fourniture de divers matériaux de construction et de quincaillerie pour les services du département et du sdis de L'Indre réalisant des petits travaux D'Entretien 2eme consultation lots 1 ET 7 A 14
fourniture de divers matériaux de construction et de quincaillerie pour les services du département et du sdis de L'Indre réalisant des petits travaux D'Entretien 2eme consultation lots 1 ET 7 A 14
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-12-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Départemental de l'indre
Numéro d'enregistrement national: 22360001600016
Commune postale: Châteauroux
Code postal: 36020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: drtpe-smgp@indre.fr📧
Région: Indre🏙️
URL: http://www.indre.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: sdis de l'indre
Commune postale: Montierchaume
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.achatpublic.com🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de divers matériaux de construction et de quincaillerie pour les services du département et du sdis de L'Indre réalisant des petits travaux...”
Titre
fourniture de divers matériaux de construction et de quincaillerie pour les services du département et du sdis de L'Indre réalisant des petits travaux D'Entretien 2eme consultation lots 1 ET 7 A 14
Afficher plus
Produits/services: Matériaux de construction📦
Brève description:
“fourniture de divers matériaux de construction et de quincaillerie pour les services du département et du sdis de L'Indre réalisant des petits travaux...”
Brève description
fourniture de divers matériaux de construction et de quincaillerie pour les services du département et du sdis de L'Indre réalisant des petits travaux D'Entretien 2eme consultation lots 1 ET 7 A 14
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 612 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“maçonnerie pour le Département de l'indre : livraison sur tout le Département et " Dépannage d'urgence " à récupérer chez le prestataire” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction📦
Lieu d'exécution: Indre🏙️
Description du marché:
“accords-Cadres mono attributaires à marchés subséquents. La conclusion des marchés subséquents passés sur la base des accords-cadres ne peut se faire que...”
Description du marché
accords-Cadres mono attributaires à marchés subséquents. La conclusion des marchés subséquents passés sur la base des accords-cadres ne peut se faire que pendant la durée de validité de ces accords-cadres. A la survenance d'un besoin, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet au titulaire une demande de devis constituée de la liste des fournitures demandées. Le titulaire transmet dans un délai maximum de 2 jours ouvrés un devis établi sur la base du bordereau des prix ou du catalogue pour les fournitures y figurant. Département : Montant maximum annuel : 25 000 euros HT Le délai de livraison est laissé à l'initiative des candidats sans toutefois dépasser le délai plafond fixé à 8 jours pour le délai dit " Normal " et 48 heures (pour les produits en stocks) pour le délai dit " Urgent "
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est passé pour une année à compter de sa notification et pourra être reconduit 3 fois”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie - plomberie pour le Département, Zone 2 Levroux - ecueillé : " Dépannage d'urgence " à récupérer...”
Titre
quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie - plomberie pour le Département, Zone 2 Levroux - ecueillé : " Dépannage d'urgence " à récupérer chez le prestataire
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“accords-Cadres mono attributaires à marchés subséquents. La conclusion des marchés subséquents passés sur la base des accords-cadres ne peut se faire que...”
Description du marché
accords-Cadres mono attributaires à marchés subséquents. La conclusion des marchés subséquents passés sur la base des accords-cadres ne peut se faire que pendant la durée de validité de ces accords-cadres. A la survenance d'un besoin, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet au titulaire une demande de devis constituée de la liste des fournitures demandées. Le titulaire transmet dans un délai maximum de 2 jours ouvrés un devis établi sur la base du bordereau des prix ou du catalogue pour les fournitures y figurant. Département : Montant maximum annuel : 15 000 euros HT
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie - plomberie pour le Département, Zone 3 Valençay - chabris : " Dépannage d'urgence " à récupérer...”
Titre
quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie - plomberie pour le Département, Zone 3 Valençay - chabris : " Dépannage d'urgence " à récupérer chez le prestataire
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“accords-Cadres mono attributaires à marchés subséquents. La conclusion des marchés subséquents passés sur la base des accords-cadres ne peut se faire que...”
Description du marché
accords-Cadres mono attributaires à marchés subséquents. La conclusion des marchés subséquents passés sur la base des accords-cadres ne peut se faire que pendant la durée de validité de ces accords-cadres. A la survenance d'un besoin, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet au titulaire une demande de devis constituée de la liste des fournitures demandées. Le titulaire transmet dans un délai maximum de 2 jours ouvrés un devis établi sur la base du bordereau des prix ou du catalogue pour les fournitures y figurant. Département : Montant maximum annuel : 15 000 euros (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie - plomberie pour le Département, Zone 4 Issoudun -Vatan : " Dépannage d'urgence " à récupérer...”
Titre
quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie - plomberie pour le Département, Zone 4 Issoudun -Vatan : " Dépannage d'urgence " à récupérer chez le prestataire
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie-plomberie pour le Départ., Zone 5 Ste-Sévère sur Indre-Aigurande-Neuvy Saint sépulcre-la Châtre :...”
Titre
quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie-plomberie pour le Départ., Zone 5 Ste-Sévère sur Indre-Aigurande-Neuvy Saint sépulcre-la Châtre : "Dépannage d'urgence" à récupérer chez le prestataire
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie - plomberie pour le Département, Zone 6 Eguzon - st-Benoît du Sault : " Dépannage d'urgence " à...”
Titre
quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie - plomberie pour le Département, Zone 6 Eguzon - st-Benoît du Sault : " Dépannage d'urgence " à récupérer chez le prestataire
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie - plomberie pour le Département, Zone 7 St-Gaultier - argenton sur Creuse : " Dépannage d'urgence...”
Titre
quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie - plomberie pour le Département, Zone 7 St-Gaultier - argenton sur Creuse : " Dépannage d'urgence " à récupérer chez le prestataire
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie-plomberie pour le Départ. Et SDIS de l'indre, zone 8 Le Blanc-Bélâbre-Tournon Saint Martin : "...”
Titre
quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie-plomberie pour le Départ. Et SDIS de l'indre, zone 8 Le Blanc-Bélâbre-Tournon Saint Martin : " Dépannage d'urgence " à récupérer chez le prestataire
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“accords-Cadres mono attributaires à marchés subséquents. La conclusion des marchés subséquents passés sur la base des accords-cadres ne peut se faire que...”
Description du marché
accords-Cadres mono attributaires à marchés subséquents. La conclusion des marchés subséquents passés sur la base des accords-cadres ne peut se faire que pendant la durée de validité de ces accords-cadres. A la survenance d'un besoin, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet au titulaire une demande de devis constituée de la liste des fournitures demandées. Le titulaire transmet dans un délai maximum de 2 jours ouvrés un devis établi sur la base du bordereau des prix ou du catalogue pour les fournitures y figurant. Département : Montant maximum annuel : 15 000 euro ht sdis : Montant maximum annuel : 8 000 euro (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie - plomberie pour le Département, Zone 9 Buzançais - châtillon sur Indre- mézières en Brenne : "...”
Titre
quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie - plomberie pour le Département, Zone 9 Buzançais - châtillon sur Indre- mézières en Brenne : " Dépannage d'urgence " à récupérer chez le prestataire
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“accords-Cadres mono attributaires à marchés subséquents. La conclusion des marchés subséquents passés sur la base des accords-cadres ne peut se faire que...”
Description du marché
accords-Cadres mono attributaires à marchés subséquents. La conclusion des marchés subséquents passés sur la base des accords-cadres ne peut se faire que pendant la durée de validité de ces accords-cadres. A la survenance d'un besoin, le représentant du pouvoir adjudicateur transmet au titulaire une demande de devis constituée de la liste des fournitures demandées. Le titulaire transmet dans un délai maximum de 2 jours ouvrés un devis établi sur la base du bordereau des prix ou du catalogue pour les fournitures y figurant. Département : Montant maximum annuel : 15 000 euro (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature à signer
- déclaration du candidat Dc2
- liste des moyens en personnel et techniques, références de prestations similaires de moins...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature à signer
- déclaration du candidat Dc2
- liste des moyens en personnel et techniques, références de prestations similaires de moins de 3 ans.
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: formulaires de candidature
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: formulaires de candidature
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-25
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-26
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“groupement de commandes : Département de l'indre / sdis de l'indre - coordonnateur : département de l'indre
financement sur les crédits inscrits aux budgets...”
groupement de commandes : Département de l'indre / sdis de l'indre - coordonnateur : département de l'indre
financement sur les crédits inscrits aux budgets départementaux et du SDIS. Paiement par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours après réception de la facture par la collectivité ou son représentant. Groupement solidaire ou conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Commune postale: Limoges Cédex
Code postal: 87011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français)
- référé contractuel jusqu'au 31ème jour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré-contractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative français)
- référé contractuel jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R 551-7 du Code de Justice Administrative)
- référé suspension dans les deux mois à compter de leur publication contre les actes détachables du contrat (article L. 521-1 du Code de justice administrative).
- recours pour excès de pouvoir dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision administrative concernée (article R.421-1 du Code de justice administrative).
- recours de plein contentieux dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ; dès la signature du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à déposer un recours pour excès de pouvoir
- recours indemnitaire après demande préalable au pouvoir adjudicateur, dans le délai de déchéance quadriennale
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 248-723291 (2022-12-19)
Avis d'attribution de marché (2023-03-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“maçonnerie pour le Département de l'indre : livraison sur tout le Département et " dépannage d'urgence " à récupérer chez le prestataire”
Informations complémentaires: accord cadre à marchés subséquent
montant maximum annuel : 25 000 euro (H.T.).
Description du marché:
“quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie - plomberie pour le Département, Zone 2 Levroux - ecueillé : " dépannage d'urgence " à récupérer...”
Description du marché
quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie - plomberie pour le Département, Zone 2 Levroux - ecueillé : " dépannage d'urgence " à récupérer chez le prestataire
Afficher plus
Description du marché:
“quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie - plomberie pour le Département, Zone 3 Valençay - chabris : " dépannage d'urgence " à récupérer...”
Description du marché
quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie - plomberie pour le Département, Zone 3 Valençay - chabris : " dépannage d'urgence " à récupérer chez le prestataire
Afficher plus
Description du marché:
“quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie - plomberie pour le Département, Zone 4 Issoudun -Vatan : " dépannage d'urgence " à récupérer...”
Description du marché
quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie - plomberie pour le Département, Zone 4 Issoudun -Vatan : " dépannage d'urgence " à récupérer chez le prestataire
Afficher plus
Description du marché:
“quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie-plomberie pour le Départ., Zone 5 Ste-Sévère sur Indre-Aigurande-Neuvy Saint sépulcre-la Châtre :...”
Description du marché
quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie-plomberie pour le Départ., Zone 5 Ste-Sévère sur Indre-Aigurande-Neuvy Saint sépulcre-la Châtre : "Dépannage d'urgence" à récupérer chez le prestataire
Afficher plus
Description du marché:
“quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie - plomberie pour le Département, Zone 6 Eguzon - st-Benoît du Sault : " dépannage d'urgence " à...”
Description du marché
quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie - plomberie pour le Département, Zone 6 Eguzon - st-Benoît du Sault : " dépannage d'urgence " à récupérer chez le prestataire
Afficher plus
Description du marché:
“quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie - plomberie pour le Département, Zone 7 St-Gaultier - argenton sur Creuse : " dépannage d'urgence...”
Description du marché
quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie - plomberie pour le Département, Zone 7 St-Gaultier - argenton sur Creuse : " dépannage d'urgence " à récupérer chez le prestataire
Afficher plus
Description du marché:
“quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie-plomberie pour le Départ. Et SDIS de l'indre, Zone 8 Le Blanc-Bélâbre-Tournon Saint Martin : "...”
Description du marché
quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie-plomberie pour le Départ. Et SDIS de l'indre, Zone 8 Le Blanc-Bélâbre-Tournon Saint Martin : " dépannage d'urgence " à récupérer chez le prestataire
Afficher plus
Description du marché:
“quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie - plomberie pour le Département, Zone 9 Buzançais - châtillon sur Indre- mézières en Brenne : "...”
Description du marché
quincaillerie, boulonnerie, visserie, serrurerie - plomberie pour le Département, Zone 9 Buzançais - châtillon sur Indre- mézières en Brenne : " dépannage d'urgence " à récupérer chez le prestataire
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 248-723291
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2023-03-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: bmce point p
Commune postale: Orleans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Source: OJS 2023/S 051-150491 (2023-03-08)