fourniture de matériels jetables de conditionnement et D'Impression pour la caisse des écoles
Ville d'Argenteuil
le présent marché a pour objet la fourniture de matériels jetables de conditionnement et d'impression, plus particulièrement des barquettes, des films alimentaires, des étiquettes et des rubans noirs d'impression
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-12-02 | Avis de marché |
| 2023-07-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures jetables pour restauration
Numéro de référence: 2022/CDE/43
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures jetables pour restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures jetables pour restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'argenteuil
Adresse postale: 12-14 boulevard Léon Feix
Code postal: 95100
Commune postale: Argenteuil
Contact
Adresse Internet: https://www.argenteuil.fr/ 🌏
Courrier électronique: dcp@ville-argenteuil.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Lip52aJKjl 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Ss4StaxcdP 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-02 📅
Date limite de soumission: 2023-01-09 📅
Date de publication: 2022-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 236-680931
Numéro JO-S: 236
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 747 200 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 : Barquettes et films
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de barquettes alimentaires et de films
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 67 200 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: argenteuil
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Lip52aJKjl 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027 sauf en cas de résiliation ou de non reconduction
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'hautil 95000 CERGY-PONTOISE
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: sous-Préfecture d'argenteuil
Adresse postale: 2 rue Alfred-Labrière BP 709 95107 argenteuil cedex
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100
Source: OJS 2022/S 236-680931 (2022-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures jetables pour restauration
Numéro de référence: 2022/CDE/43
Brève description:
le présent marché a pour objet la fourniture de matériels jetables de conditionnement et d'impression, plus particulièrement des barquettes, des films alimentaires, des étiquettes et des rubans noirs d'impression
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures jetables pour restauration 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures jetables pour restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'argenteuil
Adresse postale: 12-14 boulevard Léon Feix
Code postal: 95100
Commune postale: Argenteuil
Contact
Adresse Internet: https://www.argenteuil.fr/ 🌏
Courrier électronique: dcp@ville-argenteuil.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Lip52aJKjl 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Ss4StaxcdP 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-02 📅
Date limite de soumission: 2023-01-09 📅
Date de publication: 2022-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 236-680931
Numéro JO-S: 236
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 747 200 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 : Barquettes et films
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de barquettes alimentaires et de films
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit tacitement trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans
Intitulé du lot: lot 2 : Rubans et étiquettes
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 67 200 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
o Formulaire Dc1 (lettre de candidature - dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes; Il est demandé au candidat de renseigner une adresse électronique valable et consultée régulièrement ;o Formulaire Dc2 (déclaration de candidature - dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes.) ;o Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;o Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;o Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail ;o Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du Code du Travail, ou des documents équivalents.O Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;o Présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;o Une attestation d'assurance couvrant notamment la responsabilité civile professionnelle du candidat pour l'année en cours.O Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;o Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: argenteuil
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_Lip52aJKjl 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027 sauf en cas de résiliation ou de non reconduction
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'hautil 95000 CERGY-PONTOISE
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: sous-Préfecture d'argenteuil
Adresse postale: 2 rue Alfred-Labrière BP 709 95107 argenteuil cedex
Commune postale: Argenteuil
Code postal: 95100
Source: OJS 2022/S 236-680931 (2022-12-02)
Avis d'attribution de marché (2023-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 754 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-26 📅
Date de publication: 2023-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 145-462519
Se réfère à l'avis: 2022/S 236-680931
Numéro JO-S: 145
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de rubans et étiquettes
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale sur l'ensemble des produits : performance environnementale, caractère recyclable des barquettes, transport écologique lors des livraisons
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-26 📅
Nom: sas usagunic s.a.s
Adresse postale: zac de Roumagnac - bP 47
Commune postale: Gaillac
Code postal: 81600
Pays: France 🇫🇷
Tarn 🏙️
Adresse Internet: http://www.usagunic.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Nom: rescaset concept
Adresse postale: 2521 Route du Tram
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: https://www.groupeguillin.fr/rescaset/ 🌏
Valeur totale du marché: 67 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Source: OJS 2023/S 145-462519 (2023-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 754 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-26 📅
Date de publication: 2023-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 145-462519
Se réfère à l'avis: 2022/S 236-680931
Numéro JO-S: 145
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de rubans et étiquettes
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale sur l'ensemble des produits : performance environnementale, caractère recyclable des barquettes, transport écologique lors des livraisons
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-26 📅
Nom: sas usagunic s.a.s
Adresse postale: zac de Roumagnac - bP 47
Commune postale: Gaillac
Code postal: 81600
Pays: France 🇫🇷
Tarn 🏙️
Adresse Internet: http://www.usagunic.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Nom: rescaset concept
Adresse postale: 2521 Route du Tram
Commune postale: Colombe
Code postal: 38690
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: https://www.groupeguillin.fr/rescaset/ 🌏
Valeur totale du marché: 67 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Source: OJS 2023/S 145-462519 (2023-07-26)
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