le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres imprimés pour l'université de Pau et des Pays de l'adour (Uppa), ainsi que l'exécution des prestations associées
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-27.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de livres imprimés pour l'université de Pau et des pays de l'adour
2022-1196”
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres imprimés pour l'université de Pau et des Pays de l'adour (Uppa), ainsi que l'exécution des...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres imprimés pour l'université de Pau et des Pays de l'adour (Uppa), ainsi que l'exécution des prestations associées
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 052 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres publiés par éditeurs français et francophones européens en lettres, langues, arts, sports, sciences humaines, sociales, sciences, techniques, sites...”
Titre
livres publiés par éditeurs français et francophones européens en lettres, langues, arts, sports, sciences humaines, sociales, sciences, techniques, sites Pau et Tarbes
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques🏙️
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Description du marché:
“livres publiés par des éditeurs français et francophones européens en lettres et langues, arts et sports, sciences humaines et sociales (hors droit,...”
Description du marché
livres publiés par des éditeurs français et francophones européens en lettres et langues, arts et sports, sciences humaines et sociales (hors droit, économie, gestion, géographie), sciences et techniques, pour les sites de Pau et Tarbes (Tarbes selon ou non possibilité d'un lot tarbais)
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée du présent accord-cadre est de 12 mois à compter du 01/01/2023. Il peut être tacitement reconduit 3 fois pour une période de 12 mois chacune”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres publiés par éditeurs français et francophones européens en lettres, langues, arts, sports, sciences humaines, sociales, sciences, techniques, droit,...”
Titre
livres publiés par éditeurs français et francophones européens en lettres, langues, arts, sports, sciences humaines, sociales, sciences, techniques, droit, économie, gestion, sites Bayonne et Anglet
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“livres publiés par des éditeurs français et francophones européens en lettres et langues, arts et sports, sciences humaines et sociales, sciences et...”
Description du marché
livres publiés par des éditeurs français et francophones européens en lettres et langues, arts et sports, sciences humaines et sociales, sciences et techniques, droit, économie et gestion, pour les sites de Bayonne et Anglet
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres publiés par des éditeurs français et francophones européens en droit, économie, gestion et géographie, pour le site de Pau” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“livres publiés par des éditeurs français et francophones européens en droit, économie, gestion et géographie, pour le site de Pau” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres publiés par des éditeurs français et francophones européens en généralités, sciences et techniques, pour le site de Mont-De-Marsan (selon ou non...”
Titre
livres publiés par des éditeurs français et francophones européens en généralités, sciences et techniques, pour le site de Mont-De-Marsan (selon ou non possibilité d'un lot montois)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Landes🏙️
Description du marché:
“livres publiés par des éditeurs français et francophones européens en généralités, sciences et techniques, pour le site de Mont-De-Marsan (selon ou non...”
Description du marché
livres publiés par des éditeurs français et francophones européens en généralités, sciences et techniques, pour le site de Mont-De-Marsan (selon ou non possibilité d'un lot montois)
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres publiés par des éditeurs étrangers sauf européens francophones, pays de la péninsule ibérique et pays latino-américains, pour tous les sites de l'université”
Titre
livres publiés par des éditeurs étrangers sauf européens francophones, pays de la péninsule ibérique et pays latino-américains, pour tous les sites de l'université
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“livres publiés par des éditeurs étrangers sauf européens francophones, pays de la péninsule ibérique et pays latino-américains, pour tous les sites de l'université”
Description du marché
livres publiés par des éditeurs étrangers sauf européens francophones, pays de la péninsule ibérique et pays latino-américains, pour tous les sites de l'université
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres publiés par des éditeurs étrangers des pays de la péninsule ibérique et de l'amérique latine, pour tous les sites de l'université” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“livres publiés par des éditeurs étrangers des pays de la péninsule ibérique et de l'amérique latine, pour tous les sites de l'université” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres publiés par des éditeurs français et étrangers concernant le domaine basque (quels que soient les sujets), pour tous les sites de l'université” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“livres publiés par des éditeurs français et étrangers concernant le domaine basque (quels que soient les sujets), pour tous les sites de l'université” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-27
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-28
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“a compter du 01/01/2024, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit 3 fois pour une période de 12 mois chacune” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“au titre de la candidature, il est demandé les documents suivants :-La lettre de candidature (ou formulaire Dc1) ou une lettre d'intention de participer au...”
au titre de la candidature, il est demandé les documents suivants :-La lettre de candidature (ou formulaire Dc1) ou une lettre d'intention de participer au marché sur papier àentête de l'entreprise, et l'habilitation du mandataire par ses cotraitants dans le cas où l'offre serait présentéepar un groupement d'entreprises solidaires ;-La déclaration du candidat (ou formulaire Dc2) remplie dans toutes ses rubriques, et si les candidats sont enredressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet (section C-2 de la déclaration) ;OuLe document unique de marché européen (Dume) rempli dans toutes les rubriques appropriées. Les candidatssont autorisés à se limiter à indiquer dans le document unique de marché européen qu'ils disposent de l'aptitudeet des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci. Ce dernier est rédigé enfrançais.-une présentation de l'entreprise : organisation de la société, effectifs du candidat, certificats, références, etc.Au titre de l'offre, il est demandé les documents suivants :-Le cadre de réponse technique et financière (Crtf) du lot concerné complété ;-Le document de cotation du lot concerné complété-tout autre élément que le candidat estimera utile à appuyer sa proposition.En application de la réglementation (réforme de la dématérialisation des marchés publics du 1er octobre 2018),les plis pour cette consultation devront OBLIGATOIREMENT être transmis sous forme électronique sur laplateforme des achats de l'état.Toute candidature et offre remise sur support physique (c'est-à-dire sur papier, clé USB ou CD Rom), autre quela copie de sauvegarde, sera irrégulière
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos - 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
URL: http://Pau.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux (Ccira)”
Adresse postale: direccte Nouvelle-Aquitaine - pôle C - 118 cours du Maréchal Juin - tSA 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692745📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: villa Noulibos - 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2022/S 143-408389 (2022-07-22)
Avis d'attribution de marché (2023-04-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: dapid - avenue de l'université - bP 576
Téléphone: +33 559407354📞
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 052 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Prix (pondération): 5
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“marches de fournitures ComplementairesConformément à l'article R.2122-4 1° du Code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de fournitures...”
Description des options
marches de fournitures ComplementairesConformément à l'article R.2122-4 1° du Code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet :des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Lorsqu'Un tel marché est passé, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 15
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 143-408389
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-1196
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“livres publiés par des éditeurs français et francophones européens en lettres et langues, arts et sports, sciences humaines et sociales, sciences et...”
Titre
livres publiés par des éditeurs français et francophones européens en lettres et langues, arts et sports, sciences humaines et sociales, sciences et techniques, pour les sites de Pau et Tarbes
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Date de conclusion du contrat: 2023-01-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Librairie TONNET
Adresse postale: 3 bis place Marguerite Laborde BP 835
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59307733📞
Courrier électronique: librairie.tonnet@wanadoo.fr📧
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️
URL: https://www.librairie-tonnet.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“livres publiés par des éditeurs français et francophones européens en lettres,langues,arts,sports,sciences humaines et sociales,sciences et...”
Titre
livres publiés par des éditeurs français et francophones européens en lettres,langues,arts,sports,sciences humaines et sociales,sciences et techniques,droit,économie et gestion,pour Bayonne Anglet
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Date de conclusion du contrat: 2023-01-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sas decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69371
Téléphone: +33 426680068📞
Courrier électronique: chargeclientele@decitre.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.decitre.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“livres publiés par des éditeurs français et francophones européens en droit, économie, gestion et géographie pour le site de Pau” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“livres publiés par des éditeurs français et francophones européens en généralités, sciences et techniques pour le site de Mont-De-Marsan”
Date de conclusion du contrat: 2023-01-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: sasu buroland - maison LACOSTE
Adresse postale: 65 rue Augustin Lesbazeilles
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40000
Téléphone: +33 558750175📞
Courrier électronique: comptabilite@maisonlacoste.fr📧
Région: Landes🏙️
URL: https://maisonlacoste.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“livres publiés par des éditeurs étrangers sauf européens francophones, pays de la péninsule ibérique et pays latino-américains pour tous les sites de l'université”
Titre
livres publiés par des éditeurs étrangers sauf européens francophones, pays de la péninsule ibérique et pays latino-américains pour tous les sites de l'université
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ebsco information services sas
Adresse postale: immeuble Le Nobel - 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Téléphone: +33 140964700📞
Courrier électronique: marchespublics@ebsco.com📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.ebsco.com/fr-fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“livres publiés par des éditeurs étrangers des pays de la péninsule ibérique et de l'amérique latine pour tous les sites de l'université”
Date de conclusion du contrat: 2023-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: iberbook-sanchez cuesta sa
Adresse postale: c/ San Romualdo 12-14, 3a planta, local 8
Commune postale: Madrid
Code postal: 28037
Pays: Espagne 🇪🇸
Téléphone: +34 915226465📞
Courrier électronique: clientes@ibersculib.com📧
Région: Madrid 🏙️
URL: http://www.ibersaculib.com/lsc/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“livres publiés par des éditeurs français et étrangers concernant le domaine basque (quels que soient les sujets) pour tous les sites de l'université”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie elkar sarl elkarlanean
Adresse postale: 9 rue des gouverneurs
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64100
Téléphone: +33 559593514📞
Courrier électronique: baiona@elkar.eus📧
URL: https://asso.librairies-nouvelleaquitaine.com/librairies/librairie-elkar/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
la date de conclusion s'entend comme la date de notification
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 103 bis rue belleville BP 952
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
URL: http://Pau.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 081-245896 (2023-04-20)