fourniture de dispositifs medicaux D'Orthopedie ET D'Osteosynthese pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa

CHU de Montpellier

fourniture de dispositifs medicaux D'Orthopedie ET D'Osteosynthese pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-12.

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Historique des marchés publics
Date Document
2022-07-12 Avis de marché
2022-07-29 Informations complémentaires
Avis de marché (2022-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants orthopédiques
Numéro de référence: 22A0167
Brève description:
fourniture de dispositifs medicaux D'Orthopedie ET D'Osteosynthese pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants orthopédiques 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures orthopédiques 📦
Implants orthopédiques 📦
Équipements médicaux 📦
Prothèses orthopédiques 📦
Matériel d'ostéosynthèse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de montpellier
Adresse postale: 191 avenue du doyen gaston giraud
Code postal: 34295
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: v.iasparro@chu-montpellier.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2056645&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2056645&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-12 📅
Date limite de soumission: 2022-09-16 📅
Date de publication: 2022-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 135-383132
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
le montant maximum sur la durée du marché pour l'ensemble des lots de la catégorie 1 : ACCESSOIRE (Lots 1 - 16 - 29 - 44) est de 185 062,50 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 20 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: categorie 1 - aCCESSOIRE (lots 1 - 16 - 29 - 44)
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture de dispositifs medicaux D'Orthopedie ET D'Osteosynthese pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa - cATEGORIE 1 - aCCESSOIRES
Valeur estimée hors TVA: 123 375 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre à bons de commande sera ensuite renouvelé annuellement de manière tacite dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande en sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
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Informations complémentaires:
le montant maximum sur la durée du marché pour l'ensemble des lots de la catégorie 1 : ACCESSOIRE (Lots 1 - 16 - 29 - 44) est de 185 062,50 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: categorie 2 - aRTHROSCOPIE (lot 28)
Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture de dispositifs medicaux D'Orthopedie ET D'Osteosynthese pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa - cATEGORIE 2 - aRTHROSCOPIE
Valeur estimée hors TVA: 302 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant maximum sur la durée du marché pour le lot de la catégorie 2 : ARTHROSCOPIE (lot 28) est de 453 000.00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: categorie 3 - dMS (lots 45 à 48)
Numéro du lot: 3
Brève description:
fourniture de dispositifs medicaux D'Orthopedie ET D'Osteosynthese pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa - cATEGORIE 3 - dMS
Valeur estimée hors TVA: 25 900 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant maximum pour l'ensemble des lots sur la durée du marché pour la catégorie 3 : DMS (lots 45 à 48) est de 38 850,00 euro(s)
Intitulé du lot: categorie 4 - membres inferieurs (lots 2 à 6 et lots 17 à 27)
Numéro du lot: 4
Brève description:
fourniture de dispositifs medicaux D'Orthopedie ET D'Osteosynthese pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa - cATEGORIE 4 - membres inf
Valeur estimée hors TVA: 1 840 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant maximum sur la durée du marché pour les lots de la catégorie 4 - membres inf (lots 2 à 6 et lots 17 à 27) est de 2 670 000,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: categorie 5 : membres sup (lots 7 à 15)
Numéro du lot: 5
Brève description:
fourniture de dispositifs medicaux D'Orthopedie ET D'Osteosynthese pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa - cATEGORIE 5 - membres sup
Valeur estimée hors TVA: 389 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant maximum pour l'ensemble des lots pour la catégorie 5 - membres sup sur la durée totale du marché (lots 7 à 15) est de 583 500,00 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: categorie 6 - rACHIS (lots 30 à 43)
Numéro du lot: 6
Brève description:
fourniture de dispositifs medicaux D'Orthopedie ET D'Osteosynthese pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa - cATEGORIE 6 - rACHIS
Valeur estimée hors TVA: 507 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
le montant maximum pour l'ensemble des lots pour la catégorie 6 - rACHIS (lots 30 à 43) sur la durée totale du marché est de 760 500,00 euro(s)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chu de Montpellier

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre à bons de commande, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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Capacité technique et professionnelle:
une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières annéesla description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 - Médico clinique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère 2 - Qualité intrinsèque
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Critère 3 - Prix
Critère de coût (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26340016000382
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2056645&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: au cours de la dernière année d'exécution
les lots en multi-attribution sont les suivants : CATEGORIE 2 - aRTHROSCOPIE - lot 28 : MULTI 5categorie 6 - rACHIS - lot 30 (sous-lots 1 et 2) : MULTI 3capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle :le candidat devra joindre à son dossier :DumeOuLettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (formulaire joint ou formulaire de typedc1 en vigueur ou équivalent)déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type Dc2 envigueur ou équivalent)l'acheteur demande aux candidats d'accompagner leur offre d'échantillons et de spécimens.Format électronique : les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet :https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2056645&orgAcronyme=x7cavant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1).Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation.Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure.Signature électronique de l'acte d'engagement requise au dépôt de l'offre
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467547410 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
un référé précontractuel peut intervenir pendanttoute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature dumarché public (article L 551-1 du code de justice administrative).Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à sixmois (article L 551-13 du code de justice administrative).Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 135-383132 (2022-07-12)
Informations complémentaires (2022-07-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures orthopédiques 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-29 📅
Date limite de soumission: 2022-09-30 📅
Date de publication: 2022-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 148-423608
Se réfère à l'avis: 2022/S 135-383132
Numéro JO-S: 148
Source: OJS 2022/S 148-423608 (2022-07-29)