Avis de marché (2022-04-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: reseau 31
Numéro d'enregistrement national: 20002359600014
Adresse postale: 3 Rue Andre Villet, Zi De Montaudran
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561173030📞
Courrier électronique: amandine.gallot@reseau31.fr📧
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://www.reseau31.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.reseau31.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.reseau31.fr🌏
URL de participation: http://www.reseau31.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de granulats, avec ou sans transport, pour les besoins de Reseau 31
043a2022”
Produits/services: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats📦
Brève description: fourniture de granulats, avec ou sans transport, pour les besoins de Reseau 31
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: centre de Grenade
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: centre de Grenade
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date de réception de la notification du marché par le titulaire. Le marché pourra...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période d'une année à compter de la date de réception de la notification du marché par le titulaire. Le marché pourra être reconduit tacitement par tranche d'une année, jusqu'à trois fois, portant la durée maximale du marché à 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: centre de Villemur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: centre de Villemur
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: centre de Labège
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: centre de Labège
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: centres de Plaisance du Touch et Frouzins
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: centres de Plaisance du Touch et Frouzins
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: centre de Mondavezan
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: centre de Mondavezan
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: centre de Saint-Gaudens
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: centre de Saint-Gaudens
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: centre de Chaum
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: centre de Chaum
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: centres de Maureville et Revel
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: centres de Maureville et Revel
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-03
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulouse
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: renouvelable en 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.reseau31.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: ccira de Bordeaux, 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Source: OJS 2022/S 087-235539 (2022-04-29)
Avis d'attribution de marché (2022-10-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 920 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 087-235539
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 043a2022
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: centre de Grenade
Date de conclusion du contrat: 2022-08-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: denjean Granulats
Adresse postale: ld Le Pichet
Commune postale: Saint-Elix-le-Chateau
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: les Graviers Garonnais
Adresse postale: pont D'Ondes
Commune postale: Ondes
Code postal: 31330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sablieres Malet
Adresse postale: 27 Avenue De Palarin
Commune postale: Portet-sur-Garonne
Code postal: 31120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 044a2022
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: centre de Villemur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 045a2022
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: centre de Labège
Nom et adresse du contractant
Nom: travaux Publics Saboulard
Adresse postale: 73 Av Des Pyrenees
Commune postale: Martres Tolosane
Code postal: 31220
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: secam
Adresse postale: carriere De Saint-Amancet
Commune postale: Saint-Amancet
Code postal: 81110
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 046a2022
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: centres de Plaisance du Touch et Frouzins
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 047a2022
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: centre de Mondavezan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 048a2022
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: centre de Saint-Gaudens
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: dragages De Valentine
Adresse postale: ld Las Nodes
Commune postale: Valentine
Code postal: 31800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: dragages Garonnais Extr Sables
Adresse postale: 27 Av St Jean
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 049a2022
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: centre de Chaum
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 050a2022
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: centres de Maureville et Revel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Source: OJS 2022/S 213-610463 (2022-10-31)