Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de documents pour les médiathèques - livres électroniques ( relance 5l21004 - lot 9 - livres électroniques)
5L22003”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“fourniture de documents pour les médiathèques - livres électroniques ( relance 5l21004 - lot 9 - livres électroniques)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Description du marché: livres électroniques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de la relation commerciale
Prix (pondération): 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-04-29 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: renouvelable 3 fois par périodes de 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerlettre de candidature et, en cas de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerlettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou équivalent)le cas échéant, déclaration du candidat justifiant qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs en situation de handicap (Dc1, DUME ou équivalent)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 250-660477
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-20
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): locaux de Quimper Bretagne Occidentale
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“seront présents un élu représentant du pouvoir adjudicateur, un agent du service commande publique, un agent du service technique”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: décembre 2025
Informations complémentaires
“critères de sélection des candidatures : seront recevables les candidatures présentant les garanties techniques, professionnelles et financières...”
critères de sélection des candidatures : seront recevables les candidatures présentant les garanties techniques, professionnelles et financières suffisantes.Forme du groupement: les offres peuvent être présentées par des entreprises seules ou en groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée aux candidats.il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.Délai de paiement:30 jours à compter de la demande.Prix unitaires fixés par les éditeurs conformément à la loi no 2011-950 du 26 mai 2011modalités de financement: budget de la collectivité. Modalités de paiement : voir CCP. Ordonnateur : Mme La Présidente - comptable assignataire : Trésorier de Quimper MunicipalePièces demandées au titre de l'offre : L'Acte d'engagement (Ae) et ses annexesle détail estimatif intégré au cadre de mémoire justificatif Le mémoire justificatif fourni, complété impérativement par le candidat et à remettre à l'appui de l'offre précisant les mesures qui seront mises en oeuvre pour assurer la qualité de l'offre, la qualité de la relation commerciale et autres services proposés
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 109-307021 (2022-06-03)
Avis d'attribution de marché (2022-11-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 40 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 109-307021
Attribution du marché
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Numéro de contrat: 5L22003
Titre: livres électroniques
Date de conclusion du contrat: 2022-09-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
“date de signature de la présidente de Quimper Bretagne Occidentale : 07/10/2022dossier consultable à la mairie de Quimper - service de la commande publique...”
date de signature de la présidente de Quimper Bretagne Occidentale : 07/10/2022dossier consultable à la mairie de Quimper - service de la commande publique - 44 place saint Corentin - 29000 Quimper de 8 heures 30 à 12 heures et de 13 heures 30 à 17 heures 30montant indiqué : montant maximum des commandes pour la période initiale est de 10 000 euro(s) (H.T.). Ce montant maximum est identique pour chaque période de reconduction éventuelle (3 fois)
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Source: OJS 2022/S 215-617030 (2022-11-03)