l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-27.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture De Fruits Et Legumes Frais 2023-2026
Frule2023-2026
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes origines diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 101
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: cf Annexe Fiche Etablissement 30029 - nimes Cedex 9
Description du marché: fruits et légumes origines diverses
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible 1 fois 24 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes de saison production locale
Titre
Numéro d'identification du lot: 102
Description
Description du marché: fruits et légumes de saison production locale
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits à noyaux de saison production locale
Titre
Numéro d'identification du lot: 103
Description
Description du marché: fruits à noyaux de saison production locale
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poires production locale
Titre
Numéro d'identification du lot: 104
Description
Description du marché: poires production locale
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pommes production locale
Titre
Numéro d'identification du lot: 105
Description
Description du marché: pommes production locale
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: kiwis production locale
Titre
Numéro d'identification du lot: 106
Description
Description du marché: kiwis production locale
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: raisins de table production locale
Titre
Numéro d'identification du lot: 107
Description
Description du marché: raisins de table production locale
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 201
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 202
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 203
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 204
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 205
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 206
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 207
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tomate ronde Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 208
Description
Description du marché: tomate ronde Bio
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: courgette Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 209
Description
Description du marché: courgette Bio
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: banane Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 210
Description
Description du marché: banane Bio
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poire Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 211
Description
Description du marché: poire Bio
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: orange Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 212
Description
Description du marché: orange Bio
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: kiwi Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 213
Description
Description du marché: kiwi Bio
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pomme Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 214
Description
Description du marché: pomme Bio
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-27
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chu Nimes
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: publication du prochain avis Juillet 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2022/S 189-532124 (2022-09-26)
Avis d'attribution de marché (2022-12-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 441 283 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: cf Annexe Fiche Etablissement 30029 Nimes Cedex 9
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 189-532124
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202323n075101
Numéro d'identification du lot: 101
Titre: fruits et légumes origines diverses
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona
Adresse postale: 200 Rue Alfred Kastler
Commune postale: Berre L'Etang
Code postal: 13130
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 451 452 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202323n074102
Numéro d'identification du lot: 102
Titre: fruits et légumes de saison production locale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: maison Des Producteurs
Adresse postale: 1120 Rte De Saint Gilles
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 204 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202323n077103
Numéro d'identification du lot: 103
Titre: fruits à noyaux de saison production locale
Date de conclusion du contrat: 2022-12-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sudexpe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 131 840 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202323n075104
Numéro d'identification du lot: 104
Titre: poires production locale
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 800 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 202323n074105
Numéro d'identification du lot: 105
Titre: pommes production locale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 440 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 202323n075106
Numéro d'identification du lot: 106
Titre: kiwis production locale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 202323n075107
Numéro d'identification du lot: 107
Titre: raisins de table production locale
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 800 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 202323n076201
Numéro d'identification du lot: 201
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 403 959 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 202323n076202
Numéro d'identification du lot: 202
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 659 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 202323n076203
Numéro d'identification du lot: 203
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 440 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 202323n076204
Numéro d'identification du lot: 204
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 600 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 202323n076205
Numéro d'identification du lot: 205
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 378 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 202323n076206
Numéro d'identification du lot: 206
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 149 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 202323n076207
Numéro d'identification du lot: 207
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 949 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 202323n076208
Numéro d'identification du lot: 208
Titre: tomate ronde Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 040 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 202323n076209
Numéro d'identification du lot: 209
Titre: courgette Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 600 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 202323n076210
Numéro d'identification du lot: 210
Titre: banane Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 786 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 202323n076211
Numéro d'identification du lot: 211
Titre: poire Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 259 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 202323n076212
Numéro d'identification du lot: 212
Titre: orange Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 184 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 202323n076213
Numéro d'identification du lot: 213
Titre: kiwi Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 460 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 202323n076214
Numéro d'identification du lot: 214
Titre: pomme Bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 280 💰
Source: OJS 2022/S 245-707266 (2022-12-15)