fourniture de matériels de préparation, de conditionnement, de conservation, de manutention, nécessaires au déménagement des réserves des Musées de la Ville de Troyes Phase 1 : Musée Saint Loup
la Ville de Troyes poursuit la rénovation de l'ensemble des " Musées de France " lui appartenant. Cette rénovation inclut la création d'une réserve unique, située à Creney, se substituant à toutes celles existantes à Troyes et dans l'agglomération (au musée d'art moderne, au musée des beaux-arts et d'archéologie, à l'hôtel du Chaudron, à l'hôtel de Vauluisant, comme dans les réserves extérieures dites Saint-Parres et Sommerard). Aussi, afin de préparer au transfert des collections originellement en réserve, soit un demi-million d'items, la Ville de Troyes entend réaliser un " Chantier des Collections ". Cet accord-cadre mono-attributaire allotis à bons de commande concerne l'acquisition progressive de matériels de préparation, de conditionnement, de conservation, de manutention, nécessaires au déménagement des réserves du musée des Beaux-Arts et d'archéologie et du Muséum (site Saint-Loup) vers la nouvelle réserve unique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériels de préparation, de conditionnement, de conservation, de manutention, nécessaires au déménagement des réserves des Musées de la Ville...”
Titre
fourniture de matériels de préparation, de conditionnement, de conservation, de manutention, nécessaires au déménagement des réserves des Musées de la Ville de Troyes Phase 1 : Musée Saint Loup
22S0044
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Produits/services: Papier et carton traités📦
Brève description:
“la Ville de Troyes poursuit la rénovation de l'ensemble des " Musées de France " lui appartenant. Cette rénovation inclut la création d'une réserve unique,...”
Brève description
la Ville de Troyes poursuit la rénovation de l'ensemble des " Musées de France " lui appartenant. Cette rénovation inclut la création d'une réserve unique, située à Creney, se substituant à toutes celles existantes à Troyes et dans l'agglomération (au musée d'art moderne, au musée des beaux-arts et d'archéologie, à l'hôtel du Chaudron, à l'hôtel de Vauluisant, comme dans les réserves extérieures dites Saint-Parres et Sommerard). Aussi, afin de préparer au transfert des collections originellement en réserve, soit un demi-million d'items, la Ville de Troyes entend réaliser un " Chantier des Collections ". Cet accord-cadre mono-attributaire allotis à bons de commande concerne l'acquisition progressive de matériels de préparation, de conditionnement, de conservation, de manutention, nécessaires au déménagement des réserves du musée des Beaux-Arts et d'archéologie et du Muséum (site Saint-Loup) vers la nouvelle réserve unique.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 525 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 - caisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Boîte de rangement de dossiers📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: lots Montant maximum annuel
lot 1 - caisserie 70 000 euro (H.T.).
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de réception de la notification au titulaire.
Conformément aux dispositions...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de réception de la notification au titulaire.
Conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le marché est reconductible 2 fois, tacitement, par période de 1 an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : Conditionnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Papier et carton traités📦
Description du marché: lots Montant maximum annuel
lot 2 - conditionnement 40 000 euro (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 - eclairage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Lampes et appareils d'éclairage📦
Description du marché: lots Montant maximum annuel
lot 3 - eclairage 3 000 euro (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 4 - matériel de conservation
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Machines d'emballage ou de conditionnement📦
Description du marché:
“lots Montant maximum annuel
lot 4 - matériel de conservation 25 000 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no5 : Matériel de levage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de levage et de manutention📦
Description du marché: lots Montant maximum annuel
lot 5 - matériel de levage 5 000 euro (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no6 : Matériel photographique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de photographie📦
Description du marché: lots Montant maximum annuel
lot 6 - matériel photographique 2 000 euro (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 7 - outils de manutention et de chantier
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires en câble pour la manutention de marchandises📦
Description du marché:
“lots Montant maximum annuel
lot 7 - outils de manutention et de chantier 14 000 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 8 - fournitures et petit matériel
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de papeterie et autres articles en papier📦
Description du marché:
“lots Montant maximum annuel
lot 8 - fournitures et petit matériel 7 000 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 10 - veille sanitaire des collections
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Installations scientifiques📦
Description du marché:
“lots Montant maximum annuel
lot 10 - veille sanitaire des collections 5 000 euro (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1. le formulaire Dc1 - lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants, complété, joint au dossier de consultation.
2. Copie de la...”
Liste et brève description des conditions
1. le formulaire Dc1 - lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants, complété, joint au dossier de consultation.
2. Copie de la délégation de pouvoir/signature autorisant le signataire à engager la personne qu'il représente, le cas échéant,
3. présentation du personnel au sein de la société, en tant que candidat individuel ou au sein d'un groupement.
4. présentation d'une liste des principales fournitures au cours des trois dernières années pour la réalisation de contrat de même nature, indiquant le montant, la date et le destinataire public.
5. attestation d'assurance relative à la responsabilité civile professionnelle en cours de validité.
6. S'Agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen), prouvant que le candidat (candidat individuel ou mandataire) dispose de l'aptitude et des capacités requises
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-25
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-26
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dans trois ans, pour les autres phases du chantier collections
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“modalités de financement et de paiement
financement : Ville de Troyes et Drac
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
Avance : il sera fait...”
modalités de financement et de paiement
financement : Ville de Troyes et Drac
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
Avance : il sera fait application des articles R. 2191-3 à 5 du code de la commande publique
les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, selon les dispositions des articles R.2192-10 et R.2192-12 du Code de la Commande Publique.
Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.
Conformément à l'article R.2192-31 du Code de la Commande Publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros par retard constaté.
forme juridique de l'attributaire
candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R.2142-21-1° du Code de la Commande Publique.En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R.2142-24 du Code de la Commande Publique.
Modification de détail au dossier de consultation apportées par le pouvoir adjudicateur
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation.
Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date
Afficher plus Organe de révision
Nom:
“tribunal administratif de Châlons-En-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-En-Champagne - tél : 03.26.66.86.87 télécopie : 03.26.21.81.87”
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: se réferer au réglement de la consultation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction de la commande publique et achats transversaux de la Ville de Troyes
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr📧
Source: OJS 2022/S 116-324601 (2022-06-13)
Avis d'attribution de marché (2022-11-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de matériels de préparation, de conditionnement, de conservation, de manutention, nécessaires au déménagement des réserves des Musées de la Ville...”
Brève description
fourniture de matériels de préparation, de conditionnement, de conservation, de manutention, nécessaires au déménagement des réserves des Musées de la Ville de Troyes Phase 1 : Musée Saint Loup.
Le présent accord-cadre est passé pour une période de 1 an à compter de la date de réception de la notification au titulaire.
Conformément aux dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique, le marché est reconductible 2 fois, tacitement, par période de 1 an.
Sa durée ne pourra donc excéder 3 ans.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 525 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: lot 1 - caisserie
Description du marché: lot no2 : Conditionnement
Description du marché: lot 3 - eclairage
Description du marché: lot 4 - matériel de conservation
Description du marché: lot no5 : Matériel de levage
Description du marché: lot no6 : Matériel photographique
Description du marché: lot 7 - outils de manutention et de chantier
Description du marché: lot 8 - fournitures et petit matériel
Description du marché: lot 9 - tables à hauteur réglable
Description du marché: lot 10 - veille sanitaire des collections
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 116-324601
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 : Caisserie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 : Conditionnement
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 : Eclairage
Date de conclusion du contrat: 2022-10-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: cde Prolutech Zone Espace Leaders 31 allée des Thomasses 74540 Alby Sur Cheran
Commune postale: Alby-sur-Cheran
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot 4 - matériel de conservation
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot no5 : Matériel de levage
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: lot no6 : Matériel photographique
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: lot no7 : outils de manutention et de chantier
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: lot no10 : Veille sanitaire des collections
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: lot no8 : Fournitures et petits matériels
Date de conclusion du contrat: 2022-10-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: promuseum
Adresse postale:
“adresse : ZA des Marceaux Allée Jean Chaptal Code postal : 78710 Bureau distributeur : rosny sur seine”
Commune postale: Rosny-sur-Seine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: lot 9 - tables à hauteur réglable
Date de conclusion du contrat: 2022-10-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: société Mobilier Goz'Collectivité
Adresse postale: 14 rue des Troprès ZA de Culoison 10150 Sainte Maure
Commune postale: Saint-Maure
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 4 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
Source: OJS 2022/S 224-644797 (2022-11-16)