fourniture de dispositifs médicaux pour l'orl et la stomatologie 2022/2025

Hôpitaux civils de Colmar

codes CLADIMED : M54cb02 - m57aa04 - m57ab - m54bb01 - m57eb01 - s60aa02 - s60ca - s60cc - s62da01 - s60gc - s60gd02 - s60hd01 - s60ic01 - s60iz99. Ce marché est un accord cadre à bons de commande avec montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu pour une période unique de 36 mois allant du 1er août 2022 au 31 juillet 2025, pour un montant maximum pour la durée totale du marché de 8 500 000,00 EUR (H.T.).Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation et le tableau des quantités

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-04-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-03-16 Avis de marché
2022-10-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Brève description:
codes CLADIMED : M54cb02 - m57aa04 - m57ab - m54bb01 - m57eb01 - s60aa02 - s60ca - s60cc - s62da01 - s60gc - s60gd02 - s60hd01 - s60ic01 - s60iz99. Ce marché est un accord cadre à bons de commande avec montant maximum au sens des articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique.Le marché est conclu pour une période unique de 36 mois allant du 1er août 2022 au 31 juillet 2025, pour un montant maximum pour la durée totale du marché de 8 500 000,00 EUR (H.T.).Les quantités indicatives sont précisées dans le catalogue des besoins. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation et le tableau des quantités
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alsace 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: hôpitaux Civils de Colmar
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Code postal: 68024
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-colmar.fr 🌏
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
Téléphone: +33 389124000 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/HCC_68/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-16 📅
Date limite de soumission: 2022-04-21 📅
Date de publication: 2022-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 056-146161
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Criteres de selection des candidatures :Capacités professionnelles, techniques et financières, conformément aux articles R2142-1 à R2142-27, R2143-3 à R2143-16 et R2144-1 à R2144-7 du Code de la Commande Publique.Critères de choix:- la valeur technique et l'expérience clinique (50%)- le coût d'utilisation du produit (10%)- la valorisation des prestations fournies (10%)- l'Offre financière (30%) L'Absence d'attri1 et/ou l'absence d'annexe de l'attri1 est un motif de rejet de l'offre.Pour INFORMATION : Il n'y a pas de lot no4 dans cette consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 500 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 22
Intitulé du lot: feuille de silicone 50 x 50mm
Numéro du lot: 1
Brève description: feuille de silicone 50 x 50mm
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: dispositifs sur mesure pour reconstruction mandibulaire
Numéro du lot: 2
Brève description: dispositifs sur mesure pour reconstruction mandibulaire
Intitulé du lot: plaque titane de chirurgie maxillo-faciale pour vis 2.0mm
Numéro du lot: 3
Brève description: plaque titane de chirurgie maxillo-faciale pour vis 2.0mm
Intitulé du lot: canule et manche de microaspiration
Numéro du lot: 5
Brève description: canule et manche de microaspiration
Intitulé du lot: prothèse ossiculaire partielle (Porp) et totale (Torp)
Numéro du lot: 6
Brève description: prothèse ossiculaire partielle (Porp) et totale (Torp)
Intitulé du lot: prothèse ossiculaire partielle d'étrier (Piston)
Numéro du lot: 7
Brève description: prothèse ossiculaire partielle d'étrier (Piston)
Intitulé du lot: prothèse auditive à conduction osseuse ostéo-intégrée
Numéro du lot: 8
Brève description: prothèse auditive à conduction osseuse ostéo-intégrée
Intitulé du lot: prothèse phonatoire et canule de trachéotomie silicone pour laryngectomise
Numéro du lot: 9
Brève description: prothèse phonatoire et canule de trachéotomie silicone pour laryngectomise
Intitulé du lot: implant et kit de calibre pour thyroplastie
Numéro du lot: 10
Brève description: implant et kit de calibre pour thyroplastie
Intitulé du lot: lame stérile à usage unique pour paracentèse
Numéro du lot: 11
Brève description: lame stérile à usage unique pour paracentèse
Intitulé du lot: drain pour sinus maxillaire supérieur
Numéro du lot: 12
Brève description: drain pour sinus maxillaire supérieur
Intitulé du lot: aérateur trans-tympanique
Numéro du lot: 13
Brève description: aérateur trans-tympanique
Intitulé du lot: abaisse langue
Numéro du lot: 14
Brève description: abaisse langue
Intitulé du lot: coton tige
Numéro du lot: 15
Brève description: coton tige
Intitulé du lot: attelle nasale de Doyle
Numéro du lot: 16
Brève description: attelle nasale de Doyle
Intitulé du lot: bouton septal pour prise en charge des perforations de la cloison nasale
Numéro du lot: 17
Brève description: bouton septal pour prise en charge des perforations de la cloison nasale
Intitulé du lot: sonde nasale à double ballonnet pour Epistaxis type Brighton
Numéro du lot: 18
Brève description: sonde nasale à double ballonnet pour Epistaxis type Brighton
Intitulé du lot: sonde nasale simple ballonnet pour Epistaxis
Numéro du lot: 19
Brève description: sonde nasale simple ballonnet pour Epistaxis
Intitulé du lot: tampon nasal pour Epistaxis
Numéro du lot: 20
Brève description: tampon nasal pour Epistaxis
Intitulé du lot: tampon otologique pour otite externe
Numéro du lot: 21
Brève description: tampon otologique pour otite externe
Intitulé du lot: ligne d'irrigation stérile à usage unique pour moteur Satelec
Numéro du lot: 22
Brève description: ligne d'irrigation stérile à usage unique pour moteur Satelec
Intitulé du lot: ligne d'irrigation stérile à usage unique pour moteur Surgic Pro
Numéro du lot: 23
Brève description: ligne d'irrigation stérile à usage unique pour moteur Surgic Pro

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Dc1 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, ainsi que les justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique visées aux articles du Code de la Commande Publique :- déclaration sur l'honneur du candidat- documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
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Situation économique et financière:
une déclaration du candidat (imprimé Dc2 fourni par les Hôpitaux Civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au Code de la Commande Publique, des renseignements ou documents permettant d'évaluer les capacités financières :- chiffre d'affaires des trois dernières années,- copie du jugement en cas de redressement judiciaire,- attestation d'assurance, en cours de validité, portant mention de l'étendue de la garantie, garantissant sa responsabilité à l'égard du Pouvoir Adjudicateur et des tiers, victimes d'accidents ou de dommages causés par l'exécution des prestations, objet du marché
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Capacité technique et professionnelle:
1) les capacités techniques :- moyens matériels et humains,- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date, le montant et le destinataire.(l'absence de références n'est pas un motif de rejet de la candidature présentée)2) les capacités professionnelles :Les renseignements ci-dessous quand ils existent :- le no d'agrément ministériel comme établissement pharmaceutique,- la date d'ouverture comme établissement pharmaceutique,- le nom, no d'inscription à l'ordre et adresse professionnelle du Pharmacien responsable.Dans le cas d'un groupement d'entreprises, ces documents devront être fournis par chaque membre du groupement.En cas d'allotissement, ces documents seront fournis en un exemplaire
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis.Aucune garantie financière ne sera exigée.Modalités de financement : Section d'exploitation du budget de l'établissement public de santé.Modalités de paiement : une avance pourra être versée selon les modalités fixées aux articles R2191-3 à R2191-19 du Code de la Commande Publique.Le délai global de paiement est de 50 jours maximum, suivant la date de réception des demandes de paiement conformes.Pas de versement d'acomptes. Paiement à chaque bon de commande.Prix unitaires fermes jusqu'au 31/07/2024 minimum, puis révisables à compter du 01/08/2024.Conformément aux articles R2142-19 à R2142-27 du Code de la Commande Publique, les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement est solidaire
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-04-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/perso/HCC_68/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix Bp51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 056-146161 (2022-03-16)
Avis d'attribution de marché (2022-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de dispositifs médicaux pour l'orl et la stomatologie 2022/2025
Valeur totale du marché: 8 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-14 📅
Date de publication: 2022-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 202-574602
Se réfère à l'avis: 2022/S 056-146161
Numéro JO-S: 202

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-08 📅
Nom: pouret medical
Adresse postale: 20 rue Georges Boisseau
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 433 EUR 💰
Nom: materialise obl
Adresse postale: 76 avenue Pierre Brossolette
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Valeur totale du marché: 17 364 EUR 💰
Nom: gebruder martin gmbh & Co.Kg
Adresse postale: kls Martin Platz 1
Commune postale: Tuttlingen
Code postal: 78532
Pays: Allemagne 🇩🇪
Valeur totale du marché: 2 615 EUR 💰
Nom: collin
Adresse postale: 3 rue de Robinson
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92227
Valeur totale du marché: 5 670 EUR 💰
Nom: medtronic france
Adresse postale: 9 Boulevard Romain Rolland
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 4 242 EUR 💰
Nom: cochlear france
Adresse postale: 135 route de Saint-Simon CS 43574
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31035
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 4 202 EUR 💰
Nom: atos medical
Adresse postale: green Square - bât. B 82 rue des Meuniers Cs10015
Code postal: 92220
Valeur totale du marché: 21 764 EUR 💰
8 895 EUR 💰
162 EUR 💰
368 EUR 💰
6 247 EUR 💰
4 648 EUR 💰
165 EUR 💰
3 090 EUR 💰
4 144 EUR 💰
2 524 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Source: OJS 2022/S 202-574602 (2022-10-14)