l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de livres non scolaires et de documents sonores et audiovisuels
A22010009”
Produits/services: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres jeunesse : fiction, documentaire, hors Bd
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de Meurthe-Et-Moselle 54000 - nancy
Description du marché:
“livres jeunesse : fiction, documentaire, hors BdLe montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 1 est de 75 000 euro(s) (H.T.).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-02-01 📅
Date de fin: 2024-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/02/2023 jusqu'au 31/01/2024, sous réserve de la notification préalable du marché. A défaut il sera conclu à...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/02/2023 jusqu'au 31/01/2024, sous réserve de la notification préalable du marché. A défaut il sera conclu à compter de ladite notification, jusqu'au 31/01/2024.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres adultes : fiction grand public, policier, romance et terroir
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“livres adultes : fiction grand public, policier, romance et terroirle montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 2 est de 85 000 euro(s) (H.T.).”
Description du marché
livres adultes : fiction grand public, policier, romance et terroirle montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 2 est de 85 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres adultes : littérature, poésie, théâtre et grands classiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“livres adultes : littérature, poésie, théâtre et grands classiquesle montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 3 est de 25 000 euro(s) (H.T.).”
Description du marché
livres adultes : littérature, poésie, théâtre et grands classiquesle montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 3 est de 25 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres adultes : documentaires et fonds professionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“livres adultes : documentaires et fonds professionnelsle montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 4 est de 60 000 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres adultes : fonds lorrain
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“livres adultes : fonds lorrainle montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 5 est de 15 000 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres adultes et jeunesse : bandes dessinées
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“livres adultes et jeunesse : bandes dessinéesle montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 6 est de 40 000 euro(s) (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: musique : Cd / Dvd musicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: CD-ROM📦
Description du marché:
“musique : Cd / Dvd musicauxle montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 7 est de 35 000 euro(s) (H.T.).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cinéma : Dvd fictions et documentaires adultes et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché:
“cinéma : Dvd fictions et documentaires adultes et jeunessele montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 8 est de 45 000 euro(s) (H.T.).”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres numériques
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres📦
Description du marché:
“livres numériquesle montant maximum des prestations pour la période initiale du lot 9 est de 15 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont ajustables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-29
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.xmarches.fr/entreprise/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.xmarches.fr/entreprise/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière, C.O. no 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justiceadministrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justiceadministrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant lasignature du contrat.- Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23Du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le31ème jour suivant la publication au Joue d'un avis d'attribution du contrat.En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées àl'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délaide 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat(art. R.551-7 du code de justice administrative).-recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du4 avril 2014 no358994 "Département du Tarn et Garonne".Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter del'accomplissement des mesures de publicité appropriées.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction desrecours : Conseil Départemental de Meurthe-Et-Moselle 48, EsplanadeJacques Baudot Co 90019 54035 Nancy Cedex
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 210-601222 (2022-10-27)
Avis d'attribution de marché (2023-03-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de livres non scolaires et de documents sonores et audiovisuels
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 580 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: livres jeunesse : fiction, documentaire, hors Bd
Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché: livres adultes : fiction grand public, policier, romance et terroir
Description du marché: livres adultes : littérature, poésie, théâtre et grands classiques
Description du marché: livres adultes : documentaires et fonds professionnels
Description du marché: livres adultes : fonds lorrain
Description du marché: livres adultes et jeunesse : bandes dessinées
Description du marché: musique : Cd / Dvd musicaux
Description du marché: cinéma : Dvd fictions et documentaires adultes et jeunesse
Description du marché: livres numériques
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 210-601222
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-0116000901-00
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: livres jeunesse : fiction, documentaire, hors BD
Date de conclusion du contrat: 2023-02-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: l'Autre RIVE
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-0116000902-00
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: livres adultes : fiction grand public, policier, romance et terroir
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: hall du livre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 340 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-0116000903-00
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: livres adultes : littérature, poésie, théâtre et grands classiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-0116000904-00
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: livres adultes : documentaires et fonds professionnel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022-0116000905-00
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: livres adultes : fonds lorrain
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022-0116000906-00
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: livres adultes et jeunesse : bandes dessinées
Nom et adresse du contractant
Nom: la parenthese
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022-0116000907-00
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: musique : cd / dvd musicaux
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: adav
Commune postale: Paris
Nom: gam
Commune postale: Annecy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022-0116000908-00
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: cinéma : DVD fictions et documentaires adultes et jeunesse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2022-0116000909-00
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: livres numériques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Source: OJS 2023/S 046-136086 (2023-03-01)