fourniture de livres et de divers documents pour le réseau de lecture publique et autres services municipaux comprenant 11 lots

Commune de Rueil-Malmaison

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Rueil-Malmaison

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-11	Avis de marché
2023-04-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 22035_45_F_LIVRES
Brève description:

fourniture de livres et de divers documents pour le réseau de lecture publique et autres services municipaux comprenant 11 lots

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Enregistrements sonores 📦
Films 📦
Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 13 boulevard du Maréchal Foch
Code postal: 92501
Commune postale: Rueil Malmaison Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.villederueil.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Téléphone: +33 0147325702 📞
Fax: +33 0147326608 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=813393&orgAcronyme=d7h 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=813393&orgAcronyme=d7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-11 📅
Date limite de soumission: 2022-09-15 📅
Date de publication: 2022-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 135-382879
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

accord-Cadre mono attributaire de fournitures, ccag/fcs (jorf 1er avril 2021), procédure d'appel d'offres.Le contrat est traité à prix unitaires et forfaitaires, s'exécutera par bons de commande.Il est sans montant minimum, son montant maximum est strictement inférieur à 150 000 euro(s) HT sur sa durée totale. Le montant estimatif sur sa durée totale est de 75 000 euro(s) (T.T.C.)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: ouvrages de documentation générale pour adultes et ouvrages en grands caractères
Numéro du lot: 2
Brève description:

ce lot comprend la production de documentation générale pour adultes ainsi que les ouvrages en grands caractères

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 23/01/2023, sous réserve de notification préalable à cette date. Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour la même durée, dans la limite de quatre (4) ans

Description des options:

l'Acheteur se réserve le droit de recourir à un contrat de fournitures complémentaires, dans les conditions fixées à l'article R.2122-4 1° du code de la Commande publique

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: ouvrages de grande diffusion pour adultes
Numéro du lot: 1
Brève description:

ce lot comprend la production éditoriale courante et de grande diffusion pour adultes

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: ouvrages de grande diffusion pour la jeunesse
Numéro du lot: 4
Brève description: ce lot comprend la production d'ouvrages de grande diffusion pour la jeunesse
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: ouvrages de littérature générale pour adultes
Numéro du lot: 3
Brève description: ce lot comprend la production éditoriale de littérature générale pour adultes
Intitulé du lot: ouvrages de littérature et de documentation générale pour la jeunesse
Numéro du lot: 5
Brève description:

ce lot comprend la production éditoriale courante de littérature et de documentation générales pour la jeunesse

Informations complémentaires:

accord-Cadre mono attributaire de fournitures, ccag/fcs (jorf 1er avril 2021), procédure d'appel d'offres.Le contrat est traité à prix unitaires et forfaitaires, s'exécutera par bons de commande.Il est sans montant minimum, son montant maximum est strictement inférieur à 100 000 euro(s) HT sur sa durée totale. Le montant estimatif sur sa durée totale est de 45 000 euro(s) (T.T.C.)

Intitulé du lot: bandes dessinées adultes et jeunesse
Numéro du lot: 6
Brève description:

ce lot comprend la fourniture de bandes dessinées pour adultes et pour la jeunesse

Informations complémentaires:

accord-Cadre mono attributaire de fournitures, ccag/fcs (jorf 1er avril 2021), procédure d'appel d'offres.Le contrat est traité à prix unitaires et forfaitaires, s'exécutera par bons de commande.Il est sans montant minimum, son montant maximum est strictement inférieur à 80 000 euro(s) HT sur sa durée totale. Le montant estimatif sur sa durée totale est de 30 000 euro(s) (T.T.C.)

Intitulé du lot: livres en langues étrangères adultes et jeunesse
Numéro du lot: 7
Brève description:

ce lot comprend la production éditoriale pour enfants et adultes, principalement dans les langues suivantes :- anglais,- italien,- allemand,- espagnol,- arabe.Sont également concernés les titres en import, dans toutes les langues européennes, dont le français langue étrangère

Informations complémentaires:

accord-Cadre mono attributaire de fournitures, ccag/fcs (jorf 1er avril 2021), procédure d'appel d'offres.Le contrat est traité à prix unitaires et forfaitaires, s'exécutera par bons de commande.Il est sans montant minimum, son montant maximum est strictement inférieur à 50 000 euro(s) HT sur sa durée totale. Le montant estimatif sur sa durée totale est de 12 000 euro(s) (T.T.C.)

Intitulé du lot: partitions musicales
Numéro du lot: 8
Brève description:

ce lot comprend la production de partitions de tous les genres musicaux, pour tous types de pratiques musicales, allant des méthodes d'apprentissage aux partitions pour solistes et petits ensembles, jusqu'aux partitions pour orchestre

Informations complémentaires:

accord-Cadre mono attributaire de fournitures, ccag/fcs (jorf 1er avril 2021), procédure d'appel d'offres.Le contrat est traité à prix unitaires et forfaitaires, s'exécutera par bons de commande.Il est sans montant minimum, son montant maximum est strictement inférieur à 80 000 euro(s) HT sur sa durée totale. Le montant estimatif sur sa durée totale est de 35 000 euro(s) (T.T.C.)

Intitulé du lot: documents sonores (Cd) et ouvrages enregistrés adultes et jeunesse
Numéro du lot: 9
Brève description:

ce lot comprend la production courante de documents sonores et ouvrages enregistrés dans tous les domaines musicaux et sur tous supports :-musique classique,-musique contemporaine,- jazz,- rock,-blues,- musique du monde,-chanson francophone,-musiques fonctionnelles,-opéras,- musiques de films,-variétés internationales-et toute la production sonore pour enfants et adultes (littérature enregistrée et documentaires)

Informations complémentaires:

accord-Cadre mono attributaire de fournitures, ccag/fcs (jorf 1er avril 2021), traité à prix unitaires et forfaitaires, s'exécutera par bons de commande. Procédure d'appel d'offres.Montant minimum, montant maximum strictement inférieur à 120 000 euro(s) HT sur sa durée totale. Montant estimatif sur sa durée totale : 54 000 euro(s) (T.T.C.).Variante obligatoire : notices au format Unimarc

Intitulé du lot: dvd documentaires et de fiction adultes et jeunesse
Numéro du lot: 10
Brève description:

ce lot comprend la production de fictions et de documentaires de qualité pour jeunes et adultes sous format DVD

Informations complémentaires:

accord-Cadre mono attributaire de fournitures, ccag/fcs (jorf 1er avril 2021), traité à prix unitaires et forfaitaires, s'exécutera par bons de commande. Procédure d'appel d'offres.Montant minimum, montant maximum strictement inférieur à 200 000 euro(s) HT sur sa durée totale. Montant estimatif sur sa durée totale : 122 000 euro(s) (T.T.C.).Variante obligatoire : notices au format Unimarc

Intitulé du lot: abonnements fonds général et presse spécialisée
Numéro du lot: 11
Brève description:

ce lot comprend la production de journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines de diffusion courante (papier et numérique) sous forme d'abonnements

Informations complémentaires:

accord-Cadre mono attributaire de fournitures, ccag/fcs (jorf 1er avril 2021), procédure d'appel d'offres.Le contrat est traité à prix unitaires et forfaitaires, s'exécutera par bons de commande.Il est sans montant minimum, son montant maximum est strictement inférieur à 500 000 euro(s) HT sur sa durée totale. Le montant estimatif sur sa durée totale est de 200 000 euro(s) (T.T.C.)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rueil-Malmaison

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

-Copie du jugement prononcé si le soumissionnaire est en redressement judiciaire-chiffre d'affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

-effectifs moyens annuels du soumissionnaire et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,-liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, en indiquant leur montant et les coordonnées des clients concernés,-outillage, matériel et équipement technique dont le soumissionnaire dispose

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: rueil-Malmaison
Informations complémentaires:

l'Ouverture des plis n'est pas publique. La date d'ouverture des plis est purement indicative

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Étendue du/des catalogue(s)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Qualité de la gestion, du suivi des commandes et de la facturation
Critère 4 : Qualité d'information et de conseil
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère 5 : Délais maximum de livraison
Critère 6 : Qualité du service après-vente
Critère de coût (nom): Critère 1 - Valeur financière, appréciée au regard du taux de remise consenti dans l'acte d'engagement (AE), ainsi que du montant du service annexe 2
Critère de coût (pondération): 10
Critère de coût (nom): Critère 1 - Valeur financière, appréciée au regard du taux de remise consenti dans l'acte d'engagement (AE) et du montant des services annexes 1 et 2
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Critère 1 - Valeur financière, appréciée au regard d'une simulation de commande réaliste dite " panier " (non communiqué) affecté du taux de remise, des montants service annexe 2 et notices Unimarc
Critère de coût (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 25
15
Critère de coût (nom): Critère 1 - Valeur financière, appréciée au regard d'une simulation de commande réaliste dite " panier " (non communiqué), basée sur les prix catalogues, montants des frais de gestion et de l'annexe 2
Critère de coût (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Stéphanie ROCHARD, gestionnaire contrats publics
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=813393&orgAcronyme=d7h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: chaque contrat est susceptible d'être renouvelé à son terme

la valeur estimée des 11 lots est de 818 000 euro(s) (T.T.C.) sur la durée totale du contrat (4 ans).Modalités D'Exécution du contrat :Les modalités d'exécution du contrat sont décrites à l'article 3 du rc.Composition du dce :-le RC et son annexe " fiche de vérification ", commun à tous les lots,-le cahier des clauses particulières (Ccp), commun à tous les lots, et son annexe relative au lot no11 : liste non exhaustive des abonnements " presse spécialisée ",-L'Acte d'engagement (Attri1), propre à chaque lot,-le cadre de réponse technique (Crt), commun à tous les lots.Modification du dce: L'Acheteur se réserve le droit d'apporter, au plus tard jusqu'au 08 septembre inclus, des renseignements complémentaires et des modifications de détail au dossier de consultation. Le soumissionnaire doit alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Afin de pouvoir respecter ce délai, il est demandé aux soumissionnaires de bien vouloir poser toute question par écrit (plate-forme de dématérialisation) au plus tard jusqu'au 05 septembre inclus. présentation des plis :-un dossier de candidature, commun à l'ensemble des lots sur lesquels le soumissionnaire candidate, le cas échéant, (cf. Article 5.1 du R.C)-Un dossier d'offre par lot, dont le contenu est détaillé à l'article 5.2 du r.c.Variante obligatoire (lots 9 et 10) - fourniture de notices Unimarc.Cette prestation supplémentaire est Obligatoire s'agissant des lots no9 et no10. Les soumissionnaires ont donc l'obligation de la chiffrer en plus de leur offre de base.Ainsi, le soumissionnaire doit impérativement présenter une offre variante pour cette prestation supplémentaire (réponse attendue dans le Cadre de Réponse Technique (Crt) ainsi que dans l'acte d'engagement (Attri1)), en plus de l'offre de base, faute de quoi, l'intégralité de son offre sera déclarée irrégulière.Toutefois, la prestation supplémentaire étant obligatoire, le soumissionnaire ne peut présenter d'offre variante sans l'offre de base. Dans ce cas, son offre (variante) serait déclarée irrégulière.Modalités de réponse :Un DUME pour chacun des membres du groupement ;Utilisation du DUME : Le document unique de marché européen (Dume) est une déclaration sur l'honneur harmonisée à l'échelle européenne, permettant de candidater à un marché public. Il remplace les autres formes de candidature (Dc1 et Dc2). OUDCI (ou document équivalent) dûment complété ; Dc2 dûment complété, et accompagné de ses pièces jointes, ou de toute autre pièce équivalente (permettant d'évaluer ses capacités matérielles, humaines et financières) au cas où le soumissionnaire serait une société nouvellement créée.Modalités de présentation : L'Offre comprend pour chaque lot :-l'acte d'engagement (Attri1) complété et daté (la signature est facultative à ce stade),-le(s) tarif(s)et le(s) catalogue(s) propre à chaque lot, sur support numérique (fichier .xls, .ods, etc), et/ou en ligne (le soumissionnaire communiquera dans son offre le lien Internet de chaque catalogue ainsi que les codes d'identification ou toute autre information nécessaire pour y accéder ; le tout devant être facile et rapide d'accès).-le cadre de réponse technique (Crt) propre à chaque lot permettant à l'acheteur d'évaluer les offres sur le fondement des critères de jugement énoncés à l'article 7.2 du R.C.- un rib.Modalités de réponse :La remise des plis au format papier n'est pas autorisée.Les modalités de réponse sous format dématérialisé sont décrites à l'article 6.3 du r.c.Demande de renseignements complémentaires :Conformément à l'article 7.3 du r.c.Pièces à fournir par L'Attributaire PRESSENTI :Les pièces sont mentionnées à l'article 8 du R.C

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges Préfecture de région Ile-De-France
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524595 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 135-382879 (2022-07-11)

Avis d'attribution de marché (2023-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 818 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-21 📅
Date de publication: 2023-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 082-246723
Se réfère à l'avis: 2022/S 135-382879
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires

v.2.4) L'Estimation initiale du montant total du marché/du lot correspond au montant maximum du lot HT sur sa durée totale. La"Valeur totale finale du marché/lot", est le montant d'une commande type (simulation réaliste mensuelle + prestations mensuelles (T.T.C.)) sur la base duquel ont été analysées les offres

Objet
Champ d'application du marché

v.2.4) L'Estimation initiale du montant total du marché/du lot correspond au montant maximum du lot HT sur sa durée totale. La"Valeur totale finale du…

… marché/lot", est le montant d'une commande type (simulation réaliste mensuelle + prestations mensuelles (T.T.C.)) sur la base duquel ont été analysées les offres

… marché/lot"est le montant d'une commande type (simulation réaliste mensuelle + prestations mensuelles (T.T.C.)) sur la base duquel ont été analysées les offres

… marché/lot" est le montant d'une commande type (simulation réaliste mensuelle + prestations mensuelles (T.T.C.)) sur la base duquel ont été analysées les offres

… marché/lot", est le montant d'une simulation réaliste de commande (T.T.C.)

… marché/lot", est un montant d'une simulation réaliste de commande (T.T.C.)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-01 📅
Nom: les extraits secs
Adresse postale: 43 rue du Château
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 147141303 📞
Courrier électronique: librairie_lesextraits@orange.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1706.25 EUR 💰
Nom: sas decitre (mandataire)
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 8
Code postal: 69371
Téléphone: +33 426680068 📞
Courrier électronique: chargeclientele@decitre.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Nom: sa furet du nord (Co-Traitant)
Adresse postale: 191 rue des Cinq Voies
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Téléphone: +33 320227331 📞
Courrier électronique: clientpro@furet.com 📧
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 1421.88 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-02-02 📅
Nom: librairie dédicaces
Adresse postale: 7 passage d'arcole
Téléphone: +33 147492370 📞
Courrier électronique: librairie@librairie-dedicaces.fr 📧
Nom: sarl L'Oiseau LYRE
Adresse postale: 7 rue Hervet
Téléphone: +33 147084462 📞
Courrier électronique: loiseaulyrejeunesse@gmail.com 📧
Valeur totale du marché: 1233.05 EUR 💰
Nom: colibrije sas (mandataire)
Adresse postale: 2-20 avenue Salvador Allende - zi mozinor lot 11b
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 148580717 📞
Courrier électronique: librairie.colibrije@gmail.com 📧
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Nom: chantelivre (co-traitant)
Adresse postale: 13 rue de Sèvres
Commune postale: Paris
Code postal: 75006
Téléphone: +33 145488790 📞
Courrier électronique: collectivites@chantelivre.com 📧
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 853.13 EUR 💰
Nom: bdnet
Adresse postale: 26 rue de Charonne
Code postal: 75011
Téléphone: +33 143555518 📞
Courrier électronique: collectivites@bdnet.com 📧
Valeur totale du marché: 568.75 EUR 💰
Nom: abrakadabra
Adresse postale: 8 avenue Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Téléphone: +33 457205689 📞
Courrier électronique: contact@abrakadabra.eu 📧
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 227.50 EUR 💰
Nom: l.m.i
Adresse postale: 2 rue des 3 Mages
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491486090 📞
Courrier électronique: contact@lmi-partitions.com 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 613.20 EUR 💰
Nom: gamnannecy
Adresse postale: 7 route de Nanfray CS 20298
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008
Téléphone: +33 450512562 📞
Courrier électronique: infogam@gamannecy.com 📧
Pays: Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 347.38 EUR 💰
Nom: colaco
Adresse postale: zac du Paisy 9 chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Téléphone: +33 478339494 📞
Courrier électronique: contact@colaco.fr 📧
Valeur totale du marché: 1105.12 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-02-03 📅
Nom: prenax sas
Adresse postale: 11 avenue Dubonnet
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Téléphone: +33 155177700 📞
Courrier électronique: mail@prenax.fr 📧
Valeur totale du marché: 5838.33 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
2
3

Référence
Informations complémentaires

le montant indiqué à la rubrique Ii.1.7) "Valeur totale finale du marché" représente le montant estimatif (T.T.C.) de l'ensemble des 11 lots sur sa durée totale, indiqué dans le RC et communiqué lors de la publicité

Source: OJS 2023/S 082-246723 (2023-04-21)

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Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Livres, brochures et dépliants imprimés (>20)

Livres imprimés (>20)

Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres (4)
Livres de bibliothèque (12)
Livres scolaires (12)
Manuels scolaires (5)