la présente consultation a pour objet la fourniture de livres et documents français et étrangers à la Bibliothèque nationale de France pour la constitution et le renouvellement des collections encyclopédiques françaises et étrangères de tout niveau, principalement de niveau universitaire et de recherche
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-01.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de livres et documents français et étrangers à la Bibliothèque nationale de France
BNFDAJ-2022-07-20”
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture de livres et documents français et étrangers à la Bibliothèque nationale de France pour la constitution...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture de livres et documents français et étrangers à la Bibliothèque nationale de France pour la constitution et le renouvellement des collections encyclopédiques françaises et étrangères de tout niveau, principalement de niveau universitaire et de recherche
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ouvrages édités ou diffusés en France et ouvrages francophones édités en Suisse ou au Québec” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“ouvrages édités ou diffusés en France et ouvrages francophones édités en Suisse ou au Québec” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 5 janvier 2023 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum pour une durée identique d'un an, sauf dénonciation, par lettre recommandée avec accusé de réception par la Bnf, trois mois avant la fin de la période annuelle en cours
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ouvrages édités ou diffusés dans les pays et zones géographiques suivants : Royaume-Uni, Etats-Unis, Canada, Irlande, Australie, Nouvelle-Zélande” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“ouvrages édités ou diffusés dans les pays et zones géographiques suivants : Royaume-Uni, Etats-Unis, Canada, Irlande, Australie, Nouvelle-Zélande”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ouvrages édités ou diffusés en Allemagne et Autriche et ouvrages germanophones édités en Suisse” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“ouvrages édités ou diffusés en Allemagne et Autriche et ouvrages germanophones édités en Suisse”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ouvrages édités ou diffusés en Italie, en Grèce et à Chypre et ouvrages en italien édités en Suisse” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“ouvrages édités ou diffusés en Italie, en Grèce et à Chypre et ouvrages en italien édités en Suisse”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages édités ou diffusés en Espagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: ouvrages édités ou diffusés en Espagne
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages édités ou diffusés au Portugal et au Brésil
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: ouvrages édités ou diffusés au Portugal et au Brésil
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“ouvrages édités ou diffusés dans les pays suivants : Belgique, Danemark, Estonie, Finlande, Hongrie, Islande, Lettonie, Lichtenstein, Lituanie, Luxembourg,...”
Description du marché
ouvrages édités ou diffusés dans les pays suivants : Belgique, Danemark, Estonie, Finlande, Hongrie, Islande, Lettonie, Lichtenstein, Lituanie, Luxembourg, Norvège, Pays-Bas, République Tchèque, Slovaquie, Suède
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ouvrages édités ou diffusés dans les pays d'amérique Latine (hors Brésil) et Antilles” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“ouvrages édités ou diffusés dans les pays d'amérique Latine (hors Brésil) et Antilles”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: partitions musicales, quel que soit le pays d'édition et de diffusion
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: partitions musicales, quel que soit le pays d'édition et de diffusion
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages en français quel que soit le pays d'édition et de diffusion
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“ouvrages, en français quel que soit le pays d'édition et de diffusion, concernant la presse et les domaines des sciences politiques, économie-gestion, droit...”
Description du marché
ouvrages, en français quel que soit le pays d'édition et de diffusion, concernant la presse et les domaines des sciences politiques, économie-gestion, droit et jurisprudence, documentation d'entreprise
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ouvrages en italien, espagnol et portugais quel que soit le pays d'édition et de diffusion” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“ouvrages en italien, espagnol et portugais quel que soit le pays d'édition et de diffusion”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ouvrages en anglais quel que soit le pays d'édition et de diffusion et ouvrages édités ou diffusés dans divers pays de l'union Européenne, en Norvège et en Suisse”
Titre
ouvrages en anglais quel que soit le pays d'édition et de diffusion et ouvrages édités ou diffusés dans divers pays de l'union Européenne, en Norvège et en Suisse
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“ouvrages en anglais quel que soit le pays d'édition et de diffusion et ouvrages édités ou diffusés en Allemagne, Autriche, Belgique (hors ouvrages en...”
Description du marché
ouvrages en anglais quel que soit le pays d'édition et de diffusion et ouvrages édités ou diffusés en Allemagne, Autriche, Belgique (hors ouvrages en français), Danemark, Finlande, Hongrie, Luxembourg (hors ouvrages en français), Norvège, Pays-Bas, République Tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse (hors ouvrages en français et en italien)
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“ouvrages en français quel que soit le pays d'édition et de diffusion dans le domaine des sciences”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages édités ou diffusés dans divers pays européens, en Norvège et en Suisse
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“ouvrages édités ou diffusés en Allemagne, Autriche, Belgique (hors ouvrages en français), Danemark, Espagne, Finlande, Hongrie, Italie, Luxembourg (hors...”
Description du marché
ouvrages édités ou diffusés en Allemagne, Autriche, Belgique (hors ouvrages en français), Danemark, Espagne, Finlande, Hongrie, Italie, Luxembourg (hors ouvrages en français), Norvège, Pays-Bas, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse (hors ouvrages en français)
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ouvrages édités ou diffusés : Australie, continent américain, Royaume-Uni (y compris les ouvrages en anglais en provenance d'inde et d'afrique), Irlande,...”
Titre
ouvrages édités ou diffusés : Australie, continent américain, Royaume-Uni (y compris les ouvrages en anglais en provenance d'inde et d'afrique), Irlande, reste du monde
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“ouvrages édités ou diffusés dans les pays et zones géographiques suivants : Australie, continent américain, Royaume-Uni (y compris les ouvrages en anglais...”
Description du marché
ouvrages édités ou diffusés dans les pays et zones géographiques suivants : Australie, continent américain, Royaume-Uni (y compris les ouvrages en anglais en provenance d'inde et d'afrique), Irlande, reste du monde
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-15
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dernier semestre 2026
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité interrégional de Règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris”
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le référé précontractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative. Le référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le référé précontractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative. Le référé contractuel peut êtreintroduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 150-426469 (2022-08-01)