l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Accord-Cadre avec maximum.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cette consultation fait suite à une déclaration de procédure sans suite pour cause d'infructuosité
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-21.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériel de second oeuvre pour les Equipes Régionales de Maintenance du site Ouest
2021-Fcs-0713”
Produits/services: Matériaux de construction divers📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Accord-Cadre avec maximum.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cette...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Accord-Cadre avec maximum.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Cette consultation fait suite à une déclaration de procédure sans suite pour cause d'infructuosité
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) de Tarbes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction divers📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: region Occitanie 31406
Description du marché:
“fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) de Tarbes” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période dereconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“montant maximum : 25 000,00 euro(s) Ht pour la période initiale (1 an), identique pour chaque période de reconduction”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) d'auch” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) d'auch” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) de Figeac” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) de Figeac” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) de Rodez” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) de Rodez” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) de Montauban” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) de Montauban” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) de Cahors” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“fourniture de matériaux et matériel de second ?Uvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) de Cahors” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) de Pamiers” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“fourniture de matériaux et matériel de second ?Uvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) de Pamiers” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) de Saint Gaudens” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“fourniture de matériaux et matériel de second ?Uvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) de Saint Gaudens” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) d'albi” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“fourniture de matériaux et matériel de second ?Uvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) d'albi” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) de Muret et Toulouse” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“fourniture de matériaux et matériel de second ?Uvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) de Muret et Toulouse” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“montant maximum : 75 000,00 euro(s) Ht pour la période initiale (1 an), identique pour chaque période de reconduction”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publiqueconformément à l'article L2141-3 -3°du code de la commande publique si le candidat est en situation de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, il produira la copie du ou des jugements prononcésen cas de groupement, le candidat remettra l'habilitation du mandataire par ses cotraitants dûment renseignée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Le financement est assuré sur les fonds propres de la collectivité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-22
10:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.laregion.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2022/S 035-087321 (2022-02-14)
Avis d'attribution de marché (2022-07-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 035-087321
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022_0563
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) de Tarbes”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sgdbf
Adresse postale: 13-15 rue Germaine Tailleferre
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022_0564
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) d'auch” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022_0565
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) de Figeac” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022_0566
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) de Rodez” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022_0567
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) de Montauban” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022_0568
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) de Cahors” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022_0569
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) de Pamiers” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022_0570
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) de Saint Gaudens” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2022_0571
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) d'albi” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022_0572
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“fourniture de matériaux et matériel de second oeuvre pour les équipes régionales de maintenance (Erm) de Muret et Toulouse” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Source: OJS 2022/S 131-373211 (2022-07-06)