fourniture de matériels de préparation, de conditionnement, de conservation, de manutention, nécessaires au déménagement des réserves des Musées de la Ville de Troyes Phase 1 : Musée Saint Loup

Mairie de Troyes

la Ville de Troyes poursuit la rénovation de l'ensemble des " Musées de France " lui appartenant. Cette rénovation inclut la création d'une réserve unique, située à Creney, se substituant à toutes celles existantes à Troyes et dans l'agglomération (au musée d'art moderne, au musée des beaux-arts et d'archéologie, à l'hôtel du Chaudron, à l'hôtel de Vauluisant, comme dans les réserves extérieures dites Saint-Parres et Sommerard). Aussi, afin de préparer au transfert des collections originellement en réserve, soit un demi-million d'items, la Ville de Troyes entend réaliser un " Chantier des Collections ". Cet accord-cadre mono-attributaire allotis à bons de commande concerne l'acquisition progressive de matériels de préparation, de conditionnement, de conservation, de manutention, nécessaires au déménagement des réserves du musée des Beaux-Arts et d'archéologie et du Muséum (site Saint-Loup) vers la nouvelle réserve unique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Mairie de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-13	Avis de marché
2022-11-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier et carton traités
Numéro de référence: 22S0044
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier et carton traités 📦
Code CPV supplémentaire: Boîte de rangement de dossiers 📦
Papier et carton traités 📦
Lampes et appareils d'éclairage 📦
Machines d'emballage ou de conditionnement 📦
Matériel de levage et de manutention 📦
Matériel de photographie 📦
Accessoires en câble pour la manutention de marchandises 📦
Articles de papeterie et autres articles en papier 📦
Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage 📦
Installations scientifiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de troyes
Commune postale: Troyes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://ville-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
URL des documents: https://xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-13 📅
Date limite de soumission: 2022-07-25 📅
Date de publication: 2022-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 116-324601
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

modalités de financement et de paiement financement : Ville de Troyes et Drac Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Avance : il sera fait application des articles R. 2191-3 à 5 du code de la commande publique les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, selon les dispositions des articles R.2192-10 et R.2192-12 du Code de la Commande Publique. Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Conformément à l'article R.2192-31 du Code de la Commande Publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros par retard constaté. forme juridique de l'attributaire candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R.2142-21-1° du Code de la Commande Publique.En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R.2142-24 du Code de la Commande Publique. Modification de détail au dossier de consultation apportées par le pouvoir adjudicateur le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date

Informations complémentaires

modalités de financement et de paiement

financement : Ville de Troyes et Drac

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.

Avance : il sera fait application des articles R. 2191-3 à 5 du code de la commande publique

les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, selon les dispositions des articles R.2192-10 et R.2192-12 du Code de la Commande Publique.

Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.

Conformément à l'article R.2192-31 du Code de la Commande Publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros par retard constaté.

forme juridique de l'attributaire

candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R.2142-21-1° du Code de la Commande Publique.En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R.2142-24 du Code de la Commande Publique.

Modification de détail au dossier de consultation apportées par le pouvoir adjudicateur

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation.

Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.

Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 525 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 1 - caisserie
Numéro du lot: 1
Brève description:

lots Montant maximum annuel

lot 1 - caisserie 70 000 euro (H.T.).

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de réception de la notification au titulaire.

Conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le marché est reconductible 2 fois, tacitement, par période de 1 an.

Intitulé du lot: lot no2 : Conditionnement
Numéro du lot: 2
Brève description: lot 2 - conditionnement 40 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 3 - eclairage
Numéro du lot: 3
Brève description: lot 3 - eclairage 3 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 4 - matériel de conservation
Numéro du lot: 4
Brève description: lot 4 - matériel de conservation 25 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no5 : Matériel de levage
Numéro du lot: 5
Brève description: lot 5 - matériel de levage 5 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no6 : Matériel photographique
Numéro du lot: 6
Brève description: lot 6 - matériel photographique 2 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 7 - outils de manutention et de chantier
Numéro du lot: 7
Brève description: lot 7 - outils de manutention et de chantier 14 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 8 - fournitures et petit matériel
Numéro du lot: 8
Brève description: lot 8 - fournitures et petit matériel 7 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 9 - tables à hauteur réglable
Numéro du lot: 9
Brève description: lot 9 - tables à hauteur réglable 4 000 euro (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 10 - veille sanitaire des collections
Numéro du lot: 10
Brève description: lot 10 - veille sanitaire des collections 5 000 euro (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. le formulaire Dc1 - lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants, complété, joint au dossier de consultation.

2. Copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu'il représente, le cas échéant,

3. présentation du personnel au sein de la société, en tant que candidat individuel ou au sein d'un groupement.

4. présentation d'une liste des principales fournitures au cours des trois dernières années pour la réalisation de contrat de même nature, indiquant le montant, la date et le destinataire public.

5. attestation d'assurance relative à la responsabilité civile professionnelle en cours de validité.

6. S'Agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen), prouvant que le candidat (candidat individuel ou mandataire) dispose de l'aptitude et des capacités requises

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://xmarches.fr 🌏
Adresse Internet: https://xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dans trois ans, pour les autres phases du chantier collections

modalités de financement et de paiement

financement : Ville de Troyes et Drac

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.

Avance : il sera fait application des articles R. 2191-3 à 5 du code de la commande publique

les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, selon les dispositions des articles R.2192-10 et R.2192-12 du Code de la Commande Publique.

Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.

Conformément à l'article R.2192-31 du Code de la Commande Publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros par retard constaté.

forme juridique de l'attributaire

candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R.2142-21-1° du Code de la Commande Publique.En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R.2142-24 du Code de la Commande Publique.

Modification de détail au dossier de consultation apportées par le pouvoir adjudicateur

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation.

Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.

Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-En-Champagne - tél : 03.26.66.86.87 télécopie : 03.26.21.81.87
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: se réferer au réglement de la consultation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction de la commande publique et achats transversaux de la Ville de Troyes
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr 📧
Source: OJS 2022/S 116-324601 (2022-06-13)

Avis d'attribution de marché (2022-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture de matériels de préparation, de conditionnement, de conservation, de manutention, nécessaires au déménagement des réserves des Musées de la Ville de Troyes Phase 1 : Musée Saint Loup. Le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de réception de la notification au titulaire. Conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le marché est reconductible 2 fois, tacitement, par période de 1 an. Sa durée ne pourra donc excéder 3 ans.

Valeur totale du marché: 525 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-16 📅
Date de publication: 2022-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 224-644797
Se réfère à l'avis: 2022/S 116-324601
Numéro JO-S: 224

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de réception de la notification au titulaire.

Conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le marché est reconductible 2 fois, tacitement, par période de 1 an.

Sa durée ne pourra donc excéder 3 ans.

lot 1 - caisserie

lot no2 : Conditionnement

lot 3 - eclairage

lot 4 - matériel de conservation

lot no5 : Matériel de levage

lot no6 : Matériel photographique

lot 7 - outils de manutention et de chantier

lot 8 - fournitures et petit matériel

lot 9 - tables à hauteur réglable

lot 10 - veille sanitaire des collections

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-24 📅
Nom: cde Prolutech Zone Espace Leaders 31 allée des Thomasses 74540 Alby Sur Cheran
Commune postale: Alby-sur-Cheran
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 3 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-10-27 📅
Nom: promuseum
Adresse postale: adresse : ZA des Marceaux Allée Jean Chaptal Code postal : 78710 Bureau distributeur : rosny sur seine
Commune postale: Rosny-sur-Seine
Valeur totale du marché: 7 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-10-19 📅
Nom: société Mobilier Goz'Collectivité
Adresse postale: 14 rue des Troprès ZA de Culoison 10150 Sainte Maure
Commune postale: Saint-Maure
Valeur totale du marché: 4 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2022/S 224-644797 (2022-11-16)

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