fourniture de matériels d'exploitation
Communauté agglomération du Grand Dax
le présent accord-cadre concerne la fourniture de tuyaux, raccords et accessoires destinés à équiper les réseaux d'eau potable et d'assainissement exploités par le service public de l'eau du Grand Dax ainsi que la voirie des services techniques du Grand Dax.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bayard SAS
- • fransbonhhomme sas
- • MTP
- • Soval
- • Artillerie › Mortiers
- • Béton › Béton prêt à l'emploi
- • Débitmètres › Compteurs à eau
- • Matériaux enrobés › Enrobés routiers
- • Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes › Tuyaux et raccords
- • Vannes définies selon leur fonction › Hydrants
- • Équipement de sécurité › Joints
- • Équipement divers › Équipement de réseau d'assainissement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-02-15 | Avis de marché |
| 2023-06-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tuyaux et raccords
Numéro de référence: 22GD012
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tuyaux et raccords 📦
Code CPV supplémentaire: Tuyaux et raccords 📦
Équipement de réseau d'assainissement 📦
Hydrants 📦
Béton prêt à l'emploi 📦
Compteurs à eau 📦
Enrobés routiers 📦
Mortiers 📦
Joints 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Landes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté agglomération du Grand Dax
Adresse postale: 20 avenue de la gare Cs10075
Code postal: 40102
Commune postale: Dax Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-dax.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@grand-dax.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-15 📅
Date limite de soumission: 2022-03-21 📅
Date de publication: 2022-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 035-091183
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: tuyaux d'eau potable et d'assainissement
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Intitulé du lot: pièces branchement
Numéro du lot: 03
Brève description:
Numéro du lot: 04
Brève description:
Intitulé du lot: accessoires assainissement
Numéro du lot: 05
Brève description:
Intitulé du lot: fontainerie/Hydrants
Numéro du lot: 06
Brève description:
Intitulé du lot: fonte de voirie
Numéro du lot: 07
Brève description:
Intitulé du lot: béton préfabriqué
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: regards, fosses et bornes à compteurs
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: enrobé réactif à l'eau
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: produits de scellement
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: consommables
Numéro du lot: 12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: sur fonds propres
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
URL des documents: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: février 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559024993 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: préfecture de la Région Nouvelle Aquitaine - esplanade du Général de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906060 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 035-091183 (2022-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tuyaux et raccords
Numéro de référence: 22GD012
Brève description:
le présent accord-cadre concerne la fourniture de tuyaux, raccords et accessoires destinés à équiper les réseaux d'eau potable et d'assainissement exploités par le service public de l'eau du Grand Dax ainsi que la voirie des services techniques du Grand Dax.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tuyaux et raccords 📦
Code CPV supplémentaire: Tuyaux et raccords 📦
Équipement de réseau d'assainissement 📦
Hydrants 📦
Béton prêt à l'emploi 📦
Compteurs à eau 📦
Enrobés routiers 📦
Mortiers 📦
Joints 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Landes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté agglomération du Grand Dax
Adresse postale: 20 avenue de la gare Cs10075
Code postal: 40102
Commune postale: Dax Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-dax.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@grand-dax.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-15 📅
Date limite de soumission: 2022-03-21 📅
Date de publication: 2022-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 035-091183
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
les critères valeur technique et prix des prestations (identiques pour les 12 lots) sont décomposés comme suit : valeur technique 60% : qualité des produits au regard des fiches techniques fournies 20%, diversité des gammes de produits proposées au regard du ou des catalogues fourni(s) 20%, qualité du SAV au regard de la procédure de renvoi des produits défectueux ou endommagés 20%, prix 35 % : montant total (T.T.C.) du détail quantitatif estimatif 30%, pourcentage de remise consenti sur catalogue 5%.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : http://www.grand-dax.fr ou https://marchespublics.landespublic.org (référence : 22gd012).
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur de l'entité adjudicatrice, dont l'adresse URL est la suivante : https://marchespublics.landespublic.org
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur de l'entité adjudicatrice, à l'adresse URL suivante : http://marchespublics.landespublic.org.
Pour présenter leur candidature, les candidats devront obligatoirement fournir un DUME en complétant le DUME joint au dossier de consultation ou un DUME électronique en le complétant directement sur le site suivant : https://dume.chorus-pro.gouv.fr/
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: tuyaux d'eau potable et d'assainissement
Numéro du lot: 01
Brève description:
accord-Cadre conclu pour un montant maximum annuel de 15 000,00 euro (H.T.). La valeur estimée correspond à la durée totale de l'accord-cadre
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
accord-Cadre conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois dans les mêmes conditions
Intitulé du lot: pièces laiton
Numéro du lot: 02
Brève description:
accord-Cadre conclu pour un montant maximum annuel de 50 000,00 euros (H.T.). La valeur estimée correspond à la durée totale de l'accord-cadre
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces branchement
Numéro du lot: 03
Brève description:
accord-Cadre conclu pour un montant maximum annuel de 50 000,00 euro (H.T.). La valeur estimée correspond à la durée totale de l'accord-cadre
Intitulé du lot: accessoires AEP
Numéro du lot: 04
Brève description:
accord-Cadre conclu pour un montant maximum annuel de 20 000,00 euro (H.T.). La valeur estimée correspond à la durée totale de l'accord-cadre
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: accessoires assainissement
Numéro du lot: 05
Brève description:
accord-Cadre conclu pour un montant maximum annuel de 30 000,00 euro (H.T.). La valeur estimée correspond à la durée totale de l'accord-cadre
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fontainerie/Hydrants
Numéro du lot: 06
Brève description:
accord-Cadre conclu pour un montant maximum annuel de 10 000,00 euro (H.T.). La valeur estimée correspond à la durée totale de l'accord-cadre
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fonte de voirie
Numéro du lot: 07
Brève description:
accord-Cadre conclu pour un montant maximum annuel de 40 000,00 euro (H.T.). La valeur estimée correspond à la durée totale de l'accord-cadre
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: béton préfabriqué
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: regards, fosses et bornes à compteurs
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: enrobé réactif à l'eau
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: produits de scellement
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: consommables
Numéro du lot: 12
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: sur fonds propres
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
l'Entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Toutefois, en cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée mais non imposée par l'entité adjudicatrice, est un groupement conjoint avec mandataire solidaire ou un groupement solidaire
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Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 35
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
URL des documents: https://marchespublics.landespublic.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: février 2026
les critères valeur technique et prix des prestations (identiques pour les 12 lots) sont décomposés comme suit : valeur technique 60% : qualité des produits au regard des fiches techniques fournies 20%, diversité des gammes de produits proposées au regard du ou des catalogues fourni(s) 20%, qualité du SAV au regard de la procédure de renvoi des produits défectueux ou endommagés 20%, prix 35 % : montant total (T.T.C.) du détail quantitatif estimatif 30%, pourcentage de remise consenti sur catalogue 5%.
Afficher plus
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : http://www.grand-dax.fr ou https://marchespublics.landespublic.org (référence : 22gd012).
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur de l'entité adjudicatrice, dont l'adresse URL est la suivante : https://marchespublics.landespublic.org
Afficher plus
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur de l'entité adjudicatrice, à l'adresse URL suivante : http://marchespublics.landespublic.org.
Pour présenter leur candidature, les candidats devront obligatoirement fournir un DUME en complétant le DUME joint au dossier de consultation ou un DUME électronique en le complétant directement sur le site suivant : https://dume.chorus-pro.gouv.fr/
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559024993 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: préfecture de la Région Nouvelle Aquitaine - esplanade du Général de Gaulle
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906060 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 035-091183 (2022-02-15)
Avis d'attribution de marché (2023-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-343417
Se réfère à l'avis: 2022/S 035-091183
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: tuyaux d'eau potable et d'assainissement
Informations complémentaires:
Informations complémentaires:
Informations complémentaires:
Informations complémentaires:
Informations complémentaires:
Informations complémentaires:
Informations complémentaires:
Informations complémentaires:
Informations complémentaires:
Informations complémentaires:
Informations complémentaires:
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Valeur tehcnique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-07 📅
Nom: fransbonhhomme sas
Commune postale: Joué-les-Tours
Code postal: 37302
Pays: France 🇫🇷
Centre — Val de Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-08-05 📅
Nom: bayard sas
Commune postale: Mézieu
Code postal: 69881
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: soval
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-08-17 📅
Nom: mtp
Commune postale: Saint-Paul-les-Dax
Code postal: 40990
Pays: Landes 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
1
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-343417
Se réfère à l'avis: 2022/S 035-091183
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
le montant total du lot 1 correspond au montant maximum annuel sur l'ensemble des reconductions possibles
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: tuyaux d'eau potable et d'assainissement
Informations complémentaires:
le montant total du lot 1 correspond au montant maximum annuel sur l'ensemble des reconductions possibles
Brève description: pièces laiton
Informations complémentaires:
le montant total du lot 2 correspond au montant maximum annuel sur l'ensemble des reconductions possibles
Brève description: pièces branchement
Informations complémentaires:
le montant total du lot 3 correspond au montant maximum annuel sur l'ensemble des reconductions possibles
Brève description: accessoires AEP
Informations complémentaires:
le montant total du lot 4 correspond au montant maximum annuel sur l'ensemble des reconductions possibles
Brève description: accessoires assainissement
Informations complémentaires:
le montant total du lot 5 correspond au montant maximum annuel sur l'ensemble des reconductions possibles
Brève description: fontainerie/Hydrants
Informations complémentaires:
le montant total du lot 6 correspond au montant maximum annuel sur l'ensemble des reconductions possibles
Brève description: fonte de voirie
Informations complémentaires:
le montant total du lot 7 correspond au montant maximum annuel sur l'ensemble des reconductions possibles
Brève description: béton préfabriqué
Informations complémentaires:
le montant total du lot 8 correspond au montant maximum annuel sur l'ensemble des reconductions possibles
Brève description: regards, fosses et bornes à compteurs
Informations complémentaires:
le montant total du lot 9 correspond au montant maximum annuel sur l'ensemble des reconductions possibles
Brève description: enrobé réactif à l'eau
Informations complémentaires:
le montant total du lot 10 correspond au montant maximum annuel sur l'ensemble des reconductions possibles
Brève description: produits de scellement
Informations complémentaires:
le montant total du lot 11 correspond au montant maximum annuel sur l'ensemble des reconductions possibles
Brève description: consommables
Informations complémentaires:
le montant total du lot 12 correspond au montant maximum annuel sur l'ensemble des reconductions possibles
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Valeur tehcnique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-07 📅
Nom: fransbonhhomme sas
Commune postale: Joué-les-Tours
Code postal: 37302
Pays: France 🇫🇷
Centre — Val de Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-08-05 📅
Nom: bayard sas
Commune postale: Mézieu
Code postal: 69881
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: soval
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-08-17 📅
Nom: mtp
Commune postale: Saint-Paul-les-Dax
Code postal: 40990
Pays: Landes 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
1
Référence
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre conclu à l'issue de la présente consultation est consultable sur rendez-vous au 05 47 55 80 82 à l'adresse mentionnée au I.1
Source: OJS 2023/S 110-343417 (2023-06-06)
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