ce marché est un accord cadre à bons de commande avec montant maximum annuel au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu pour une première période allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2023, reconductible 3 fois sans excéder la date du 31 décembre 2026.Les quantités indicatives et les spécifications techniques sont précisées dans l'annexe 1 au Cahier des Clauses Administratives Particulières et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de filtres échangeurs de chaleur et d'humidité
Produits/services: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques📦
Brève description:
“ce marché est un accord cadre à bons de commande avec montant maximum annuel au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique.Le...”
Brève description
ce marché est un accord cadre à bons de commande avec montant maximum annuel au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu pour une première période allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2023, reconductible 3 fois sans excéder la date du 31 décembre 2026.Les quantités indicatives et les spécifications techniques sont précisées dans l'annexe 1 au Cahier des Clauses Administratives Particulières et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“23ech01 Filtre électrostatique échangeur de chaleur et d'humidité combiné antibactérien et antiviral, adulte, de courte durée” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Description du marché:
“1.filtre d'anesthésie électrostatique échangeur de chaleur et d'humidité combiné antibactérien et antiviral, adulte, de courte durée avec support de...”
Description du marché
1.filtre d'anesthésie électrostatique échangeur de chaleur et d'humidité combiné antibactérien et antiviral, adulte, de courte durée avec support de cathéter et raccord coudé, sans latex.2.filtre électrostatique échangeur de chaleur et d'humidité combiné antibactérien et antiviral, adulte, de courte durée faible espace mort, pour l'anesthésie, sans support cathéter
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“23ech02 Filtres d'anesthésie électrostatique échangeur de chaleur et d'humidité combiné antibactérien et antiviral, nourrisson de 3kg et inf. À 20kg, de...”
Titre
23ech02 Filtres d'anesthésie électrostatique échangeur de chaleur et d'humidité combiné antibactérien et antiviral, nourrisson de 3kg et inf. À 20kg, de courte durée, angulé à 90° à rotule
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“filtres d'anesthésie électrostatique échangeur de chaleur et d'humidité combiné antibactérien et antiviral, nourrisson de 3kg et inf.à 20kg, de courte...”
Description du marché
filtres d'anesthésie électrostatique échangeur de chaleur et d'humidité combiné antibactérien et antiviral, nourrisson de 3kg et inf.à 20kg, de courte durée, angulé à 90° à rotule
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“23ech03 Filtre de réanimation électrostatique échangeur de chaleur et d'humidité combiné antibactérien et antiviral, adulte, de longue durée, avec support...”
Titre
23ech03 Filtre de réanimation électrostatique échangeur de chaleur et d'humidité combiné antibactérien et antiviral, adulte, de longue durée, avec support de cathéter, sans latex
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“filtre de réanimation électrostatique échangeur de chaleur et d'humidité combiné antibactérien et antiviral, adulte, de longue durée, avec support de...”
Description du marché
filtre de réanimation électrostatique échangeur de chaleur et d'humidité combiné antibactérien et antiviral, adulte, de longue durée, avec support de cathéter, sans latex
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“23ech04 Filtre électrostatique échangeur de chaleur et d'humidité combiné antibactérien et antiviral, adulte, pour patients trachéotomisés + Tuyau O2” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“filtre électrostatique échangeur de chaleur et d'humidité combiné antibactérien et antiviral, adulte, pour patients trachéotomisés + Tuyau O2”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar)...”
Liste et brève description des conditions
une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du Code de la Commande Publique :- déclaration sur l'honneur du candidat- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration du candidat (imprimé Dc2 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au Code de la Commande...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration du candidat (imprimé Dc2 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au Code de la Commande Publique, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières :- chiffre d'affaires des trois dernières années,- copie du jugement en cas de redressement judiciaire,- attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du Pouvoir Adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) les capacités techniques :- moyens matériels et humains,- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) les capacités techniques :- moyens matériels et humains,- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire.(l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée)2) les capacités professionnelles :- moyens matériels et humains dont le candidat disposeen cas d'allotissement, ces documents seront fournis en un exemplaire
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.Aucune garantie financière ne sera...”
Conditions d'exécution du contrat
le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.Aucune garantie financière ne sera exigée.Modalités de financement : Section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.Modalités de paiement : une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles R2191-3 à R2191-19 du Code de la Commande Publique.Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande.Prix unitaires révisés semestriellement à chaque 1er juillet et 1er janvier.Conformément aux articles R2142-19 à R2142-27 du Code de la Commande Publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-23
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Criteres de selection des candidatures :Capacités professionnelles, techniques...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Criteres de selection des candidatures :Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R2142-1 à R2142-27, R2143-3 à R2143-16 et R2144-1 à R2144-7 du Code de la Commande Publique.Critères de choix:- la qualité technique (60%)- l'Offre financière (40%) L'Absence d'annexe de l'attri1 (Bpu) est un motif de rejet de l'offre
Avis d'attribution de marché (2023-03-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de filtres échangeurs de chaleur et d'humidité
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 31 576 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 226-649687
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“23a176 lot 23ech01 - 1.filtre d'anesthésie électrostatique avec support de cathéter et raccord coudé, sans latex.2.filtre électrostatique espace mort, pour...”
Titre
23a176 lot 23ech01 - 1.filtre d'anesthésie électrostatique avec support de cathéter et raccord coudé, sans latex.2.filtre électrostatique espace mort, pour l'anesthésie, sans support cathéter
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Date de conclusion du contrat: 2023-02-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: intersurgical
Adresse postale: 7 bis rue Pelloutier
Commune postale: Marne-la-Vallee
Code postal: 77435
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 750 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“23a177 Lot 23ech02 - filtres d'anesthésie électrostatique échangeur de chaleur et d'humidité combiné antibactérien et antiviral, nourrisson de 3kg et inf.à...”
Titre
23a177 Lot 23ech02 - filtres d'anesthésie électrostatique échangeur de chaleur et d'humidité combiné antibactérien et antiviral, nourrisson de 3kg et inf.à 20kg, de courte durée, angulé à 90° à rotule
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: teleflex medical
Adresse postale: service des marchés
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 900 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“23a176 Lot 23ech03 - filtre de réanimation électrostatique échangeur de chaleur et d'humidité combiné antibactérien et antiviral, adulte, de longue durée,...”
Titre
23a176 Lot 23ech03 - filtre de réanimation électrostatique échangeur de chaleur et d'humidité combiné antibactérien et antiviral, adulte, de longue durée, avec support de cathéter, sans latex
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 632 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“23a176 Lot 23ech04 - filtre électrostatique échangeur de chaleur et d'humidité combiné antibactérien et antiviral, adulte, pour patients trachéotomisés + Tuyau O2”
Titre
23a176 Lot 23ech04 - filtre électrostatique échangeur de chaleur et d'humidité combiné antibactérien et antiviral, adulte, pour patients trachéotomisés + Tuyau O2
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 294 💰
“les montants annuels indiqués sont annuels et prévisionnels.Criteres de selection des candidatures :Critères de choix:- la qualité technique (60%)- l'Offre...”
les montants annuels indiqués sont annuels et prévisionnels.Criteres de selection des candidatures :Critères de choix:- la qualité technique (60%)- l'Offre financière (40%)
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Source: OJS 2023/S 055-162795 (2023-03-13)