Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de dispositifs medicaux D'Orthopedie ET D'Osteosynthese pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa
22A0167”
Produits/services: Implants orthopédiques📦
Brève description:
“fourniture de dispositifs medicaux D'Orthopedie ET D'Osteosynthese pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa”
Valeur estimée hors TVA: EUR 20 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: categorie 1 - aCCESSOIRE (lots 1 - 16 - 29 - 44)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures orthopédiques📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: chu de Montpellier
Description du marché:
“fourniture de dispositifs medicaux D'Orthopedie ET D'Osteosynthese pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa - cATEGORIE 1 - aCCESSOIRES” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 - Médico clinique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère 2 - Qualité intrinsèque
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Critère 3 - Prix
Critère de coût (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 123 375 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre à bons de commande sera ensuite renouvelé annuellement de manière tacite dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre à bons de commande sera ensuite renouvelé annuellement de manière tacite dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise). En cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande en sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le montant maximum sur la durée du marché pour l'ensemble des lots de la catégorie 1 : ACCESSOIRE (Lots 1 - 16 - 29 - 44) est de 185 062,50 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: categorie 2 - aRTHROSCOPIE (lot 28)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Implants orthopédiques📦
Description du marché:
“fourniture de dispositifs medicaux D'Orthopedie ET D'Osteosynthese pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa - cATEGORIE 2 - aRTHROSCOPIE” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 302 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum sur la durée du marché pour le lot de la catégorie 2 : ARTHROSCOPIE (lot 28) est de 453 000.00 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: categorie 3 - dMS (lots 45 à 48)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements médicaux📦
Description du marché:
“fourniture de dispositifs medicaux D'Orthopedie ET D'Osteosynthese pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa - cATEGORIE 3 - dMS” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 900 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour l'ensemble des lots sur la durée du marché pour la catégorie 3 : DMS (lots 45 à 48) est de 38 850,00 euro(s)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: categorie 4 - membres inferieurs (lots 2 à 6 et lots 17 à 27)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fourniture de dispositifs medicaux D'Orthopedie ET D'Osteosynthese pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa - cATEGORIE 4 - membres inf” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 840 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum sur la durée du marché pour les lots de la catégorie 4 - membres inf (lots 2 à 6 et lots 17 à 27) est de 2 670 000,00 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: categorie 5 : membres sup (lots 7 à 15)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Prothèses orthopédiques📦
Description du marché:
“fourniture de dispositifs medicaux D'Orthopedie ET D'Osteosynthese pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa - cATEGORIE 5 - membres sup” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 389 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour l'ensemble des lots pour la catégorie 5 - membres sup sur la durée totale du marché (lots 7 à 15) est de 583 500,00 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: categorie 6 - rACHIS (lots 30 à 43)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'ostéosynthèse📦
Description du marché:
“fourniture de dispositifs medicaux D'Orthopedie ET D'Osteosynthese pour le chu de montpellier etablissement support du ght ehsa - cATEGORIE 6 - rACHIS” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 507 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant maximum pour l'ensemble des lots pour la catégorie 6 - rACHIS (lots 30 à 43) sur la durée totale du marché est de 760 500,00 euro(s)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre à bons de commande, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières annéesla...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières annéesla description de l'équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-16
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-17
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: au cours de la dernière année d'exécution
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“les lots en multi-attribution sont les suivants : CATEGORIE 2 - aRTHROSCOPIE - lot 28 : MULTI 5categorie 6 - rACHIS - lot 30 (sous-lots 1 et 2) : MULTI...”
les lots en multi-attribution sont les suivants : CATEGORIE 2 - aRTHROSCOPIE - lot 28 : MULTI 5categorie 6 - rACHIS - lot 30 (sous-lots 1 et 2) : MULTI 3capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle :le candidat devra joindre à son dossier :DumeOuLettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants (formulaire joint ou formulaire de typedc1 en vigueur ou équivalent)déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type Dc2 envigueur ou équivalent)l'acheteur demande aux candidats d'accompagner leur offre d'échantillons et de spécimens.Format électronique : les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet :https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2056645&orgAcronyme=x7cavant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1).Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation.Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure.Signature électronique de l'acte d'engagement requise au dépôt de l'offre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467547410📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
URL: http://Montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un référé précontractuel peut intervenir pendanttoute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un référé précontractuel peut intervenir pendanttoute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature dumarché public (article L 551-1 du code de justice administrative).Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à sixmois (article L 551-13 du code de justice administrative).Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467547410📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
URL: http://Montpellier.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 135-383132 (2022-07-12)
Informations complémentaires (2022-07-29)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 135-383132
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Ancienne valeur
Texte: 16/09/2022 à 17 h 00
Nouvelle valeur
Texte: 30/09/2022 à 17 h 00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Ancienne valeur
Texte: date : 17 septembre 2022 à 09 h 00
Nouvelle valeur
Texte: date : 30 septembre 2022 à 17 h 15
Source: OJS 2022/S 148-423608 (2022-07-29)