la présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la fourniture de débitmètres électromagnétiques et pièces de réparation pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole (ci-après la Régie). Les prestations sont réparties en cinq (5) lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'Accord-Cadre donne lieu à l'émission de bons de commande ou le cas échéant à la conclusion de marchés subséquents. L'Estimation indiqué de 500 000,00 euros Ht,Puis par lot ci-dessous, correspond à la durée totale de l'accord-cadre, reconduction(s) comprise(s). L'Estimation est évaluée au regard des besoins actuels, elle est par conséquent susceptible d'évoluer en cours d'exécution
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-10.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de débitmètres électromagnétiques et pièces de réparation
22DEX013
Produits/services: Débitmètres📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la fourniture de débitmètres électromagnétiques et pièces de réparation pour la...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la fourniture de débitmètres électromagnétiques et pièces de réparation pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole (ci-après la Régie). Les prestations sont réparties en cinq (5) lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'Accord-Cadre donne lieu à l'émission de bons de commande ou le cas échéant à la conclusion de marchés subséquents. L'Estimation indiqué de 500 000,00 euros Ht,Puis par lot ci-dessous, correspond à la durée totale de l'accord-cadre, reconduction(s) comprise(s). L'Estimation est évaluée au regard des besoins actuels, elle est par conséquent susceptible d'évoluer en cours d'exécution
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Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de débitmètres électromagnétiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Débitmètres📦
Produits/services supplémentaires: Débitmètres📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“le lot no1 a pour objet la fourniture de débitmètres électromagnétiques. L'Accord-Cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles...”
Description du marché
le lot no1 a pour objet la fourniture de débitmètres électromagnétiques. L'Accord-Cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 et R2162-1 à R2162-14 du code de la commande publique.Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé à l'article 4 de l'acte d'engagement, pour chacune des périodes de l'accord-cadre telles qu'indiquées au point Ii.2.7 ci-après
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 275 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de trois (3) ans à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme,...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de trois (3) ans à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme, conformément à l'article 4.2 du CCAP. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux (2). La durée de chaque période de reconduction est d'un (1) an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de cinq (5) ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque SIEMENS” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le lot no2 a pour objet la fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque Siemens.L'Accord-Cadre sans minimum...”
Description du marché
le lot no2 a pour objet la fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque Siemens.L'Accord-Cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 et R2162-1 à R2162-14 du code de la commande publique.Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé à l'article 4 de l'acte d'engagement, pour chacune des périodes de l'accord-cadre telles qu'indiquées au point Ii.2.7 ci-après
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques ABB” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le lot no3 a pour objet la fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques Abb.L'Accord-Cadre sans minimum et avec...”
Description du marché
le lot no3 a pour objet la fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques Abb.L'Accord-Cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 et R2162-1 à R2162-14 du code de la commande publique.Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé à l'article 4 de l'acte d'engagement, pour chacune des périodes de l'accord-cadre telles qu'indiquées au point Ii.2.7 ci-après
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques HYDREKA” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le lot no4 a pour objet la fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques Hydreka.L'Accord-Cadre sans minimum et avec...”
Description du marché
le lot no4 a pour objet la fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques Hydreka.L'Accord-Cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 et R2162-1 à R2162-14 du code de la commande publique.Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé à l'article 4 de l'acte d'engagement, pour chacune des périodes de l'accord-cadre telles qu'indiquées au point Ii.2.7 ci-après
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques KROHNE” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“le lot no5 a pour objet la fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques Krohne.L'Accord-Cadre sans minimum et avec...”
Description du marché
le lot no5 a pour objet la fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques Krohne.L'Accord-Cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 et R2162-1 à R2162-14 du code de la commande publique.Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé à l'article 4 de l'acte d'engagement, pour chacune des périodes de l'accord-cadre telles qu'indiquées au point Ii.2.7 ci-après
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : Chaque candidat devra produire les pièces de la candidature,telles que prévues aux articles L. 2142-1, R....”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : Chaque candidat devra produire les pièces de la candidature,telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de lacommande publique et décrites au Règlement de la Consultation (article 5.1)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“le présent accord-cadre ne prévoit pas de retenue de garantie. Dans le cadre du présent accord-cadre, les conditions fixées à l'article R. 2191-16 du Code...”
Dépôts et garanties exigés
le présent accord-cadre ne prévoit pas de retenue de garantie. Dans le cadre du présent accord-cadre, les conditions fixées à l'article R. 2191-16 du Code de la commande publique - en particulier celles tenant au délai d'exécution - ne sont pas réunies pour ouvrir droit à une avance, sous réserve des dispositions de l'article 7 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap) (dans le cas où un bon de commande ou un marché subséquent serait, exceptionnellement, supérieur à 50 000,00 Euros HT et d'un délai d'exécution supérieur à deux (2) mois, et sauf renonciation expresse du Titulaire à l'acte d'engagement). Les dispositions relatives à l'avance éventuelle et sa garantie financière sont prévues à l'article 7 du CCAP
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie. Les sommes dues au Titulaire de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie. Les sommes dues au Titulaire de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des demandes de paiement en application de l'article 8 du CCAP
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“l'Entité Adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
l'Entité Adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres au titre de chaque lot en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-10
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): siège de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“le représentant de l'entité Adjudicatrice est chargé d'ouvrir les offres. La date et l'heure relatives aux modalités d'ouverture des offres peuvent faire...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
le représentant de l'entité Adjudicatrice est chargé d'ouvrir les offres. La date et l'heure relatives aux modalités d'ouverture des offres peuvent faire l'objet de modification
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant année 2027
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier dont les coordonnées sont mentionnées ci-dessous
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffre du Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Source: OJS 2022/S 199-566941 (2022-10-10)
Informations complémentaires (2022-11-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la fourniture de débitmètres électromagnétiques et pièces de réparation pour la...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la fourniture de débitmètres électromagnétiques et pièces de réparation pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole (ci-après la Régie). Les prestations sont réparties en cinq (5) lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'Accord-Cadre donne lieu à l'émission de bons de commande ou le cas échéant à la conclusion de marchés subséquents
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 199-566941
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-11-10 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-16 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres :
Ancienne valeur
Date: 2022-11-10 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-16 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2022/S 219-631164 (2022-11-09)
Avis d'attribution de marché (2023-03-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la fourniture de débitmètres électromagnétiques et pièces de réparation pour la...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la fourniture de débitmètres électromagnétiques et pièces de réparation pour la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole (ci-après la Régie). Les prestations sont réparties en cinq (5) lots. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un maximum, exécuté au fur et à mesure d'émission de bons de commande ou le cas échéant suivant la conclusion de marchés subséquents. Aussi, le montant figurant au point V.2.4 ci-dessous correspond au montant maximum de chaque lot pour la durée totale de l'accord-cadre.le montant estimé figure au point Ii.2.4 ci-après. Étant précisé que le présent avis concerne l'attribution des lots no1,2et 4. Ainsi, le montant indiqué au point Ii.1.7 ci-après correspond au montant maximum des 3 lots attribués confondus pour la durée totale de l'accord-cadre.les lots no3 et 5, infructueux du fait de l'absence d'offre déposée, ont été déclarés sans suite
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“le lot no1 est relatif à la fourniture de débitmètres électromagnétiques. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un montant maximum indiqué...”
Description du marché
le lot no1 est relatif à la fourniture de débitmètres électromagnétiques. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un montant maximum indiqué ci-dessous. L'Accord-Cadre fixe toutes les conditions d'exécutions des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande ou le cas échéant suivant la conclusion de marchés subséquents. La valeur estimée du lot est de 275 000,00 euros HT, sur la durée totale de l'accord-cadre, reconduction(s) comprise(s).cette estimation est évaluée au regard des besoins actuels, elle est par conséquent susceptible d'évoluer en cours d'exécution. Le montant maximum figure au point V.2.4 ci-dessous
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Précisions de mesure des débitmètres décrits au BPU
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Critère 2 : Durée de vie des produits basée sur les fiches techniques ainsi que sur leur durée de garantie, fiabilité/résistance”
Critère de qualité (nom):
“Critère 3 : Méthodologie proposée pour faciliter la mise oeuvre des débitmètres par le personnel de la Régie (raccordement/programmation /supervision).”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critère 4 : Délai de livraison
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“le lot no2 est relatif à la fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque SIEMENS. Il s'agit d'un...”
Description du marché
le lot no2 est relatif à la fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque SIEMENS. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un montant maximum indiqué ci-dessous. L'Accord-Cadre fixe toutes les conditions d'exécutions des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande ou le cas échéant suivant la conclusion de marchés subséquents.La valeur estimée du lot est de 100 000,00 euros HT, sur la durée totale de l'accord-cadre, reconduction(s) comprise(s).cette estimation est évaluée au regard des besoins actuels, elle est par conséquent susceptible d'évoluer en coursd'exécution. Le montant maximum figure au point V.2.4 ci-dessous
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Durée de la garantie des pièces proposées
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 55
Description
Informations complémentaires:
“les critères "Durée de la garantie des pièces proposées" et "Délai de livraison" renseignés au Ii.2.5) ci-dessus sont des critères d'attribution, à l'instar...”
Informations complémentaires
les critères "Durée de la garantie des pièces proposées" et "Délai de livraison" renseignés au Ii.2.5) ci-dessus sont des critères d'attribution, à l'instar du critèreprix, et non des "Sous-Critères"
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque ABB” Description
Description du marché:
“le lot no3 ayant pour objet la fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque ABB est infructueux du fait de...”
Description du marché
le lot no3 ayant pour objet la fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque ABB est infructueux du fait de l'absence d'offre déposée, il a été déclaré sans suite
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque HYDREKA” Description
Description du marché:
“le lot no4 a pour objet la fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque Hydreka.Il s'agit d'un accord-cadre...”
Description du marché
le lot no4 a pour objet la fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque Hydreka.Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec un montant maximum indiqué ci-dessous. L'Accord-Cadre fixe toutes les conditions d'exécutions des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande ou le cas échéant suivant la conclusion de marchés subséquents.La valeur estimée du lot est de 50 000,00 euros HT, sur la durée totale de l'accord-cadre, reconduction(s) comprise(s). Cette estimation est évaluée au regard des besoins actuels, elle est par conséquent susceptible d'évoluer en coursd'exécution. Le montant maximum figure au point V.2.4 ci-dessous
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque KROHNE” Description
Description du marché:
“le lot no5 ayant pour objet la fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque KROHNE est infructueux du fait...”
Description du marché
le lot no5 ayant pour objet la fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque KROHNE est infructueux du fait de l'absence d'offre déposée, il a été déclaré sans suite
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 199-566941
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22DEX013A
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de débitmètres électromagnétiques
Date de conclusion du contrat: 2023-02-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: baures prolians- montpellier
Numéro d'enregistrement national: 775 588 692 00258
Adresse postale: 21 Avenue de Nîmes - bP 31166
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34009
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
URL: https://www.prolians.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22DEX013B
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque SIEMENS” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22DEX013D
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque HYDREKA”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: hydreka sas
Numéro d'enregistrement national: 34406993500056
Adresse postale: 51 Avenue Rosa Parks
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Région: Rhône🏙️
URL: https://hydreka.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22DEX013C
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque ABB” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: 22DEX013E
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“fourniture de pièces détachées compatibles avec des débitmètres électromagnétiques de marque KROHNE”
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de trois (3) ans à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme,...”
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de trois (3) ans à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme, conformément au CCAP. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux (2). La durée de chaque période de reconduction est d'un (1) an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodesconfondues, est de cinq (5) ans.Le montant indiqué au point Ii.1.7 correspond au montant maximum des 3 lots attribués confondus pour la durée totale de l'accord-cadre
Afficher plus Organe de révision
Téléphone: +33 467548100📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2023/S 050-147327 (2023-03-06)