fourniture de débitmètres électromagnétiques et pièces de réparation

Régie des eaux de Montpellier 3M

la présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la fourniture de débitmètres électromagnétiques et pièces de réparation pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole (ci-après la Régie). Les prestations sont réparties en cinq (5) lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'Accord-Cadre donne lieu à l'émission de bons de commande ou le cas échéant à la conclusion de marchés subséquents. L'Estimation indiqué de 500 000,00 euros Ht,Puis par lot ci-dessous, correspond à la durée totale de l'accord-cadre, reconduction(s) comprise(s). L'Estimation est évaluée au regard des besoins actuels, elle est par conséquent susceptible d'évoluer en cours d'exécution

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-10.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-10-10 Avis de marché
2022-11-09 Informations complémentaires
2023-03-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-10-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: régie des Eaux de Montpellier 3m
Numéro d'enregistrement national: 81172841900029
Adresse postale: 391 Rue de la Font Froide
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34197
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction Marchés et Affaires Juridiques
Téléphone: +33 434087138 📞
Courrier électronique: marches@regiedeseaux3m.fr 📧
Région: Hérault 🏙️
URL: https://regiedeseaux.montpellier3m.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier3m.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=517992&orgAcronyme=a8h 🌏
URL de participation: https://marches.montpellier3m.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=517992&orgAcronyme=a8h 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de débitmètres électromagnétiques et pièces de réparation 22DEX013
Produits/services: Débitmètres 📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la fourniture de débitmètres électromagnétiques et pièces de réparation pour la...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de débitmètres électromagnétiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Débitmètres 📦
Produits/services supplémentaires: Débitmètres 📦
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Description du marché:
“le lot no1 a pour objet la fourniture de débitmètres électromagnétiques. L'Accord-Cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 275 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de trois (3) ans à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme,...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque SIEMENS”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le lot no2 a pour objet la fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque Siemens.L'Accord-Cadre sans minimum...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques ABB”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le lot no3 a pour objet la fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques Abb.L'Accord-Cadre sans minimum et avec...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques HYDREKA”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le lot no4 a pour objet la fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques Hydreka.L'Accord-Cadre sans minimum et avec...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques KROHNE”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“le lot no5 a pour objet la fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques Krohne.L'Accord-Cadre sans minimum et avec...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : Chaque candidat devra produire les pièces de la candidature,telles que prévues aux articles L. 2142-1, R....”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“le présent accord-cadre ne prévoit pas de retenue de garantie. Dans le cadre du présent accord-cadre, les conditions fixées à l'article R. 2191-16 du Code...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie. Les sommes dues au Titulaire de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“l'Entité Adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-10 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-10 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“le représentant de l'entité Adjudicatrice est chargé d'ouvrir les offres. La date et l'heure relatives aux modalités d'ouverture des offres peuvent faire...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant année 2027
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffre du Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Source: OJS 2022/S 199-566941 (2022-10-10)
Informations complémentaires (2022-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la fourniture de débitmètres électromagnétiques et pièces de réparation pour la...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 199-566941

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-11-10 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-16 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres :
Ancienne valeur
Date: 2022-11-10 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-16 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2022/S 219-631164 (2022-11-09)
Avis d'attribution de marché (2023-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la fourniture de débitmètres électromagnétiques et pièces de réparation pour la...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“le lot no1 est relatif à la fourniture de débitmètres électromagnétiques. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un montant maximum indiqué...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Précisions de mesure des débitmètres décrits au BPU
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Critère 2 : Durée de vie des produits basée sur les fiches techniques ainsi que sur leur durée de garantie, fiabilité/résistance”
Critère de qualité (nom):
“Critère 3 : Méthodologie proposée pour faciliter la mise oeuvre des débitmètres par le personnel de la Régie (raccordement/programmation /supervision).”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critère 4 : Délai de livraison
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“le lot no2 est relatif à la fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque SIEMENS. Il s'agit d'un...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Durée de la garantie des pièces proposées
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 55
Description
Informations complémentaires:
“les critères "Durée de la garantie des pièces proposées" et "Délai de livraison" renseignés au Ii.2.5) ci-dessus sont des critères d'attribution, à l'instar...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque ABB”
Description
Description du marché:
“le lot no3 ayant pour objet la fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque ABB est infructueux du fait de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque HYDREKA”
Description
Description du marché:
“le lot no4 a pour objet la fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque Hydreka.Il s'agit d'un accord-cadre...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque KROHNE”
Description
Description du marché:
“le lot no5 ayant pour objet la fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque KROHNE est infructueux du fait...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 199-566941

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 22DEX013A
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de débitmètres électromagnétiques
Date de conclusion du contrat: 2023-02-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: baures prolians- montpellier
Numéro d'enregistrement national: 775 588 692 00258
Adresse postale: 21 Avenue de Nîmes - bP 31166
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34009
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault 🏙️
URL: https://www.prolians.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 22DEX013B
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque SIEMENS”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 22DEX013D
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque HYDREKA”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: hydreka sas
Numéro d'enregistrement national: 34406993500056
Adresse postale: 51 Avenue Rosa Parks
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Région: Rhône 🏙️
URL: https://hydreka.com/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 22DEX013C
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque ABB”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

5️⃣
Numéro de contrat: 22DEX013E
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque KROHNE”

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de trois (3) ans à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme,...”    Afficher plus
Organe de révision
Téléphone: +33 467548100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2023/S 050-147327 (2023-03-06)