fourniture De Livres Divers, Documents Sonores Et Audiovisuels, Gestion D'Abonnements De Periodiques Pour Les Annees 2023-2026

Conseil général d'Indre et Loire

la présente consultation a pour objet la passation d'accords-cadres mono-attributaires de fourniture, exécutés au moyen de bons de commande pour la fourniture de livres divers, de documents sonores, de documents audiovisuels et de périodiques numériques ou papier destinés à la Direction déléguée du livre et de la lecture publique et de livres divers pour la Mission information-documentation pour le compte d'autres services du département d'indre-et-loire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général d'Indre et Loire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-06-02	Avis de marché
2022-11-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: F2022_0016
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Général d'indre et Loire
Adresse postale: place de la Préfecture
Code postal: 37927
Commune postale: Tours
Contact
Adresse Internet: http://www.touraine.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@departement-touraine.fr 📧
Téléphone: +33 247314274 📞
Fax: +33 247314375 📠
URL des documents: http://www.touraine.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.touraine.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-02 📅
Date limite de soumission: 2022-07-07 📅
Date de publication: 2022-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 108-304562
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.touraine.fr -Capacités professionnelles, techniques et financièresvoir règlement de consultation. Les accords-cadres prendront effet à compter de leur notification et au plus tôt le 01/01/2023 pour une période initiale s'achevant le 31/12/2023. Reconductibles 3 fois un an. Fin au plus tard le 31/12/2026

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: 0
Intitulé du lot: lot no1 Livres pour enfants
Numéro du lot: 1
Brève description: seuils annuels euro(s) Ht: montant minimum 24 000,00 - montant maximum 40 000,00
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: reconductible trois fois par période d'un an
Intitulé du lot: lot no2 Littérature
Numéro du lot: 2
Brève description: seuils annuels euro(s) Ht: montant minimum 20 000,00 - montant maximum 50 000,00
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no3 Bandes dessinées
Numéro du lot: 3
Brève description: seuils annuels euro(s) Ht: montant minimum 9 000,00 - montant maximum 30 000,00
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no4 Réservations
Numéro du lot: 4
Brève description: seuils annuels euro(s) Ht: montant minimum 15 000,00 - montant maximum 40 000,00
Intitulé du lot: lot no5 Documentaires adultes
Numéro du lot: 5
Brève description: seuils annuels euro(s) Ht: montant minimum 5 000,00 - montant maximum 20 000,00
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no6 Documents sonores
Numéro du lot: 6
Brève description: seuils annuels euro(s) Ht: montant minimum 3 000,00 - montant maximum 12 000,00
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no7 Documents audiovisuels
Numéro du lot: 7
Brève description: seuils annuels euro(s) Ht: montant minimum 10 000,00 - montant maximum 35 000,00
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no8 Livres autres services départementaux
Numéro du lot: 8
Brève description: seuils annuels euro(s) Ht: montant minimum 2 000,00 - montant maximum 8 000,00
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot no9 Périodiques
Numéro du lot: 9
Brève description:

seuils annuels euro(s) Ht: montant minimum 50 000,00 - montant maximum 100 000,00

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Attestation de régularité Fiscale et Sociales- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

justificatif de capacité professionnelle, technique et financièrepouvoir de signature

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-07-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 90
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22370001400010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.touraine.fr 🌏
URL des documents: http://www.touraine.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Recours gracieux devant le pouvoir adjudicateur (Conseil départemental d'indre et Loire, service de la commande publique, Hôtel du département Place de la Préfecture 37927 Tours Cedex 9) sous deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ;- référé précontractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal compétent jusqu'à la signature du marché, qui peut intervenir au terme d'un délai de onze jours à compter de la date d'envoi des lettres de rejet électronique des offres aux candidats non retenus- référé contractuel devant le juge des référés précontractuels du Tribunal Administratif compétent (code de justice administrative, art. L551-13 à L551-23) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché si un tel avis n'a pas été publié;- recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif sous deux mois à compter de la publication ou notification de la décision ou de l'acte attaqué. Ce recours peut être précédé d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur ;- recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, sous deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation (Ce. Ass, 16/07/07, sté Tropic travaux signalisation).Tele- recours : Le Tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible sur le site internet http://www.telerecours.fr

Source: OJS 2022/S 108-304562 (2022-06-02)

Avis d'attribution de marché (2022-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 340 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-21 📅
Date de publication: 2022-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 228-656379
Se réfère à l'avis: 2022/S 108-304562
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

lots 1, 2, 6 et 9 notifiés le 08/11/2022 - lots 7, 8 notifiés le 09/11/2022tribunal administratif d'orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 0238775900le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet http://www.telerecours.frLes renseignements relatifs à l'introduction des recours peuvent être obtenus auprès du Conseil départemental d'indre et Loire, Service commande publique, Hôtel du département Pl Préfecture 37927 Tours Cedex 9 Tél 0247314731, Fax 0247314375, Courriel : commande-publique@departement-touraine.frtribunal compétent Tribunal Administratif d'orléans, rue Bretonnerie 45000 Orléans

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-20 📅
Nom: libr'Enfant
Adresse postale: 48 rue Colbert
Commune postale: Tours
Code postal: 37000
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: la Boite A Livres
Adresse postale: 19 Rue Nationale
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: phylacteres
Adresse postale: 81 Rue Du Commerce
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
Nom: gam
Adresse postale: 7 route de Nanfray
Commune postale: Annecy
Code postal: 74960
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Nom: colaco
Adresse postale: 9 Che Des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: decitre
Adresse postale: 16 Rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon 8eme
Code postal: 69008
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Nom: soc France Publications
Adresse postale: 40 Rue Barbes
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
6
3
2
Source: OJS 2022/S 228-656379 (2022-11-21)

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