fourniture de dispositifs médicaux stériles et non-stériles : trousses de chirurgie personnalisées

CHRU de Nancy

fourniture de dispositifs médicaux stériles et non-stériles : trousses de chirurgie personnalisées pour différents blocs opératoires du CHRU de Nancy. Le marché est divisé en 8 lots attribués individuellement

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-02.

Qui ?

• CHRU de Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

• Collecteur et poches, drainage et kits › Trousses médicales
• Coupe-fil métallique et bistouri; gants de chirurgie › Coupe-fil métallique et bistouri › Bistouris et lames
• Linge d'hôpital › Champs opératoires
• Pansements; clips, sutures, ligatures › Pansements › Tampons et compresses

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-02	Avis de marché

Avis de marché (2022-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Trousses médicales
Numéro de référence: PAN_22083_PHARMA
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Trousses médicales 📦
Code CPV supplémentaire: Tampons et compresses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chru de Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chru-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: a.daniel@chru-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851239 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2085732&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2085732&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-02 📅
Date limite de soumission: 2022-10-03 📅
Date de publication: 2022-09-07 📅
Date de fin: 2025-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 172-486786
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels: les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (Pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper "Chru nancy" dans le champs "Entité publique" de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy, par mail à a.daniel@chru-nancy.fr - renseignements complémentaires : Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy au tél. 03 83 85 12 39 ou par mail à a.daniel@chru-nancy.fr les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - a.daniel@chru-nancy.fr - ou en cliquant sur le lien "Poser une question" disponible dans le bloc "Question" de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.- Il s'agit d'une procédure restreinte : Le déroulement de la phase candidature, puis de la phase offre, incluant des négociations avec un nombre maximum de 3 candidats, est décrit dans le règlement de la consultation.- Transmission des plis : Les candidatures, puis les offres, doivent impérativement être transmises par voie dématérialisée, sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Modalités de transmission électronique des offres : Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.- Unité monétaire utilisée : euro

Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: trousses composites de cardiologie
Numéro du lot: 1
Brève description:

trousses composites de cardiologie : Trousse de coronarographie angioplastie (1.1) - trousse électrophysiologie (1.2).Le contrat relatif à ce lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 615 000 euros HT pour sa durée totale, reconduction éventuelle comprise

Valeur estimée hors TVA: 410 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est exécutoire à compter du 1er juillet 2023, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 30 juin 2025. Il sera tacitement reconductible pour une période de 2 ans, soit du 1er juillet 2025 au 30 juin 2027

Intitulé du lot: trousses composites mains / orthopedie
Numéro du lot: 2
Brève description:

trousses composites mains / orthopedie : Trousse arthroscopie (2.1)trousse de main en T (2.2); - trousse de main complexe (2.3).Le contrat relatif à ce lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 982 000 euros HT pour sa durée totale, reconduction éventuelle comprise

Valeur estimée hors TVA: 655 000 EUR 💰
Intitulé du lot: trousses composites de neuro / tete / cou
Numéro du lot: 3
Brève description:

trousses composites de neuro / tete / cou : Trousse de vertébroplastie (3.1)trousse universelle neurochirurgie (3.2); - trousse de crâne (3.3); - trousse de rachis (3.4).Le contrat relatif à ce lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 950 000 euros HT pour sa durée totale, reconduction éventuelle comprise

Valeur estimée hors TVA: 633 000 EUR 💰
Intitulé du lot: trousses composites de gynecologie
Numéro du lot: 4
Brève description:

trousses composites de gynecologie : Trousse accouchement (4.1); - trousse scopie gyneco avec poche(4.2).Le contrat relatif à ce lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 182 000 euros HT pour sa durée totale, reconduction éventuelle comprise

Valeur estimée hors TVA: 122 000 EUR 💰
Intitulé du lot: trousses composites de laparotomie
Numéro du lot: 5
Brève description:

trousses composites de laparotomie : Trousse laparotomie (5.1); - trousse moyen digestif (5.2); - trousse laparo thorax (5.3).Le contrat relatif à ce lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 975 000 euros HT pour sa durée totale, reconduction éventuelle comprise

Valeur estimée hors TVA: 651 000 EUR 💰
Intitulé du lot: trousses composites D'Urologie
Numéro du lot: 6
Brève description:

trousses composites D'Urologie : Trousse endoscopie urologique.Le contrat relatif à ce lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 192 000 euros HT pour sa durée totale, reconduction éventuelle comprise

Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Intitulé du lot: trousses composites D'Imagerie
Numéro du lot: 7
Brève description:

trousses composites D'Imagerie : Trousse infiltration scanner.Le contrat relatif à ce lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 193 000 euros HT pour sa durée totale, reconduction éventuelle comprise

Valeur estimée hors TVA: 129 000 EUR 💰
Intitulé du lot: trousses composites D'Anesthesie
Numéro du lot: 8
Brève description:

trousses composites D'Anesthesie : Trousse anesthésie loco-régionale (8.1); - trousse péridurale champage (8.2).Le contrat relatif à ce lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 410 000 euros HT pour sa durée totale, reconduction éventuelle comprise

Valeur estimée hors TVA: 274 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: service pharmacie - site de hôpitaux de Brabois (54500 Vandoeuvre-Les-Nancy)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique : Déclaration sur l'honneur du candidat qu'il - 1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique ; - 2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des Achats du GHT Sud Lorraine - Secteur marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://wwww.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2085732&orgAcronyme=x7c 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Source: OJS 2022/S 172-486786 (2022-09-02)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Consommables médicaux (>20)

Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques (>20)

Collecteur et poches, drainage et kits (4)

Trousses médicales (1)