la présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commande composé des adhérents suivants : Orléans Métropole et la Ville d'orléans dans la Métropole "Orléans Métropole" assure la coordination. Les prestations donneront lieu à la conclusion de deux accords-cadre à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-14.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de lames de banc pour l'entretien du mobilier urbain de l'espace public d'orléans Métropole et de la Ville d'orléans (2 lots)
M22f0153”
Produits/services: Bancs📦
Brève description:
“la présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commande composé des adhérents suivants : Orléans Métropole et la Ville d'orléans dans la...”
Brève description
la présente consultation est passée dans le cadre du groupement de commande composé des adhérents suivants : Orléans Métropole et la Ville d'orléans dans la Métropole "Orléans Métropole" assure la coordination. Les prestations donneront lieu à la conclusion de deux accords-cadre à bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de lames de banc en bois exotiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bancs📦
Produits/services supplémentaires: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes📦
Produits/services supplémentaires: Sièges et chaises divers📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché:
“l'Accord cadre est passé sans minimum et avec un montant maximum par période de 33 000 euro(s) Ht (25 000 Ht pour Orléans Métropole et 8000 euro(s) Ht pour...”
Description du marché
l'Accord cadre est passé sans minimum et avec un montant maximum par période de 33 000 euro(s) Ht (25 000 Ht pour Orléans Métropole et 8000 euro(s) Ht pour la Ville d'orléans)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“La qualité des produits appréciée au regard des éléments figurant au mémoire technique établi par le candidat”
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant Total du Détail Quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée d'un an à compter de sa date de notification. Cet...”
Description des renouvellements
la durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet pour une première durée d'un an à compter de sa date de notification. Cet accord-cadre est reconductible 3 fois, de manière expresse, par lettre recommandée dématérialisée avec accusé de réception, pour une durée de un an, soit une durée maximale de l'accord-cadre de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de kit de rénovation de banc en matériaux recyclés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“l'Accord cadre est passé sans minimum et avec un montant maximum par période de 25 000 euro(s) Ht (18 000 Ht pour Orléans Métropole et 7000 euro(s) Ht pour...”
Description du marché
l'Accord cadre est passé sans minimum et avec un montant maximum par période de 25 000 euro(s) Ht (18 000 Ht pour Orléans Métropole et 7000 euro(s) Ht pour la Ville d'orleans)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du Ccp et...”
Liste et brève description des conditions
- Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.- Formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-17
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en lien avec la fin de validité du présent marché
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -=> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.Recoursinstance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:tribunal administratif d'orléans28 rue de la Bretonnerie45057 Orléans Cedex 1tél : 02 38 77 59 00 - fax : 02 38 53 85 16greffe.ta-orleans@juradm.frhttp://orleans.tribunal-administratif.fr/=> Examen des candidatures : L'Acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financière et les capacités techniques et professionnelles des candidats.=> Échantillon à fournir : cf modalités dans le règlement de consultation=> sous pondération du critère "La qualité des produits appréciée au regard des éléments figurant au mémoire technique établi par le candidat" (60%)1 : Les caractéristiques des produits (qualités et robustesse) appréciée sur la base des fiches techniques, des échantillons et du certificat de la chaîne de contrôle FSC (Note sur 10 points/sous-pondération 35 %)2 : Pertinence de la méthodologie et des moyens dédiés à chaque étape du traitement des commandes à compter de la réception du bon de commande émis par l'acheteur jusqu'à la livraison et conditions du SAV : moyens humains, moyens matériels, méthodes (Note sur 10 points / sous-pondération : 25 %)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 202-574125 (2022-10-14)
Avis d'attribution de marché (2023-02-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 232 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 202-574125
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M23035grt Et V23035grt
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de lames de banc en bois exotiques
Date de conclusion du contrat: 2023-01-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: amexbois
Adresse postale: zone Artisanale
Commune postale: Oraison
Code postal: 04700
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 132 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M23036grt Et V23036grt
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture de kit de rénovation de banc en matériaux recyclés
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Plas-Eco
Adresse postale: 13 Rue Du Bel Air
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur
Source: OJS 2023/S 030-088010 (2023-02-06)