Avis de marché (2022-07-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Implants mammaires
Numéro de référence: AOO-22063
Brève description:
“fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie plastique pour le Ght44 (26 lots). La consultation comprend 26 lots” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants mammaires📦
Code CPV supplémentaire: Implants mammaires📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-07-15 📅
Date limite de soumission: 2022-09-16 📅
Date de publication: 2022-07-20 📅
Date de début: 2023-03-01 📅
Date de fin: 2024-02-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 138-393950
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr.La mise en ligne du DCE est totale et seule une...”
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://marches-publics.gouv.fr.La mise en ligne du DCE est totale et seule une réponse électronique est autorisée.pour chaque lot, L'Accord-Cadre est conclu avec un opérateur économique (mono-attributaires) :- avec un minimum et maximum en valeur ou en quantité, en application du 1° de l'article R2162-4 du Code de la commande publique pour les lots indiqués en annexe 1 " Catalogue des besoins " du CCP- sans minimum et avec maximum en quantité, en application du 1° de l'article R2162-4 du Code de la commande publique pour les lots indiqués en annexe 1 " Catalogue des besoins " du CCP
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Source: OJS 2022/S 138-393950 (2022-07-15)
Avis d'attribution de marché (2023-01-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 295 484 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-01-25 📅
Date de publication: 2023-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 021-060658
Se réfère à l'avis: 2022/S 138-393950
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
“le marché est conclu à compter du 01/03/2023, jusqu'au 29/02/24 et pourra etre reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à...”
le marché est conclu à compter du 01/03/2023, jusqu'au 29/02/24 et pourra etre reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire, soit jusqu'au 28/02/27. La durée totale du marché public ne pourra excéder 4 ans, périodes de reconduction éventuelle comprises.L'accord-cadre à émission de bons de commandes est en mono-titularisation en application de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Ils sont conclus sans minimum, ni maximum, en application du 3° de l'article R2162-4 du Code de la commande publique pour les lots indiqués avec une quantité à " 0 " en colonne " Qte mini " et " Qte maxi " de l'annexe 1 " Catalogue des besoins " du CCAP, et avec un minimum et maximum en valeur ou en quantité, en application du 1° de l'article R2162-4 du Code de la commande publique pour les lots indiqués en annexe 1 " Catalogue des besoins " du Ccap.Les lots 5-6-12-16-17-24 sont déclarés sans suite pour infructuosité au motif d'absence d'offres remises. Le lot 20 est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général - disparition du besoin
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Source: OJS 2023/S 021-060658 (2023-01-25)