le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu avec un minimum et un maximum exprimés en quantité au sens de l'article R2162-4, 1° du code de la commande publique. Les quantités contractuelles pour toute la durée du marché public sont indiquées à l'annexe no01 au CCTP : catalogue des besoins. Chaque lot est mono-attributaire. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné. L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées est décrit au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et à l'annexe no01 du CCTP : catalogue des besoins. Les quantités estimatives du marché public sont indiquées à l'annexe no01 du CCTP : catalogue des besoins
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-10.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Nom: chi redon-carentoir
Adresse postale: 1 rue des écoles
Commune postale: Redon
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de dispositifs médicaux stériles pour suture, fermeture et endochirurgie
FLSF_2022_08”
Produits/services: Pansements; clips, sutures, ligatures📦
Brève description:
“le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande...”
Brève description
le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu avec un minimum et un maximum exprimés en quantité au sens de l'article R2162-4, 1° du code de la commande publique. Les quantités contractuelles pour toute la durée du marché public sont indiquées à l'annexe no01 au CCTP : catalogue des besoins. Chaque lot est mono-attributaire. Le marché public est traité à prix unitaires fixés dans le bordereau des prix unitaires (Bpu) du lot concerné. L'Ensemble des fournitures pouvant être commandées est décrit au cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et à l'annexe no01 du CCTP : catalogue des besoins. Les quantités estimatives du marché public sont indiquées à l'annexe no01 du CCTP : catalogue des besoins
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Valeur estimée hors TVA: EUR 7721296.61 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suture résorbable tressée - fil à résorption rapide
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pansements; clips, sutures, ligatures📦
Lieu d'exécution: Ille-et-Vilaine🏙️
Description du marché: suture résorbable tressée - fil à résorption rapide
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 117947.60 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-11-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché public est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 30 novembre 2023. Le marché public peut ensuite être reconduit...”
Description des renouvellements
le marché public est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 30 novembre 2023. Le marché public peut ensuite être reconduit DEUX (2) fois par période successive d'un (1) an
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“au sens du droit communautaire, l'option est la suivante : - le marché comporte des reconductions”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suture résorbable tressée - fil à résorption intermédiaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: suture résorbable tressée - fil à résorption intermédiaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 431553.05 💰
Informations sur les options
Description des options:
“au sens du droit communautaire, l'option est la suivante :
- le marché comporte des reconductions”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suture résorbable tressée - fil à résorption intermédiaire (aiguille aplatie)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: suture résorbable tressée - fil à résorption intermédiaire (aiguille aplatie)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 29222.64 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ligature résorbable tressée - fil à résorption intermédiaire (bobine)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: ligature résorbable tressée - fil à résorption intermédiaire (bobine)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 47856.58 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“suture résorbable tressée - fil à résorption intermédiaire (aiguille de sécurité)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“suture résorbable tressée - fil à résorption intermédiaire (aiguille de sécurité)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2847.27 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suture résorbable tressée - fil à résorption intermédiaire (pour ophtalmologie)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: suture résorbable tressée - fil à résorption intermédiaire (pour ophtalmologie)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58176.64 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suture résorbable tressée boucle - fil à résorption intermédiaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: suture résorbable tressée boucle - fil à résorption intermédiaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 640 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suture résorbable monofil - fil à résorption rapide
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: suture résorbable monofil - fil à résorption rapide
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 760 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suture résorbable monofil - fil à résorption longue
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: suture résorbable monofil - fil à résorption longue
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225448.92 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suture résorbable monofil boucle - fil à résorption longue
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: suture résorbable monofil boucle - fil à résorption longue
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 216 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suture résorbable monofil - fil à résorption très longue
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: suture résorbable monofil - fil à résorption très longue
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 116660.64 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suture résorbable monofil - fil à résorption très longue - fil court
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: suture résorbable monofil - fil à résorption très longue - fil court
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6573.52 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suture résorbable monofil boucle - fil à résorption très longue
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: suture résorbable monofil boucle - fil à résorption très longue
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76938.29 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suture résorbable monofil - fil à résorption très longue, petites décimales
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: suture résorbable monofil - fil à résorption très longue, petites décimales
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33929.40 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suture résorbable de fermeture chirurgicale sans noeud à résorption lente
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: suture résorbable de fermeture chirurgicale sans noeud à résorption lente
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 47504.77 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“suture résorbable de fermeture chirurgicale sans noeud à résorption lente - fil double” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“suture résorbable de fermeture chirurgicale sans noeud à résorption lente - fil double” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65244.03 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“suture résorbable de fermeture chirurgicale sans noeud à résorption moyenne et longue” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“suture résorbable de fermeture chirurgicale sans noeud à résorption moyenne et longue” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 725 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suture non résorbable polypropylène
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: suture non résorbable polypropylène
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 419365.93 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suture non résorbable polypropylène - fil long
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: suture non résorbable polypropylène - fil long
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28887.71 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suture non résorbable polyester pour pose de valve
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: suture non résorbable polyester pour pose de valve
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 148423.62 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dispositif de fixation de suture pour pose de valve
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: dispositif de fixation de suture pour pose de valve
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 155782.77 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suture et ligature non résorbables polyester
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: suture et ligature non résorbables polyester
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110827.06 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suture non résorbable polyester enduite
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: suture non résorbable polyester enduite
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34339.44 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suture non résorbable polyester non enduite
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: suture non résorbable polyester non enduite
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 💰
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suture non résorbable nylon
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: suture non résorbable nylon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3690.54 💰
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suture non résorbable nylon pour confection de bourse
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: suture non résorbable nylon pour confection de bourse
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 840 💰
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suture et ligature non résorbable polyamide
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: suture et ligature non résorbable polyamide
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 91806.05 💰
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suture non résorbable polyamide petites décimales
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: suture non résorbable polyamide petites décimales
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 67054.41 💰
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ligature acier inoxydable
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: ligature acier inoxydable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2292.99 💰
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suture d'acier inoxydable
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: suture d'acier inoxydable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 81539.97 💰
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clips Titane pour hémostase en barrette (laparotomie)
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: clips Titane pour hémostase en barrette (laparotomie)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 94304.66 💰
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clips résorbables pour endochirurgie matière
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché: clips résorbables pour endochirurgie matière
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 039 💰
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clips non résorbables pour chirurgie robotique (en cartouche)
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché: clips non résorbables pour chirurgie robotique (en cartouche)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33310.86 💰
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agrafeuse pour suture linéaire coupante, forme enclume courbe (laparotomie)
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché: agrafeuse pour suture linéaire coupante, forme enclume courbe (laparotomie)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75860.77 💰
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agrafeuse linéaire coupante endochirurgicale rechargeable
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché: agrafeuse linéaire coupante endochirurgicale rechargeable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 970088.95 💰
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agrafeuse linéaire coupante endochirurgicale motorisée rechargeable
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché: agrafeuse linéaire coupante endochirurgicale motorisée rechargeable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 568126.29 💰
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: agrafeuse pour fixation de treillis par endochirurgie
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché: agrafeuse pour fixation de treillis par endochirurgie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19736.07 💰
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: trocart open coelioscopie
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Description du marché: trocart open coelioscopie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 422448.10 💰
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: trocart souple pour incision unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Description du marché: trocart souple pour incision unique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 548 💰
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sac d'extraction de pièces opératoires en coeliochirurgie supérieur à 200 ml
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Description du marché: sac d'extraction de pièces opératoires en coeliochirurgie supérieur à 200 ml
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135385.70 💰
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: sac d'extraction de pièces opératoires en coeliochirurgie inférieur à 200 ml
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Description du marché: sac d'extraction de pièces opératoires en coeliochirurgie inférieur à 200 ml
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 760 💰
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ciseaux pour coeliochirurgie
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Description
Description du marché: ciseaux pour coeliochirurgie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 117850.38 💰
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dissecteur pour endochirurgie
Titre
Numéro d'identification du lot: 52
Description
Description du marché: dissecteur pour endochirurgie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55087.53 💰
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: canule et tubulure pour aspiration / irrigation
Titre
Numéro d'identification du lot: 53
Description
Description du marché: canule et tubulure pour aspiration / irrigation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56206.83 💰
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dispositif pour fermeture des orifices de trocart
Titre
Numéro d'identification du lot: 54
Description
Description du marché: dispositif pour fermeture des orifices de trocart
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 880 💰
4️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ecarteur - protecteur de paroi stérile
Titre
Numéro d'identification du lot: 55
Description
Description du marché: ecarteur - protecteur de paroi stérile
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 152840.86 💰
4️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: colle synthétique pour suture cutanée - urgences
Titre
Numéro d'identification du lot: 56
Description
Description du marché: colle synthétique pour suture cutanée - urgences
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90385.46 💰
4️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: colle synthétique pour suture cutanée - blocs
Titre
Numéro d'identification du lot: 57
Description
Description du marché: colle synthétique pour suture cutanée - blocs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70064.28 💰
4️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: colle synthétique pour embolisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 58
Description
Description du marché: colle synthétique pour embolisation
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 102538.08 💰
5️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: colle tissulaire synthétique pour fixation de plaque de renfort
Titre
Numéro d'identification du lot: 59
Description
Description du marché: colle tissulaire synthétique pour fixation de plaque de renfort
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 742 💰
5️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: colle tissulaire synthétique pour sclérothérapie
Titre
Numéro d'identification du lot: 60
Description
Description du marché: colle tissulaire synthétique pour sclérothérapie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1281.60 💰
5️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hémostatique chirurgical (laparoscopie/laparotomie)
Titre
Numéro d'identification du lot: 61
Description
Description du marché: hémostatique chirurgical (laparoscopie/laparotomie)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 200 💰
5️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hémostatique résorbable compresse fine
Titre
Numéro d'identification du lot: 62
Description
Description du marché: hémostatique résorbable compresse fine
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 119440.39 💰
5️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hémostatique résorbable compresse non tissée
Titre
Numéro d'identification du lot: 63
Description
Description du marché: hémostatique résorbable compresse non tissée
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 228142.03 💰
5️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hémostatique chirurgical biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 64
Description
Description du marché: hémostatique chirurgical biologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 445855.29 💰
5️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: colle chirurgicale synthétique
Titre
Numéro d'identification du lot: 65
Description
Description du marché: colle chirurgicale synthétique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 273293.88 💰
5️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dispositif chirurgical pour étanchéité des lignes de suture (poumon - vaisseau)
Titre
Numéro d'identification du lot: 66
Description
Description du marché: dispositif chirurgical pour étanchéité des lignes de suture (poumon - vaisseau)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 882251.61 💰
5️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dispositif chirurgical pour étanchéité des lignes de suture (dure-mère)
Titre
Numéro d'identification du lot: 67
Description
Description du marché: dispositif chirurgical pour étanchéité des lignes de suture (dure-mère)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 196135.59 💰
5️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: hémostatique peptidique synthétique pour saignement des anastomoses vasculaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 68
Description
Description du marché: hémostatique peptidique synthétique pour saignement des anastomoses vasculaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 300 💰
6️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suture et ligature soie noire
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: suture et ligature soie noire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25924.98 💰
6️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: suture non résorbable PTFE
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: suture non résorbable PTFE
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 108 💰
6️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lacs de silicone par paire (une unité correspond à un sachet de 2)
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: lacs de silicone par paire (une unité correspond à un sachet de 2)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15031.91 💰
6️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lacs de silicone individuel
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: lacs de silicone individuel
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2707.50 💰
6️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lacs suspenseurs en ruban
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: lacs suspenseurs en ruban
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9854.80 💰
6️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: kit pour ligature hémorroïdaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: kit pour ligature hémorroïdaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2488.62 💰
6️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clamps chirurgicaux réutilisables à mors amovibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: clamps chirurgicaux réutilisables à mors amovibles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28205.16 💰
6️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clamps pour occlusion vasculaire type "Bulldog"
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: clamps pour occlusion vasculaire type "Bulldog"
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36944.73 💰
6️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: clamps à ressort pour occlusion vasculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: clamps à ressort pour occlusion vasculaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15419.46 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“hors Dume-La lettre de candidature modèle Dc1, ou équivalent ;-La déclaration du candidat modèle Dc2, ou forme libre” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des trois derniers exercices et la part du chiffre d'affaire liée aux prestations objet du présent marché public au cours des 3 derniers exercices
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant l'aptitude du candidat à pouvoir répondre au marché public ;-les...”
Liste et brève description des critères de sélection
-une présentation de la société, explicitant les moyens humains et matériels justifiant l'aptitude du candidat à pouvoir répondre au marché public ;-les références au regard de prestations similaires ou de même nature (dans le secteur hospitalier et dans le domaine fonctionnel décrit dans la note de présentation), réalisées ou en cours de réalisation au cours des 3 dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-16
14:00 📅
“afin de leur permettre de mettre en place une stratégie de prise en charge publique commune et graduée du patient dans le but d'assurer une égalité d'accès...”
afin de leur permettre de mettre en place une stratégie de prise en charge publique commune et graduée du patient dans le but d'assurer une égalité d'accès à des soins sécurisés et de qualité, les établissements parties se constituent en un Groupement Hospitalier de Territoire (Ght).En application du décret no 2016-524 du 27 avril 2016 relatif aux groupements hospitaliers de territoire et du décret no 2017-701 du 2 mai 2017 relatif aux modalités de mise en oeuvre des activités, fonctions et missions mentionnées à l'article L. 6132-3 du Code de la santé publique, au sein des groupements hospitaliers de territoire, une convention constitutive a été signée le 30 juin 2016. Elle désigne le Centre Hospitalier universitaire de Rennes comme établissement support du ght " Haute-Bretagne ".Ainsi, il est confié au CHU de Rennes la fonction d'assurer, pour le compte du ou des établissements parties concernés, la passation du marché public ainsi que certaines missions liéesà l'exécution (décision de reconduction, conclusion d'avenant, décision de résiliation).Les spécificités de chaque établissement partie sont précisées dans les pièces du marché public.Toutes les autres missions de la phase d'exécution des marchés publics relèvent de chaque établissement partie. L'Exécution du marché public couvre son régime financier (le recours, le cas échéant, à la sous-traitance, la gestion et l'émission des commandes passées au titre des marchés publics, la vérification du service fait, le règlement, le versement d'avances et d'acomptes, la liquidation et le mandatement des factures...).Les lots 2, 18, 21, 45, 46, 47, 49, 50, 51, 56, 57, 59 et 61 comportent des prestations supplémentaires éventuelles (Pse) non imposées.Ces PSE sont décrites en annexe 1 au CCTP : catalogues des besoins.Des spécimens sont demandés dans les conditions fixées à l'article 10 du règlement de consultation.Des essais seront réalisés dans les conditions fixées à l'article 12 du règlement de consultation
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Nom: greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Fax: +33 299635684 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“direccte des pays de la loire Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou Litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24 209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-4 et L.551-10 à L.551-12 du Code de Justice Administrative. - référé contractuel prévu aux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-4 et L.551-10 à L.551-12 du Code de Justice Administrative. - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article L.551-7 du Code de Justice administrative. - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la décision de l'organisme. - recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne
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Source: OJS 2022/S 155-440948 (2022-08-10)