fourniture de matériel pour la régie espaces verts de la ville de Sarcelles
Ville de Sarcelles
le présent marché est un accord-cadre à bons de commande dont les montants maximum annuel sont les suivants :
- lot 1 : Fourniture du petit matériel thermique et électrique (tondeuses, débroussailleuses, souffleurs...) Maximum annuel : 110 000 euros (H.T.).
- lot 2 : Fourniture du petit outillage à main d'espaces verts et propreté urbaine
Maximum annuel : 50 000 euros (H.T.).
- lot 3 : Fourniture du petit outillage d'élagage
Maximum annuel : 30 000 euros (H.T.).
Le délai de réception des offres était de 2022-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines agricoles › Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole
- • Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
- • Machines industrielles › Machines-outils
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-14 | Avis de marché |
| 2022-10-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦
Code CPV supplémentaire: Machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Sarcelles
Adresse postale: 14 place de france
Code postal: 95200
Commune postale: Sarcelles
Contact
Adresse Internet: https://sarcelles.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@sarcelles.fr 📧
Téléphone: +33 134382132 📞
URL des documents: https://sarcelles.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://sarcelles.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-14 📅
Date limite de soumission: 2022-07-15 📅
Date de publication: 2022-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 116-324474
Numéro JO-S: 116
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 190 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture du petit matériel thermique et électrique (tondeuses, débroussailleuses, souffleurs...)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture du petit outillage d'élagage
Numéro du lot: 3
Brève description: maximum annuel : 30 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21950585600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://sarcelles.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Source: OJS 2022/S 116-324474 (2022-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de jardinage divers
Brève description:
le présent marché est un accord-cadre à bons de commande dont les montants maximum annuel sont les suivants :
- lot 1 : Fourniture du petit matériel thermique et électrique (tondeuses, débroussailleuses, souffleurs...) Maximum annuel : 110 000 euros (H.T.).
- lot 2 : Fourniture du petit outillage à main d'espaces verts et propreté urbaine
Maximum annuel : 50 000 euros (H.T.).
- lot 3 : Fourniture du petit outillage d'élagage
Maximum annuel : 30 000 euros (H.T.).
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de jardinage divers 📦
Code CPV supplémentaire: Machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Sarcelles
Adresse postale: 14 place de france
Code postal: 95200
Commune postale: Sarcelles
Contact
Adresse Internet: https://sarcelles.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@sarcelles.fr 📧
Téléphone: +33 134382132 📞
URL des documents: https://sarcelles.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://sarcelles.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-14 📅
Date limite de soumission: 2022-07-15 📅
Date de publication: 2022-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 116-324474
Numéro JO-S: 116
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché est un accord-cadre à bons de commande dont les montants maximum annuel sont les suivants :
- lot 1 : Fourniture du petit matériel thermique et électrique (tondeuses, débroussailleuses, souffleurs...) Maximum annuel : 110 000 euros (H.T.).
- lot 2 : Fourniture du petit outillage à main d'espaces verts et propreté urbaine
Maximum annuel : 50 000 euros (H.T.).
- lot 3 : Fourniture du petit outillage d'élagage
Maximum annuel : 30 000 euros (H.T.).
Intitulé du lot: fourniture du petit matériel thermique et électrique (tondeuses, débroussailleuses, souffleurs...)
Numéro du lot: 1
Brève description:
maximum annuel : 110 000 euros (H.T.).
Les fournitures livrées dans le cadre du présent marché seront réglées par application des prix unitaires mentionnés dans le Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U.) du lot 1
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le présent marché est passé pour un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois un an supplémentaire par reconduction tacite, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans
Intitulé du lot: fourniture du petit outillage à main d'espaces verts et propreté urbaine
Numéro du lot: 2
Brève description:
maximum annuel : 50 000 euros (H.T.).
Les fournitures livrées dans le cadre du présent marché seront réglées par application des prix unitaires mentionnés dans le catalogue, affecté du rabais indiqué dans l'acte d'engagement
Intitulé du lot: fourniture du petit outillage d'élagage
Numéro du lot: 3
Brève description: maximum annuel : 30 000 euros (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2142-1 et R 2142-1 à 5 du Code de la Commande Publique,
Déclaration sur l'honneur qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
pour satisfaire cette obligation, le soumissionnaire complète le formulaire Dc1 (rubrique F1)
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21950585600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://sarcelles.e-marchespublics.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Source: OJS 2022/S 116-324474 (2022-06-14)
Avis d'attribution de marché (2022-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-17 📅
Date de publication: 2022-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 204-578657
Se réfère à l'avis: 2022/S 116-324474
Numéro JO-S: 204
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-14 📅
Nom: duport 95
Numéro d'enregistrement national: 38441695400020
Adresse postale: 15 avenue des Bosquets
Commune postale: Baillet-en-France
Code postal: 95560
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
Nom: see division guillebert
Numéro d'enregistrement national: 58211187800077
Adresse postale: 3 rue Jules Verne
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2022/S 204-578657 (2022-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-17 📅
Date de publication: 2022-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 204-578657
Se réfère à l'avis: 2022/S 116-324474
Numéro JO-S: 204
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-14 📅
Nom: duport 95
Numéro d'enregistrement national: 38441695400020
Adresse postale: 15 avenue des Bosquets
Commune postale: Baillet-en-France
Code postal: 95560
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
Nom: see division guillebert
Numéro d'enregistrement national: 58211187800077
Adresse postale: 3 rue Jules Verne
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2022/S 204-578657 (2022-10-17)
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