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22mlb0069
Date de conclusion du contrat: 2023-02-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: comatelec Schreder
Adresse postale: rue Fernand Leger
Commune postale: Saint-Florent-sur-Cher
Code postal: 95700
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Source: OJS 2023/S 045-132312 (2023-02-28)