fourniture de denrees alimentaires pour les etablissements de la chambre de metiers et de L'Artisanat de region nouvelle aquitaine - lIQUIDES
chambre de métiers et artisanat NA
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de liquides pour les chambres de métiers et de l'artisanat (Cma) et les Centres des Formation des Apprentis (Cfa) de la Chambre de métiers et de l'artisanat de la région Nouvelle-Aquitaine (cmar na).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-08-08. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Boissons alcoolisées distillées › Boissons spiritueuses
- • Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
- • Boissons, tabac et produits connexes › Boissons fermentées non distillées
- • Aquitaine › Dordogne
- • Aquitaine › Gironde
- • Aquitaine › Landes
- • Aquitaine › Lot-et-Garonne
- • Aquitaine › Pyrénées-Atlantiques
- • Limousin › Corrèze
- • Limousin › Haute-Vienne
- • Poitou-Charentes › Charente
- • Poitou-Charentes › Charente-Maritime
- • Poitou-Charentes › Deux-Sèvres
- • Poitou-Charentes › Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons alcoolisées distillées
Numéro de référence: 2022-002-45
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons alcoolisées distillées 📦
Code CPV supplémentaire: Boissons spiritueuses 📦
Boissons alcoolisées distillées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Landes 🏙️
Charente 🏙️
Corrèze 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre de métiers et artisanat NA
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.artisanat-nouvelle-aquitaine.fr/appelsoffres/ 🌏
Courrier électronique: marches@artisanat-nouvelle-aquitaine.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-06 📅
Date limite de soumission: 2022-08-08 📅
Date de publication: 2022-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 131-372953
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 340 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de liquides pour les départements 33 24 et 47
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de liquides pour les départements 33 24 et 47
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de liquides pour les départements 40 et 64
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de liquides pour les départements 16 17 et 79
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de liquides pour les départements 16 17 et 79
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de liquides pour les départements 86,87 19 et 23
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de liquides pour les départements 86,87 19 et 23
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-08-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.f 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'expiration du marché actuellement en passation - courant 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: direccte Nouvelle-Aquitaine, Pôle C, 118 cours du Maréchal Juin, TSA 10001
Code postal: 33075
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2022/S 131-372953 (2022-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons alcoolisées distillées
Numéro de référence: 2022-002-45
Brève description:
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de liquides pour les chambres de métiers et de l'artisanat (Cma) et les Centres des Formation des Apprentis (Cfa) de la Chambre de métiers et de l'artisanat de la région Nouvelle-Aquitaine (cmar na).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons alcoolisées distillées 📦
Code CPV supplémentaire: Boissons spiritueuses 📦
Boissons alcoolisées distillées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Landes 🏙️
Charente 🏙️
Corrèze 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre de métiers et artisanat NA
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.artisanat-nouvelle-aquitaine.fr/appelsoffres/ 🌏
Courrier électronique: marches@artisanat-nouvelle-aquitaine.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-06 📅
Date limite de soumission: 2022-08-08 📅
Date de publication: 2022-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 131-372953
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
il est rappelé que le candidat peut, s'il le souhaite, remettre, dans une enveloppe fermée, une copie de sauvegarde de sa candidature et de son offre sur support papier ou sur un support électronique (clé USB ou cd rom). L'Enveloppe contenant la copie de sauvegarde devra comporter la mention " copie de sauvegarde " et devra être transmise dans les mêmes conditions de forme que l'offre électronique et impérativement avant l'expiration du délai de remise des offres à l'adresse suivante :
Chambre de Métiers et de l'artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
46 rue du Général de Larminat
33073 Bordeaux
L'Exécution et la livraison sont réalisées par le titulaire en fonction du site émetteur du bon de commande (cf annexe 1 au CCAP, points de livraison).
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 340 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de liquides pour les départements 33 24 et 47
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de liquides pour les départements 33 24 et 47
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Intitulé du lot: fourniture de liquides pour les départements 40 et 64
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de liquides pour les départements 40 et 64
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de liquides pour les départements 16 17 et 79
Numéro du lot: 3
Brève description: fourniture de liquides pour les départements 16 17 et 79
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de liquides pour les départements 86,87 19 et 23
Numéro du lot: 4
Brève description: fourniture de liquides pour les départements 86,87 19 et 23
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-08-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.f 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: a l'expiration du marché actuellement en passation - courant 2026
il est rappelé que le candidat peut, s'il le souhaite, remettre, dans une enveloppe fermée, une copie de sauvegarde de sa candidature et de son offre sur support papier ou sur un support électronique (clé USB ou cd rom). L'Enveloppe contenant la copie de sauvegarde devra comporter la mention " copie de sauvegarde " et devra être transmise dans les mêmes conditions de forme que l'offre électronique et impérativement avant l'expiration du délai de remise des offres à l'adresse suivante :
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Chambre de Métiers et de l'artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
46 rue du Général de Larminat
33073 Bordeaux
L'Exécution et la livraison sont réalisées par le titulaire en fonction du site émetteur du bon de commande (cf annexe 1 au CCAP, points de livraison).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Commune postale: Bordeaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- un référé pré-contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du Code de justice administrative, - un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10 du code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: direccte Nouvelle-Aquitaine, Pôle C, 118 cours du Maréchal Juin, TSA 10001
Code postal: 33075
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2022/S 131-372953 (2022-07-06)
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