fourniture de dispositifs médicaux stériles et non-stériles : trousses de chirurgie personnalisées pour différents blocs opératoires du CHRU de Nancy. Le marché est divisé en 8 lots attribués individuellement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-03.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-02.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de dispositifs médicaux stériles et non-stériles : trousses de chirurgie personnalisées
PAN_22083_PHARMA”
Produits/services: Trousses médicales📦
Brève description:
“fourniture de dispositifs médicaux stériles et non-stériles : trousses de chirurgie personnalisées pour différents blocs opératoires du CHRU de Nancy. Le...”
Brève description
fourniture de dispositifs médicaux stériles et non-stériles : trousses de chirurgie personnalisées pour différents blocs opératoires du CHRU de Nancy. Le marché est divisé en 8 lots attribués individuellement
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: trousses composites de cardiologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Tampons et compresses📦
Produits/services supplémentaires: Champs opératoires📦
Produits/services supplémentaires: Bistouris et lames📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: service pharmacie - site de hôpitaux de Brabois (54500 Vandoeuvre-Les-Nancy)
Description du marché:
“trousses composites de cardiologie : Trousse de coronarographie angioplastie (1.1) - trousse électrophysiologie (1.2).Le contrat relatif à ce lot sera...”
Description du marché
trousses composites de cardiologie : Trousse de coronarographie angioplastie (1.1) - trousse électrophysiologie (1.2).Le contrat relatif à ce lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 615 000 euros HT pour sa durée totale, reconduction éventuelle comprise
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 410 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2025-06-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est exécutoire à compter du 1er juillet 2023, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 30 juin 2025....”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est exécutoire à compter du 1er juillet 2023, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 30 juin 2025. Il sera tacitement reconductible pour une période de 2 ans, soit du 1er juillet 2025 au 30 juin 2027
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: trousses composites mains / orthopedie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“trousses composites mains / orthopedie : Trousse arthroscopie (2.1)trousse de main en T (2.2); - trousse de main complexe (2.3).Le contrat relatif à ce lot...”
Description du marché
trousses composites mains / orthopedie : Trousse arthroscopie (2.1)trousse de main en T (2.2); - trousse de main complexe (2.3).Le contrat relatif à ce lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 982 000 euros HT pour sa durée totale, reconduction éventuelle comprise
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 655 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: trousses composites de neuro / tete / cou
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“trousses composites de neuro / tete / cou : Trousse de vertébroplastie (3.1)trousse universelle neurochirurgie (3.2); - trousse de crâne (3.3); - trousse de...”
Description du marché
trousses composites de neuro / tete / cou : Trousse de vertébroplastie (3.1)trousse universelle neurochirurgie (3.2); - trousse de crâne (3.3); - trousse de rachis (3.4).Le contrat relatif à ce lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 950 000 euros HT pour sa durée totale, reconduction éventuelle comprise
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 633 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: trousses composites de gynecologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“trousses composites de gynecologie : Trousse accouchement (4.1); - trousse scopie gyneco avec poche(4.2).Le contrat relatif à ce lot sera établi sous la...”
Description du marché
trousses composites de gynecologie : Trousse accouchement (4.1); - trousse scopie gyneco avec poche(4.2).Le contrat relatif à ce lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 182 000 euros HT pour sa durée totale, reconduction éventuelle comprise
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 122 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: trousses composites de laparotomie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“trousses composites de laparotomie : Trousse laparotomie (5.1); - trousse moyen digestif (5.2); - trousse laparo thorax (5.3).Le contrat relatif à ce lot...”
Description du marché
trousses composites de laparotomie : Trousse laparotomie (5.1); - trousse moyen digestif (5.2); - trousse laparo thorax (5.3).Le contrat relatif à ce lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 975 000 euros HT pour sa durée totale, reconduction éventuelle comprise
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 651 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: trousses composites D'Urologie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“trousses composites D'Urologie : Trousse endoscopie urologique.Le contrat relatif à ce lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande...”
Description du marché
trousses composites D'Urologie : Trousse endoscopie urologique.Le contrat relatif à ce lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 192 000 euros HT pour sa durée totale, reconduction éventuelle comprise
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: trousses composites D'Imagerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“trousses composites D'Imagerie : Trousse infiltration scanner.Le contrat relatif à ce lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande...”
Description du marché
trousses composites D'Imagerie : Trousse infiltration scanner.Le contrat relatif à ce lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 193 000 euros HT pour sa durée totale, reconduction éventuelle comprise
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 129 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: trousses composites D'Anesthesie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“trousses composites D'Anesthesie : Trousse anesthésie loco-régionale (8.1); - trousse péridurale champage (8.2).Le contrat relatif à ce lot sera établi sous...”
Description du marché
trousses composites D'Anesthesie : Trousse anesthésie loco-régionale (8.1); - trousse péridurale champage (8.2).Le contrat relatif à ce lot sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans minimum en valeur ou en quantité et pour un montant maximum de 410 000 euros HT pour sa durée totale, reconduction éventuelle comprise
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 274 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique : Déclaration sur...”
Liste et brève description des conditions
renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique : Déclaration sur l'honneur du candidat qu'il - 1) n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique ; - 2) est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
“modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels: les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la...”
modalités d'obtention des documents contractuels et additionnels: les candidats peuvent télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr (Pour accéder aux procédures des établissements du GHT Sud Lorraine, taper "Chru nancy" dans le champs "Entité publique" de l'outil de recherche avancée). Le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Et l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux autres documents de la consultation n'est pas obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidats d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy, par mail à a.daniel@chru-nancy.fr - renseignements complémentaires : Pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur Marchés Publics du CHRU de Nancy au tél. 03 83 85 12 39 ou par mail à a.daniel@chru-nancy.fr les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - a.daniel@chru-nancy.fr - ou en cliquant sur le lien "Poser une question" disponible dans le bloc "Question" de la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr Une réponse sera alors adressée, par mail et/ou via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres.- Il s'agit d'une procédure restreinte : Le déroulement de la phase candidature, puis de la phase offre, incluant des négociations avec un nombre maximum de 3 candidats, est décrit dans le règlement de la consultation.- Transmission des plis : Les candidatures, puis les offres, doivent impérativement être transmises par voie dématérialisée, sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr exclusivement. La réponse électronique est obligatoire mais aucune signature n'est exigée à ce stade. La signature de l'acte d'engagement (électronique ou manuscrite) pourra être demandée à postériori à la seule entreprise retenue. Modalités de transmission électronique des offres : Les formats de fichiers acceptés sont le format PDF et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée parallèlement. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge du candidat.- Unité monétaire utilisée : euro
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Le référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja) peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.- Le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière - cO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2022/S 172-486786 (2022-09-02)