l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-04.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-03.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Livres Et De Documents Pour La Mediatheque Departementale Et Les Services Du Departement D'Ille-Et-Vilaine
2022-Fcs-Scp-0134”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccap
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documentaires Pour Adultes Et Pour La Jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département Ille-Et-Vilaine 35042 - rennes
Description du marché: documentaires Pour Adultes Et Pour La Jeunesse
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chacun des accords-cadres prendra effet à compter de sa notification jusqu'au au 31 décembre 2023 pour la période initiale”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages De Fiction Pour Adultes (Sauf Bd)
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: ouvrages De Fiction Pour Adultes (Sauf Bd)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages De Fiction Pour La Jeunesse (Sauf Bd)
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: ouvrages De Fiction Pour La Jeunesse (Sauf Bd)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandes Dessinees Pour Adultes Et Pour La Jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: bandes Dessinees Pour Adultes Et Pour La Jeunesse
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documents En Langues Etrangeres
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: documents En Langues Etrangeres
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documents Sonores
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦
Description du marché: documents Sonores
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documents Audiovisuels (Dvd)
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Films vidéo📦
Description du marché: documents Audiovisuels (Dvd)
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeux Video
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux vidéo📦
Description du marché: jeux Video
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages Pour Adultes Et Pour La Jeunesse Pour Le Service Animation
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: ouvrages Pour Adultes Et Pour La Jeunesse Pour LeService Animation
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ouvrages Pour Adultes Et Pour La Jeunesse Pour Les Autres Services Du Departement” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“ouvrages Pour Adultes Et Pour La Jeunesse Pour Les Autres Services Du Departement”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont actualisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Financement sur le budget de fonctionnement du Département sur les recettes réelles de fonctionnement de l'exercice
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-04
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-05
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches.megalis.bretagne.bzh -Les modalités de transmission des plis par voie...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marches.megalis.bretagne.bzh -Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3, Contour de la Motte, Hôtel de Bizien, Cs44416
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
Source: OJS 2022/S 109-307376 (2022-06-03)