Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériels de maréchalerie au profit du peloton de maréchalerie du régiment de cavalerie de la Garde républicaine”
Produits/services: Matériel de forge📦
Brève description:
“fourniture de matériels de maréchalerie au profit du peloton de maréchalerie du régiment de cavalerie de la Garde républicaine”
Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de ferrures et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de forge📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ile-De-France
Description du marché:
“fourniture de ferrures et accessoires : fers, clous à ferrer, pointes coniques en carbure de tungstène, plaques de cuir et de plastique” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible tacitement trois (3) fois dans les mêmes termes et ce pour une durée maximale de quatre (4) années”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'outillages, fournitures et équipements de forge
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“outillage, fournitures et équipements de forge : outillage individuel, consommables, matériels et outillages spécifiques à l'activité de maréchalerie...”
Description du marché
outillage, fournitures et équipements de forge : outillage individuel, consommables, matériels et outillages spécifiques à l'activité de maréchalerie nécessaires au fonctionnement des trois ateliers et des deux fourgons-ateliers
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité/Valeur technique
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de charbon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: charbon (Braisette de forge)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) A l'appui de sa candidature, l'opérateur économique doit obligatoirement produire soit un document unique de marché européen (Dume), soit les éléments...”
Liste et brève description des conditions
1) A l'appui de sa candidature, l'opérateur économique doit obligatoirement produire soit un document unique de marché européen (Dume), soit les éléments suivant : une lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants complétée par une personne habilitée (imprimé dc1) ;2) le (les) document(s) attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat : K-Bis ou statut de la société ainsi qu'une délégation de pouvoir si le signataire n'y apparaît pas ;3) une déclaration du candidat modèle Dc2 ou équivalent dûment signée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: chiffre d'affaires des trois dernières années
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“effectifs moyens du candidat sur les trois dernières années et présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années”
Liste et brève description des critères de sélection
effectifs moyens du candidat sur les trois dernières années et présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-12
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): paris
“tout candidat intéressé dispose d'un accès libre, direct et complet au dossier de consultation des entreprises (Dce) sur la plate-forme de dématérialisation...”
tout candidat intéressé dispose d'un accès libre, direct et complet au dossier de consultation des entreprises (Dce) sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics, à l'adresse suivante : https://marchespublics.gouv.fr.L'identification n'est pas obligatoire pour procéder au téléchargement du DCE sur la plate-forme : les candidatspeuvent soit remplir préalablement un formulaire en indiquant leurs coordonnées, soit télécharger anonymementle DCE. Toutefois, en cas de téléchargement anonyme du DCE et/ou de mentions erronées dans le formulaired'identification, les candidats ne seront pas informés des éventuelles modifications de la consultation(modifications de dates, rectificatifs/compléments du dossier, etc.) et en assument l'entière responsabilité dansl'élaboration de leur offre.L'estimation indiquée dans la section Ii.1.5) est le montant total cumulé sur 4 ans pour les 3 lots.Les montants maximum annuels et indiqués en section Ii.2.6) de chacun des lots sont les suivants :-Lot 1 : 50 000 euros HT ;-Lot 2 : 25 000 euros HT ;-Lot 3 : 15 000 euros (H.T.).
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatif aux marchés publics de Paris”
Adresse postale: préfecture en région Ile-De-France - 5, rue Louis Blanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2022/S 067-176656 (2022-03-31)
Avis d'attribution de marché (2023-01-27) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériels de maréchalerie au profit du peloton de maréchalerie du régiment de cavalerie de la Garde républicaine
22-BCPA-151”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: fourniture de ferrures et accessoires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Description
Description du marché: acquisition d'outillages, fournitures et équipements de forge
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Description
Description du marché: fourniture de charbon
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 067-176656
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1300177842
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de ferrures et accessoires
Date de conclusion du contrat: 2022-08-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: eurofers
Adresse postale: 87, rue de la Seigneurie - zAC de Lamorlaye
Commune postale: Lamorlaye
Code postal: 61260
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 344216320📞
Courrier électronique: contact@eurofers.com📧
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 1300177764
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: acquisition d'outillage, fournitures et équipements de forge
Nom et adresse du contractant
Nom: ets faure
Adresse postale: 6, rue Carnot
Commune postale: Lacroix-Saint-Ouen
Code postal: 60610
Téléphone: +33 344412026📞
Courrier électronique: fers-faure@fers-faure.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 1300177816
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de charbon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
“le contrat conclu est consultable sur rendez-vous dans les locaux du service, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite adressée...”
le contrat conclu est consultable sur rendez-vous dans les locaux du service, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur.
Une réponse précisera le délai de traitement de la demande ainsi que la date et l'heure de consultation, à l'adresse suivante :
Préfecture de Police
Dfcpp - bcpa
3- 3bis, villa Thoréton
75015 - paris
(Rdc - bureau 013)
du lundi au vendredi de 9h30 à 12h00 et de 14h30 à 16h00.
La date indiquée à la rubrique " date de conclusion du marché " correspond à la date de notification du marché/du lot au titulaire.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
Recours en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, département du Tarn et Garonne.
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Source: OJS 2023/S 023-066044 (2023-01-27)