la présente consultation permet au service des ateliers techniques du Département de commander tous les articles de la gamme de produits des différents fabricants
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-17.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de différents matériels et matériaux pour le Département du Val de Marne
DBD-2022-29”
Produits/services: Matériaux de bâtiment📦
Brève description:
“la présente consultation permet au service des ateliers techniques du Département de commander tous les articles de la gamme de produits des différents fabricants”
Brève description
la présente consultation permet au service des ateliers techniques du Département de commander tous les articles de la gamme de produits des différents fabricants
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché: fourniture de peintures
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Mesures environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 143610.65 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu pour une période comprise entre sa date de notification, au plus tôt le 01/03/23, et le 31/12/23. Il pourra être...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est conclu pour une période comprise entre sa date de notification, au plus tôt le 01/03/23, et le 31/12/23. Il pourra être reconduit tacitement, sauf décision contraire expresse de la Personne publique, pour des périodes d'un an à chaque fois, sans toutefois pouvoir excéder le 01/03/27
Afficher plus
Informations complémentaires:
“les montant annuels sont de 15 000 euro(s) HT minimum et 400 000 euro(s) HT maximum. Pour la première et la dernière période d'exécution, les montants...”
Informations complémentaires
les montant annuels sont de 15 000 euro(s) HT minimum et 400 000 euro(s) HT maximum. Pour la première et la dernière période d'exécution, les montants seront rapportés au prorata temporis de la période effectivement exécutée. La valeur estimée de 143 610,65 euro(s) HT correspond à la période initiale de 10 mois. Elle est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériels et appareillages électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils d'éclairage et lampes électriques📦
Description du marché: matériels et appareillages électriques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 132046.43 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montant annuels sont de 90 000 euro(s) HT minimum et 400 000 euro(s) HT maximum. Pour la première et la dernière période d'exécution, les montants...”
Informations complémentaires
les montant annuels sont de 90 000 euro(s) HT minimum et 400 000 euro(s) HT maximum. Pour la première et la dernière période d'exécution, les montants seront rapportés au prorata temporis de la période effectivement exécutée. La valeur estimée de 132 046,43 euro(s) HT correspond à la période initiale de 10 mois. Elle est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: menuiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: outils de menuiseries
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 119275.89 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montant annuels sont de 40 000 euro(s) HT minimum et 400 000 euro(s) HT maximum. Pour la première et la dernière période d'exécution, les montants...”
Informations complémentaires
les montant annuels sont de 40 000 euro(s) HT minimum et 400 000 euro(s) HT maximum. Pour la première et la dernière période d'exécution, les montants seront rapportés au prorata temporis de la période effectivement exécutée. La valeur estimée de 119 275,89 euro(s) HT correspond à la période initiale de 10 mois. Elle est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie et appareils sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Description du marché: appareils et matériels de plomberie et appareils sanitaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 69842.50 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montant annuels sont de 45 000 euro(s) HT minimum et 250 000 euro(s) HT maximum. Pour la première et la dernière période d'exécution, les montants...”
Informations complémentaires
les montant annuels sont de 45 000 euro(s) HT minimum et 250 000 euro(s) HT maximum. Pour la première et la dernière période d'exécution, les montants seront rapportés au prorata temporis de la période effectivement exécutée. La valeur estimée de 69 842,50 euro(s) HT correspond à la période initiale de 10 mois. Elle est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: quincaillerie/Serrurerie/Petit-Outillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts📦
Description du marché: fourniture de quincaillerie/serrurerie/petit-outillage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 194224.47 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montant annuels sont de 100 000 euro(s) HT minimum et 550 000 euro(s) HT maximum. Pour la première et la dernière période d'exécution, les montants...”
Informations complémentaires
les montant annuels sont de 100 000 euro(s) HT minimum et 550 000 euro(s) HT maximum. Pour la première et la dernière période d'exécution, les montants seront rapportés au prorata temporis de la période effectivement exécutée. La valeur estimée de 194 224,47 euro(s) HT correspond à la période initiale de 10 mois. Elle est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché: fourniture de matériels et matériaux de maçonnerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22258.98 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montant annuels sont de 5 000 euro(s) HT minimum et 130 000 euro(s) HT maximum. Pour la première et la dernière période d'exécution, les montants seront...”
Informations complémentaires
les montant annuels sont de 5 000 euro(s) HT minimum et 130 000 euro(s) HT maximum. Pour la première et la dernière période d'exécution, les montants seront rapportés au prorata temporis de la période effectivement exécutée. La valeur estimée de 22 258,98 euro(s) HT correspond à la période initiale de 10 mois. Elle est donnée à titre indicatif et n'est pas contractuelle
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R.2142-19 à 27, R. 2143-3 à R2143-16...”
Liste et brève description des conditions
ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R.2142-19 à 27, R. 2143-3 à R2143-16 du Code de la commande publique et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économique et financières. Pour permettre au pouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel - ou les membres du groupement en cas de candidature groupée - produira une lettre de candidature (formulaire Dc1) et une déclaration du candidat (formulaire Dc2 - un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le Règlement de la Consultation (article 5.1 du Rc). Les Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat . Ils peuvent également être établis sur format libre. La réponse est électronique mais la signature n'est plus requise lors du dépôt, et sera demandée a postériori à la seule entreprise retenue. Les candidats disposent toujours de la faculté de signer électroniquement leur offre au moment de son dépôt. Le Département accepte également en lieu et place des Dc1 et Dc2, le document unique de marché européen (Dume), accompagnés des éléments demandés au règlement de consultation.Les entreprises de cinquante salariés et plus devront fournir le procès-verbal de la séance du comité économique et social tel que prévu aux articles 1 et 9 de l'ordonnance no2017-386 du 22/09/2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales, obligatoire depuis le 1er janvier 2020
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“ce marché comporte un dispositif visant à promouvoir l'emploi des personnes rencontrant des difficultés d'insertion professionnelle (article L. 2112-2 du...”
Conditions d'exécution du contrat
ce marché comporte un dispositif visant à promouvoir l'emploi des personnes rencontrant des difficultés d'insertion professionnelle (article L. 2112-2 du code de la commande publique). Pour répondre à cet objectif et conformément à l'article 1.5 du CCAP, le titulaire du marché devra souscrire dans le cadre de l'exécution des travaux à l'une des modalités de recrutement proposées à l'annexe 2 de l'acte d'engagement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 131-372831
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-18
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): cette date est donnée à titre indicatif et que la séance n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“un nouvel avis d'appel public à la concurrence relatif au même objet, serait susceptible d'être publié au cours du 2ème trimestre 2026” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“unité monétaire : l'eurola présente consultation fait suite à une précédente procédure déclarée sans suite.Modalités de remise des offres : les modalités de...”
unité monétaire : l'eurola présente consultation fait suite à une précédente procédure déclarée sans suite.Modalités de remise des offres : les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement de la consultation et dans son annexe. La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site www.valdemarne.fr/marches-publics ou depuis le portail Maximilien http://www.maximilien.fr), plate-forme des marchés publics franciliens ou depuis l'adresse URL des adresses complémentaires. La transmission des plis, obligatoire par voie electronique, s'effectue conformément aux articles R. 2132-1 à R. 2132-14 du code de la commande publique, sauf Copie de sauvegarde (le cas échéant). Cette copie de sauvegarde devra parvenir, avant la date limite des remises des plis, par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité. Pour son envoi postal : merci de vous reporter à l'article 6.2 du RC. Pour les dépôts sur place, contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez-vous présenter à l'adresse suivante : merci de vous rapporter à l'article 6.2 du RC . Chaque pli portera la mention suivante : " Copie de sauvegarde - ne pas ouvrir. Accord-Cadre relatif à "Fourniture de matériels et matériaux pour le Département du Val de Marne", le numéro du lot ainsi que le nom de la société expéditrice.Les modalités de financement et de paiement seront conformes aux dispositions du décret du 26-10-2004 relatif à l'exécution des marchés publics par carte d'achat. Le marché ne peut faire l'objet ni d'une avance, ni d'une cession, ni d'un nantissement de créances.Le financement est inscrit au budget départemental. Les prix sont révisables.Dans le cadre de la dématérialisationde la facture et conformément à la réglementation en vigueur, les factures électroniques doivent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus d'information sur le site https://chorus-pro.gouv.fr. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Pour toute difficulté liée au téléchargement ou une navigation sur Maximilien, un numéro de téléphone sera transmis lors de la création d'un ticket d'incidence sur la plateforme. Aucune forme de groupement n'est exigée.Un même candidat pourra être attributaire d'un ou plusieurs lots, sans limitation du nombre de lots.Présence d'un dqe " caché "Pour l'analyse des offres.Au regard des prestations attendues, aucune caution ni garantie ne sont exigées
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 Rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“selon les dispositions des articles R421-1 et L551-1 et suivants du code de justice administrative” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 Rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 199-562530 (2022-10-10)
Avis d'attribution de marché (2023-08-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 123949.08 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 199-562530
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-5775
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“fourniture de différents matériels et matériaux pour le Département du Val de Marne lot 1 Peinture”
Date de conclusion du contrat: 2023-03-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: le comptoir R3p Villeneuve
Adresse postale: 206 bis rue de Paris
Commune postale: Viileneuve St Georges
Code postal: 94190
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 169464747📞
Courrier électronique: pwebb@lecomptoir-r3p.fr📧
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8225.87 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-5776
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de différents matériels et matériaux pour le Département du Val de Marne lot 2 Matériels et appareillages électriques” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: dismel
Adresse postale: 2 Rue Lucien sampaix la croix blanche
Commune postale: Ste Genevieve-des-Bois
Code postal: 91700
Téléphone: +33 169517570📞
Courrier électronique: selingant.dismel@orange.fr📧
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11078.36 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-5777
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture de différents matériels et matériaux pour le Département du Val de Marne lot 3 Menuiserie” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: norpano s.a.s
Adresse postale: 6 Rue Thomas EDISON
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Téléphone: +33 147994568📞
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12747.73 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-5778
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture de différents matériels et matériaux pour le Département du Val de Marne lot 4 Plomberie et appareils sanitaires” Nom et adresse du contractant
Nom: legallais sas
Adresse postale: 7 rue d'atalante CITIS
Commune postale: Herouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Téléphone: +33 231230230📞
Courrier électronique: accordcadre@legallais.com📧
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50758.61 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-5779
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture de différents matériels et matériaux pour le Département du Val de Marne lot 5 Quincaillerie/Serrurerie/Petit-Outillage” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: sas foussier
Adresse postale: zac Du Monné - 21 Rue du Chatelet
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Téléphone: +33 243506592📞
Courrier électronique: administratif.marches@foussier.fr📧
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41138.51 💰
“chaque accord cadre est conclu à compter de sa date de notification et le 31 décembre de l'année de notification. Il pourra être reconduit tacitement, sauf...”
chaque accord cadre est conclu à compter de sa date de notification et le 31 décembre de l'année de notification. Il pourra être reconduit tacitement, sauf décision contraire expresse de la Personne publique, pour des périodes d'un (1) an, sans toutefois pouvoir excéder le 01/03/27.Les montants indiqués aux rubriques V.2.4) sont les montants cumulés des DQE "Classique" et des DQE "Caché" ayant servis à l'analyse des offresles montants contractuels annuels sont : Pour le lot 1 de 15 000,00 euro(s) HT pour le minimum et 400 000,00 euro(s) HT pour le maximumpour le lot 2 : 90 000,00 euro(s) HT pour le minimum et 400 000,00 euro(s) HT pour le maximumpour le lot 3 : 40 000,00 euro(s) HT pour le minimum et 400 000,00 euro(s) HT pour le maximumpour le lot 4 : 45 000,00 euro(s) HT pour le minimum et 250 000,00 euro(s) HT pour le maximum.Pour le lot 5 : 100 000,00 euro(s) HT pour le minimum et 550 000,00 euro(s) HT pour le maximum
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“selon les dispositions des articles R421-1 et L551-13 et suivants du code de justice administrative”
Source: OJS 2023/S 165-520669 (2023-08-24)