fourniture de livres non scolaires et de documents sonores et audiovisuels

Département de Meurthe-et-Moselle

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-10-27 Avis de marché
2023-03-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Numéro de référence: A22010009
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
CD-ROM 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: 48 Esplanade Jacques Baudot
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.meurthe-et-moselle.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@departement54.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-27 📅
Date limite de soumission: 2022-11-28 📅
Date de publication: 2022-10-31 📅
Date de début: 2023-02-01 📅
Date de fin: 2024-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 210-601222
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.xmarches.fr/entreprise/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: livres jeunesse : fiction, documentaire, hors Bd
Numéro du lot: 01
Brève description:
livres jeunesse : fiction, documentaire, hors BdLe montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 1 est de 75 000 euro(s) (H.T.).
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/02/2023 jusqu'au 31/01/2024, sous réserve de la notification préalable du marché. A défaut il sera conclu à compter de ladite notification, jusqu'au 31/01/2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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Intitulé du lot: livres adultes : fiction grand public, policier, romance et terroir
Numéro du lot: 02
Brève description:
livres adultes : fiction grand public, policier, romance et terroirle montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 2 est de 85 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: livres adultes : littérature, poésie, théâtre et grands classiques
Numéro du lot: 03
Brève description:
livres adultes : littérature, poésie, théâtre et grands classiquesle montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 3 est de 25 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: livres adultes : documentaires et fonds professionnels
Numéro du lot: 04
Brève description:
livres adultes : documentaires et fonds professionnelsle montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 4 est de 60 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: livres adultes : fonds lorrain
Numéro du lot: 05
Brève description:
livres adultes : fonds lorrainle montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 5 est de 15 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: livres adultes et jeunesse : bandes dessinées
Numéro du lot: 06
Brève description:
livres adultes et jeunesse : bandes dessinéesle montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 6 est de 40 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: musique : Cd / Dvd musicaux
Numéro du lot: 07
Brève description:
musique : Cd / Dvd musicauxle montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 7 est de 35 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: cinéma : Dvd fictions et documentaires adultes et jeunesse
Numéro du lot: 08
Brève description:
cinéma : Dvd fictions et documentaires adultes et jeunessele montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 8 est de 45 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: livres numériques
Numéro du lot: 09
Brève description:
livres numériquesle montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 9 est de 15 000 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de Meurthe-Et-Moselle 54000 - nancy

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont ajustables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22540001900785
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière, C.O. no 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justiceadministrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant lasignature du contrat.- Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23Du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le31ème jour suivant la publication au Joue d'un avis d'attribution du contrat.En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées àl'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délaide 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat(art. R.551-7 du code de justice administrative).-recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du4 avril 2014 no358994 "Département du Tarn et Garonne".Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter del'accomplissement des mesures de publicité appropriées.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction desrecours : Conseil Départemental de Meurthe-Et-Moselle 48, EsplanadeJacques Baudot Co 90019 54035 Nancy Cedex
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Source: OJS 2022/S 210-601222 (2022-10-27)
Avis d'attribution de marché (2023-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de livres non scolaires et de documents sonores et audiovisuels
Valeur totale du marché: 1 580 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-01 📅
Date de publication: 2023-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 046-136086
Se réfère à l'avis: 2022/S 210-601222
Numéro JO-S: 46

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
livres jeunesse : fiction, documentaire, hors Bd
livres adultes : fiction grand public, policier, romance et terroir
livres adultes : littérature, poésie, théâtre et grands classiques
livres adultes : documentaires et fonds professionnels
livres adultes : fonds lorrain
livres adultes et jeunesse : bandes dessinées
musique : Cd / Dvd musicaux
cinéma : Dvd fictions et documentaires adultes et jeunesse
livres numériques

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-28 📅
Nom: l'Autre RIVE
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: hall du livre
Valeur totale du marché: 340 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Nom: la parenthese
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: adav
Commune postale: Paris
Nom: gam
Commune postale: Annecy
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
180 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1
Source: OJS 2023/S 046-136086 (2023-03-01)
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