Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de - (LOT 1) - gants coupe-vent polaire - (LOT 2) - bONNETS - (LOT 3) - ceintures sangles - coloris noir - au profit des élèves des lycees...”
Titre
fourniture de - (LOT 1) - gants coupe-vent polaire - (LOT 2) - bONNETS - (LOT 3) - ceintures sangles - coloris noir - au profit des élèves des lycees militaires
DAF_2021_002214
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Produits/services: Gants📦
Brève description:
“fourniture de - (LOT 1) - gants coupe-vent polaire - (LOT 2) - bONNETS - (LOT 3) - ceintures sangles - coloris noir - au profit des élèves des lycees militaires”
Brève description
fourniture de - (LOT 1) - gants coupe-vent polaire - (LOT 2) - bONNETS - (LOT 3) - ceintures sangles - coloris noir - au profit des élèves des lycees militaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de gants coupe vent polaire noirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gants📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: fourniture de gants coupe vent polaire noirs
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de l'accord-cadre court à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée ne pouvant excéder 4 ans au total. La...”
Description des renouvellements
la durée de l'accord-cadre court à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois pour une durée ne pouvant excéder 4 ans au total. La reconduction se fait sur décision écrite du PA au plus tard un mois avant la date d'échéance du marché. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre sous forme AOO, soumis aux dispositions de l'art L.2124-2 et des Art R.2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique (Ccp), dans la cat....”
Informations complémentaires
accord-Cadre sous forme AOO, soumis aux dispositions de l'art L.2124-2 et des Art R.2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique (Ccp), dans la cat. Marché de fournitures, mono-attributaire à BDC, avec mini/maxi/an en quantités et soumis aux Art L.2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R.2162-13 et suivants du Ccp.Gants : mini/maxi/an : 800/3200
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bonnets noirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Chapeaux et coiffures📦
Description du marché: fourniture de bonnets noirs
Informations complémentaires:
“accord-Cadre sous forme AOO, soumis aux dispositions de l'art L.2124-2 et des Art R.2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique (Ccp), dans la cat....”
Informations complémentaires
accord-Cadre sous forme AOO, soumis aux dispositions de l'art L.2124-2 et des Art R.2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique (Ccp), dans la cat. Marché de fournitures, mono-attributaire à BDC, avec mini/maxi/an en quantités et soumis aux Art L.2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R.2162-13 et suivants du Ccp.Bonnets : mini/maxi/an : 900/3600
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de ceintures sangle noires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Ceintures📦
Description du marché: fourniture de ceintures sangle noires
Informations complémentaires:
“accord-Cadre sous forme AOO, soumis aux dispositions de l'art L.2124-2 et des Art R.2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique (Ccp), dans la cat....”
Informations complémentaires
accord-Cadre sous forme AOO, soumis aux dispositions de l'art L.2124-2 et des Art R.2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique (Ccp), dans la cat. Marché de fournitures, mono-attributaire à BDC, avec mini/maxi/an en quantités et soumis aux Art L.2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R.2162-13 et suivants du Ccp.Ceintures sangles : mini/maxi/an : 900/3600
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager...”
Liste et brève description des conditions
tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes
“aucune capacité minimum requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“aucune capacité minimum requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-21
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-25
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date mentionnée ci-dessus est indicative. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date de remise des offres”
“le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce...”
le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site.Les critères et sous critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués comme suit : Méthode de notation du critère technique :Le critère technique sera jugé suite à étude des échantillons, en attribuant une note globale sur 20 répartie comme suit: 1. Pour les lots 1 et 2 :-Analyse labo Matières premières (Nature, masse, solidités des teintures, stabilité dimensionnelle, aspect à l'issue du lavage, respect des coloris, résistance). / 6 points ;-Présentation générale, confection et finition / 6 points-bien aller - respect des dimensions / 6 points- eco-Conception / 2 points2. Pour le lot 3 :-Analyse labo Matières premières (Nature, masse, solidités des teintures, stabilité dimensionnelle, aspect à l'issue du lavage, respect des coloris, résistance). / 8 points ;- respect de la fiche produit / 6 points- aspect général de l'échantillon / 4 points- eco-Conception / 2 pointsla note éco-conception sera établie en fonction des actions menées dans le domaine du développement durable au travers du dossier présenté avec les échantillons. Ce document portera surtout sur les produits (bilan carbone - provenance des matières - transport des produits vers les lieux de livraison). La non communication de ce dossier entraînera une note de zéro pour ce sous-critère.Une note " valeur technique " inférieure à 12/20 entraîne l'élimination. La note est ensuite pondérée par application du coefficient de pondération de 40%.méthode de notation du critère prix : pour chacun des trois lots, le critère prix sera noté sur 20 : la note maximale étant attribué au candidat présentant le prix le plus bas. La note est ensuite pondérée par application du coefficient de pondération de 60%.les sommes dues en exécution du marché sont payées dans un délai de trente (30) joursà compter de la date d'admission définitive de la prestation ou de la date de réception de la facture dans le système d'échange CHORUS, si celle-ci est postérieure. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté.Liquidation des factures par PFC Est.Ressources propres de l'etat : ministère des armées
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - case Officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " télé recours citoyens " accessible par le site Internet www.telerecours.fr-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " télé recours citoyens " accessible par le site Internet www.telerecours.fr- référé précontractuel (article L.551-1 du Code de Justice Administrative (Cja)), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat ;- recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours ;- référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat) ;- recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du conseil d'état du 16 juillet 2007, société Tropic Travaux Signalisation, no291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux (2) mois à compter de la publicité de la conclusion du marché ;- recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Cja), dans les deux (2) mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 Place de la Carrière - case Officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2022/S 045-114404 (2022-03-01)
Avis d'attribution de marché (2022-12-02) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 147320.16 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“- Lycée militaire d'aix-en-provence (13)- lycée militaire d'autun (71)- ecole militaire technique professionnelle (Empt) de Bourges (18)- prytanée national...”
Informations complémentaires
- Lycée militaire d'aix-en-provence (13)- lycée militaire d'autun (71)- ecole militaire technique professionnelle (Empt) de Bourges (18)- prytanée national militaire de La Flèche (72)- lycée militaire de Saint-Cyr (78)- ecole des pupilles de l'air de Montbonnot (38)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 045-114404
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202200820221250000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de gants coupe-vent polaire - coloris noir - au profit des lycees militaires”
Date de conclusion du contrat: 2022-11-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: georges morand
Numéro d'enregistrement national: 31488872800032
Adresse postale: 1-3 chemin du Goth
Commune postale: Saint-Junien
Code postal: 87200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555027777📞
Courrier électronique: f.morand@georges-morand.fr📧
Région: Haute-Vienne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 150 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202200820221260000
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de bonnets - coloris noir - au profit des lycees militaires
Date de conclusion du contrat: 2022-11-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: amg pro
Numéro d'enregistrement national: 41414633200021
Adresse postale: parc D'Activite des bethunes - 2 avenue de la mare
Commune postale: Saint-Ouen L'Aumone
Code postal: 95310
Téléphone: +33 776053488📞
Courrier électronique: d.amsellem@amgpro.fr📧
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 548 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202200820221270000
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de ceintures sangle - coloris noir - au profit des lycees militaires
Nom et adresse du contractant
Nom: paul boye technologies
Numéro d'enregistrement national: 34976091800137
Adresse postale: 1095 chemin de la riverotte
Commune postale: Labarthe-sur-Leze
Code postal: 31860
Téléphone: +33 534489489📞
Courrier électronique: marches@paulboye.fr📧
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41622.16 💰
“le montant du marché a été calculé sur la base d'une simulation de commande sur la durée totale du marché soit 48 mois.l'accord-cadre est exécuté par...”
le montant du marché a été calculé sur la base d'une simulation de commande sur la durée totale du marché soit 48 mois.l'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande.l'accord-cadre est conclu :- pour le lot 1 (fourniture de gants coupe-vent - coloris noir - au profit des lycées militaires) : avec un minimum de 800 et un maximum de 3 200 par an,- pour le lot 2 (fourniture de bonnets - coloris noir - au profit des lycées militaires) : avec un minimum de 900 et un maximum de 3 600 par an,- pour le lot 3 (fourniture de ceintures sangle - coloris noir - au profit des lycées militaires) : avec un minimum de 900 et un maximum de 3 600 par an,seules les quantités "Minimum" s'imposent à l'administration.l'atteinte des quantités minimum et maximum s'appréciera globalement en fin de marché, sur sa durée totaleeffective
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " télé recours citoyens " accessible par le site Internet www.telerecours.fr-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " télé recours citoyens " accessible par le site Internet www.telerecours.fr- recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivant du Cja) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours ;- référé contractuel (article L.551-13 du Cja) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat) ;- recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du conseil d'état du 16 juillet 2007, société Tropic Travaux Signalisation, no291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux (2) mois à compter de la publicité de la conclusion du marché ;- recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du Cja), dans les deux (2) mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
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Source: OJS 2022/S 236-680242 (2022-12-02)