fourniture de solutions de positionnement pour les patients des 2 établissements du GHT Sud Lorraine suivants : Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy et Centre Hospitalier de Lunéville
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-27.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de matériels de positionnement pour les patients
AO_22010_BIOMED
Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“fourniture de solutions de positionnement pour les patients des 2 établissements du GHT Sud Lorraine suivants : Centre Hospitalier Régional Universitaire de...”
Brève description
fourniture de solutions de positionnement pour les patients des 2 établissements du GHT Sud Lorraine suivants : Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy et Centre Hospitalier de Lunéville
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sites du CHRU de Nancy et du CH de Lunéville
Description du marché:
“positionnement au bloc : Le lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un...”
Description du marché
positionnement au bloc : Le lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant maximum de 64 000 euros HT, pour sa durée totale, reconductions éventuelles comprises
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée de 12 mois. Il sera tacitement reconductible trois fois pour une...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de la date de sa notification pour une durée de 12 mois. Il sera tacitement reconductible trois fois pour une nouvelle période de 12 mois
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“positionnement en service de soin : Le lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et...”
Description du marché
positionnement en service de soin : Le lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant maximum de 23 000 euros HT, pour sa durée totale, reconductions éventuelles comprises
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“système de positionnement patient sdra en dv gonflable et reutilisable : Le lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans...”
Description du marché
système de positionnement patient sdra en dv gonflable et reutilisable : Le lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant maximum de 59 000 euros HT, pour sa durée totale, reconductions éventuelles comprises
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 200 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“positionnement neonat : Le lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant...”
Description du marché
positionnement neonat : Le lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant maximum de 7 000 euros HT, pour sa durée totale, reconductions éventuelles comprises
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 250 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“système de positionnement en trendelenburg patient unique : Le lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en...”
Description du marché
système de positionnement en trendelenburg patient unique : Le lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant maximum de 108 000 euros HT, pour sa durée totale, reconductions éventuelles comprises
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“consommables captifs doro : Le lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un...”
Description du marché
consommables captifs doro : Le lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant maximum de 48 000 euros HT, pour sa durée totale, reconductions éventuelles comprises
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29 500 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“consommables captifs proneview : Le lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et avec...”
Description du marché
consommables captifs proneview : Le lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et avec un montant maximum de 22 000 euros HT, pour sa durée totale, reconductions éventuelles comprises
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 250 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique : Déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique : Déclaration sur l'honneur du candidat qu'il - 1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ; - 2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;- déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;- indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaine d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- attestations de qualifications officielles, agréments et certifications relatives aux prestations concernées, le cas échéant
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-27
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-30
09:00 📅
“pouvoir adjudicateur : Le CHRU de Nancy, établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire Sud Lorraine, assure, depuis le 01/01/2018, la...”
pouvoir adjudicateur : Le CHRU de Nancy, établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire Sud Lorraine, assure, depuis le 01/01/2018, la responsabilité de la fonction achat pour le compte des établissements parties du GHT.- Modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels:les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (Pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper "Chru Nancy" dans le champs "Entité publique" de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy, par mail à a.daniel@chru-nancy.fr - renseignements complémentaires :Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy au tél. 03 83 85 12 39 ou par mail à a.daniel@chru-nancy.frles candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions en cliquant sur le lien "Poser une question" disponible dans le bloc "Question" de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.frUne réponse sera alors adressée, via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.- Transmission électronique obligatoire des candidatures et des offres via le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement : La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.- Unité monétaire utilisée : euro- echantillons : - pour le lot 2, les candidats pourront être invités à présenter leurs produits à l'occasion de showrooms sur un ou plusieurs sites. Les modalités d'organisation leur seront précisées après la date limite de réception des offres via la plateforme https://www.marches-publics.gouv.fr.Pour les autres lots, les candidats doivent impérativement envoyer, à titre gratuit, les échantillons demandés pour la date limite de réception des offres au plus tard. Le type, le nombre d'échantillons, l'établissement, le service et le nom du destinataire sont précisés en annexe 'Dce_Rcanx4_Echantillons'
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2022/S 248-720224 (2022-12-19)
Avis d'attribution de marché (2023-08-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 324 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite du produit
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Delais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 248-720224
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 231132
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: positionnement bloc
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: annie bauer confort
Adresse postale: 69 rue Geneviève de Gaulle-Anthonioz
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.anniebauerconfort.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 39 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 231133
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: positionnement en service de soin
Nom et adresse du contractant
Nom: cormedica
Adresse postale: green Park, Immeuble A1, rue Claude Chappe
Commune postale: Bourgoin Jallieu
Code postal: 38300
Région: Isère🏙️
URL: https://www.cormedica.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 14 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: positionnement patient sdra en dv
Nom et adresse du contractant
Nom: hospidex
Adresse postale: 31 Parc du Golf
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex
Code postal: 13593
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.hospidex.eu/be-fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 36 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: positionnement neonat
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: 231135
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: système de positionnement en trendelenburg patient unique
Nom et adresse du contractant
Nom: ab medica
Adresse postale: les Petites Quarterées,
Commune postale: Mery-sur-Cher
Code postal: 18100
Région: Cher🏙️
URL: https://www.abmedica.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 66 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: consommables captifs proneview
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 13 250 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 000 💰
Source: OJS 2023/S 150-479031 (2023-08-02)