Avis de marché (2022-05-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pantalons
Numéro de référence: DAF_2022_000384
Brève description:
“fourniture de jeans - lot unique - au profit de L'Ecole des pupilles de L'Air de montbonnot” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pantalons📦
Code CPV supplémentaire: Pantalons📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: France🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-05-11 📅
Date limite de soumission: 2022-06-22 📅
Date de publication: 2022-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 094-258715
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
“accord-Cadre sous forme AOO, soumis aux dispositions de l'art L.2124-2 et des Art R.2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique (Ccp), dans la cat....”
accord-Cadre sous forme AOO, soumis aux dispositions de l'art L.2124-2 et des Art R.2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique (Ccp), dans la cat. Marché de fournitures, mono-attributaire à BDC, avec mini/maxi/an en quantités et soumis aux Art L.2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R.2162-13 et suivants du Ccp.Jeans : quantités Mini/Maxi/An : 700/2100
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Source: OJS 2022/S 094-258715 (2022-05-11)
Avis d'attribution de marché (2022-10-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 140842.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-10-10 📅
Date de publication: 2022-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 199-563547
Se réfère à l'avis: 2022/S 094-258715
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
“le montant du marché a été calculé sur la base d'une simulation de commande sur la durée totale du marché soit 48 mois.l'accord-cadre est exécuté par...”
le montant du marché a été calculé sur la base d'une simulation de commande sur la durée totale du marché soit 48 mois.l'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande.l'accord-cadre est conclu avec un minimum de 700 et un maximum de 2 100 pièces par an,seules les quantités "Minimum" s'imposent à l'administration.l'atteinte des quantités minimum et maximum s'appréciera globalement en fin de marché, sur sa durée totaleeffective
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Source: OJS 2022/S 199-563547 (2022-10-10)