fourniture de dispositifs médicaux concernant des prothèses d'orthopédie et de rachis, implants d'ostéosynthèse pour le CHU de POITIERS (pour ses sites de POITIERS et du Ghnv)
fourniture de dispositifs médicaux concernant des prothèses d'orthopédie et de rachis, implants d'ostéosynthèse pour le CHU de POITIERS (pour ses sites de POITIERS et du Ghnv). La procédure comporte 8 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de dispositifs médicaux concernant des prothèses d'orthopédie et de rachis, implants d'ostéosynthèse pour le CHU de POITIERS (pour ses sites de...”
Titre
fourniture de dispositifs médicaux concernant des prothèses d'orthopédie et de rachis, implants d'ostéosynthèse pour le CHU de POITIERS (pour ses sites de POITIERS et du Ghnv)
22S064
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Produits/services: Consommables médicaux📦
Brève description:
“fourniture de dispositifs médicaux concernant des prothèses d'orthopédie et de rachis, implants d'ostéosynthèse pour le CHU de POITIERS (pour ses sites de...”
Brève description
fourniture de dispositifs médicaux concernant des prothèses d'orthopédie et de rachis, implants d'ostéosynthèse pour le CHU de POITIERS (pour ses sites de POITIERS et du Ghnv). La procédure comporte 8 lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 740 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prothese totale de hanche ac et sc destinées à une première pose et à la reprise” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“tige fémorale standard ou lateralisee avec ou sans collerette tête inox ou céramique - cotyle avec insert pe ou céramique, cotyle double mobilité vis de...”
Description du marché
tige fémorale standard ou lateralisee avec ou sans collerette tête inox ou céramique - cotyle avec insert pe ou céramique, cotyle double mobilité vis de cotyle
Tige et cotyle de reprise
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant de sa date de notification au 31/03/2023.
L'accord-cadre pourra être reconduit 3...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant de sa date de notification au 31/03/2023.
L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2026
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Informations complémentaires:
“la valeur estimée susvisée correspond a une estimation sur 4 ans L accord cadre sera mono attributaire en application des articles R2162 1 et suivants du...”
Informations complémentaires
la valeur estimée susvisée correspond a une estimation sur 4 ans L accord cadre sera mono attributaire en application des articles R2162 1 et suivants du code de la commande publique Les bons de commande ne seront attribues qu a l opérateur retenu à l issue de l accord cadre
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaque compression dynamique fracture du col du fémur et vis de garden
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: plaque compression dynamique fracture du col du fémur et vis de garden
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant de sa date de notification au 31/03/2023. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant de sa date de notification au 31/03/2023. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2026
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: système de cerclage et de stabilisation pour reprise PTH avec bandes en titane
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: système de cerclage et de stabilisation pour reprise PTH avec bandes en titane
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée susvisée correspond a une estimation sur 4 ans L accord cadre sera mono attributaire en application des articles R2162 1 et suivants du...”
Informations complémentaires
la valeur estimée susvisée correspond a une estimation sur 4 ans L accord cadre sera mono attributaire en application des articles R2162 1 et suivants du code de la commande publique Les bons de commande ne seront attribués qu a l operateur retenu à l issue de l accord cadre
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“dispositifs de concentration prp (plasma riche en plaquettes) a usage orthopedique” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“dispositifs de concentration prp (plasma riche en plaquettes) a usage orthopedique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée susvisée correspond a une estimation sur 4 ans L accord cadre sera mono attributaire en application des articles R2162 1 et suivants du...”
Informations complémentaires
la valeur estimée susvisée correspond a une estimation sur 4 ans L accord cadre sera mono attributaire en application des articles R2162 1 et suivants du code de la commande publique Les bons de commande ne seront attribués qu a l opérateur retenu à l issue de l accord cadre
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaques pour fixation des volets craniens : implants préassemblés en titane
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: plaques pour fixation des volets craniens : implants préassemblés en titane
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cage cervicale avec plaque et stabilisation par vis, pose par voie antérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: cage cervicale avec plaque et stabilisation par vis, pose par voie antérieure
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese discale cervicale à noyau fixe
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: prothese discale cervicale à noyau fixe
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prothese discale cervicale à noyau mobile
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: prothese discale cervicale à noyau mobile
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-10
09:00 📅
“l'Espace d'échanges sécurisé du portail place; doit être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée à tous les...”
l'Espace d'échanges sécurisé du portail place; doit être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée à tous les candidats identifiés ayant été destinataires du dossier. En cas de problème de téléchargement du DCE ou de mise en ligne d'une offre électronique, il convient de s'adresser à la hotline entreprises de la plateforme au 01 76 64 74 07 ouverte du lundi au vendredi de 09 heures à 19 heures ou d'adresser un mail à l'adresse suivante : place.support@atexo.com. Un guide d'utilisation est téléchargeable en ligne https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseGuide
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Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juadm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours. - recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé
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Source: OJS 2022/S 070-183210 (2022-04-05)
Avis d'attribution de marché (2022-12-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“fourniture de dispositifs médicaux concernant des prothèses d'orthopédie et de rachis, implants d'ostéosynthèse pour le CHU de POITIERS (pour ses sites de...”
Brève description
fourniture de dispositifs médicaux concernant des prothèses d'orthopédie et de rachis, implants d'ostéosynthèse pour le CHU de POITIERS (pour ses sites de POITIERS et du Ghnv)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 740 000 💰
Description
Description du marché:
“fourniture de dispositifs médicaux concernant des prothèses d'orthopédie et de rachis, implants d'ostéosynthèse pour le CHU de POITIERS (pour ses sites de...”
Description du marché
fourniture de dispositifs médicaux concernant des prothèses d'orthopédie et de rachis, implants d'ostéosynthèse pour le CHU de POITIERS (pour ses sites de POITIERS et du Ghnv). La procédure est composée de 8 lots
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance et qualités techniques des dispositifs proposés.
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Modalités logistiques.
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 070-183210
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Voir la liste des titulaires dans informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 2022-10-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 18
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 18
Nom et adresse du contractant
Nom: voir la liste des titulaires dans informations complémentaires
Commune postale: F
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 740 000 💰
“les documents sont consultables au CHU de Poitiers sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis. Les critères de choix et...”
les documents sont consultables au CHU de Poitiers sur rendez-vous avec l'acheteur dont les coordonnées figurent au présent avis. Les critères de choix et leurs modes de pondération sont consultables au RC selon les modalités indiquées ci-dessus. Les montants ci-après correspondent à une estimation pour la période contractuelle totale. Marché 220448 : centinel spine scweiz gmbh, 6300 Zug (Suisse), lot 7, 41584 euros ht, notifié le 14/10/2022. Marché 220449 : EXATECH France, 33700 Mérignac, lot 1, 1346000 euros ht, notifié le 18/10/2022. Marché 220450 : i. Ceram, 87068 Limoges, lot 2, 19024 euros ht, notifié le 17/10/2022. Marché 220451 : laboratoires fidia, 75009 Paris, lot 4, 17000 euros ht, notifié le 17/10/2022. Marché 220452 : STRYKER France, 69330 Pusignan, lot 6, 13533 euros ht, notifié le 17/10/2022. Marché 220453 : united orthopedic corporation, 54180 Houdemont, lot 3, 39374 euros ht, notifié le 14/10/2022. Marché 220454 : zimmer biomet, 25600 Brognard, lot 8, 47500 euros ht, notifié le 14/10/2022. Marché 220513 : bbraun medical, 92210 Saint Cloud, lot 5, 92079 euros ht, notifié le 12/12/2022.
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Source: OJS 2022/S 248-723366 (2022-12-19)