fourniture de lames de banc pour l'entretien du mobilier urbain de l'espace public d'orléans Métropole et de la Ville d'orléans (2 lots)

Orléans Métropole

la présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commande composé des adhérents suivants : Orléans Métropole et la Ville d'orléans dans la Métropole "Orléans Métropole" assure la coordination. Les prestations donneront lieu à la conclusion de deux accords-cadre à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Amexbois
• sarl Plas-Eco

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Sièges et chaises divers › Bancs

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-14	Avis de marché
2023-02-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bancs
Numéro de référence: M22f0153
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bancs 📦
Code CPV supplémentaire: Bancs 📦
Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-14 📅
Date limite de soumission: 2022-11-14 📅
Date de publication: 2022-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 202-574125
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.Recoursinstance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:tribunal administratif d'orléans28 rue de la Bretonnerie45057 Orléans Cedex 1tél : 02 38 77 59 00 - fax : 02 38 53 85 16greffe.ta-orleans@juradm.frhttp://orleans.tribunal-administratif.fr/=> Examen des candidatures : L'Acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats.=> Échantillon à fournir : cf modalités dans le règlement de consultation=> sous pondération du critère "La qualité des produits appréciée au regard des éléments figurant au mémoire technique établi par le candidat" (60%)1 : Les caractéristiques des produits (qualités et robustesse) appréciée sur la base des fiches techniques, des échantillons et du certificat de la chaîne de contrôle FSC (Note sur 10 points/sous-pondération 35 %)2 : Pertinence de la méthodologie et des moyens dédiés à chaque étape du traitement des commandes à compter de la réception du bon de commande émis par l'acheteur jusqu'à la livraison et conditions du SAV : moyens humains, moyens matériels, méthodes (Note sur 10 points / sous-pondération : 25 %)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de lames de banc en bois exotiques
Numéro du lot: 1
Brève description:

l'Accord cadre est passé sans minimum et avec un montant maximum par période de 33 000 euro(s) Ht (25 000 Ht pour Orléans Métropole et 8000 euro(s) Ht pour la Ville d'orléans)

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

la durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée d'un an à compter de sa date de notification. Cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans

Intitulé du lot: fourniture de kit de rénovation de banc en matériaux recyclés
Numéro du lot: 2
Brève description:

l'Accord cadre est passé sans minimum et avec un montant maximum par période de 25 000 euro(s) Ht (18 000 Ht pour Orléans Métropole et 7000 euro(s) Ht pour la Ville d'orleans)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

Capacité technique et professionnelle:

- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité des produits appréciée au regard des éléments figurant au mémoire technique établi par le candidat
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant Total du Détail Quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d''orléans : Service des Marchés Publics
Adresse postale: place de l''etape
Commune postale: Orleans
Code postal: 45040
Pays: Loiret 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en lien avec la fin de validité du présent marché

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 202-574125 (2022-10-14)

Avis d'attribution de marché (2023-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 232 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-06 📅
Date de publication: 2023-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 030-088010
Se réfère à l'avis: 2022/S 202-574125
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-28 📅
Nom: amexbois
Adresse postale: zone Artisanale
Commune postale: Oraison
Code postal: 04700
Pays: France 🇫🇷
Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Valeur totale du marché: 132 000 EUR 💰
Nom: sarl Plas-Eco
Adresse postale: 13 Rue Du Bel Air
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 030-088010 (2023-02-06)

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