fourniture de de dispositifs médicaux pour chirurgie cardiaque - complémentaire (5 lots)

CHU de Nantes

lle présent marché porte sur la fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie cardiaque - procédure complémentaire, pour les établissements et structures associées du Ght44 suivant les spécifications techniques fixées dans le cahier des clauses particulières (C.C.P) et dans l'annexe 1 " catalogue des besoins ". La liste des établissements ayant identifié des besoins est précisée à l'article " Forme du contrat " du CCP

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

• Assistance fonctionnelle › Circulation extracorporelle (CEC)
• Système de stimulation cardiaque › Valves cardiaques

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-23	Avis de marché
2023-03-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Circulation extracorporelle (CEC)
Numéro de référence: AOO-22093
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Circulation extracorporelle (CEC) 📦
Code CPV supplémentaire: Valves cardiaques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'ile Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&type=multicriteres 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-23 📅
Date limite de soumission: 2022-12-28 📅
Date de publication: 2022-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 229-661419
Se réfère à l'avis: 2022/S 085-229273
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires

chaque lot est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique. L'Annexe 1 au CCP "Catalogue des besoins" précise également les quantités et/ou montants maximums, et le cas échéant minimums, annuels. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont dans le DCE

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: prothèses vasculaires tricotées imprégnées en polyéthylène téréphtalate (Pet)
Numéro du lot: 1
Brève description: prothèses vasculaires tricotées imprégnées en polyéthylène téréphtalate (Pet)
Durée de l'accord: 45 mois
Description des renouvellements:

chaque marché est prévu pour une période initiale allant du 01/02/2023 (ou de la date de notification si ultérieure) au 31/10/2023. Chaque marché sera reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an, sans dépasser une durée maximum de 4 ans, périodes de reconduction éventuelle comprises

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: prothèses vasculaires imprégnées en collagène pour chirurgie de l'aorte thoracique
Numéro du lot: 2
Brève description:

prothèses vasculaires imprégnées en collagène pour chirurgie de l'aorte thoracique

Intitulé du lot: dispositifs médicaux d'assistance cardiaque monoventriculaire gauche
Numéro du lot: 3
Brève description: dispositifs médicaux d'assistance cardiaque monoventriculaire gauche
Intitulé du lot: dispositifs médicaux d'assistance cardiaque à débit pulsatile
Numéro du lot: 4
Brève description: dispositifs médicaux d'assistance cardiaque à débit pulsatile
Intitulé du lot: canules artérielles fémorales pour CEC
Numéro du lot: 5
Brève description: canules artérielles fémorales pour CEC

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: dume ou Formulaires Dc1 et Dc2

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-12-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&type=multicriteres 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025

le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr La mise en ligne du DCE est totale et seule une réponse électronique est autorisée.Une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation.Les variantes ne sont pas autorisées.Pour certains lots, les candidats sont invités à remettre des échantillons à l'appui de leur offre selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation (une remise partielle des offres dématérialisées sera acceptée à cet effet)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de lile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. Du Cja)- référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne "

Source: OJS 2022/S 229-661419 (2022-11-23)

Avis d'attribution de marché (2023-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent marché porte sur la fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie cardiaque - procédure complémentaire, pour les établissements et structures associées du Ght44 suivant les spécifications techniques fixées dans le cahier des clauses particulières (C.C.P) et dans l'annexe 1 " catalogue des besoins ". La liste des établissements ayant identifié des besoins est précisée à l'article " Forme du contrat " du CCP

Valeur totale du marché: 7310391.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-10 📅
Date de publication: 2023-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 053-157413
Se réfère à l'avis: 2022/S 229-661419
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées sont mentionnées à la section I du présent avis.Le marché est conclu à partir du : 09/10/2023 pour le marché 23001510/02/2023 pour le marché 23001614/02/2023 pour le marché 230017,jusqu'au 31/10/2023, reconductible 3 fois 1 an, soit jusqu'au 31/10/2026.L'accord-cadre à émission de bons de commandes est en mono-titularisation en application de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Ils sont conclus avec des minimum et maximum en montant/en quantité.Le lot 4 est déclaré sans suite pour cause d'infructuosité

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Ergonomie du dispositif médical, performances techniques, recul clinique, gamme disponible, conformité attestée des matériaux aux normes des références
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-09 📅
Nom: abbott medical france
Adresse postale: 1-3 Esplanade du Foncet CS 90087
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex
Code postal: 92442
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 5 913 768 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-02-10 📅
Nom: edwards lifesciencesv sas
Adresse postale: 1 rue arnold schoenberg
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Valeur totale du marché: 759 375 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-02-14 📅
Nom: getinge
Adresse postale: immeuble iliade 23 avenue carnot
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Valeur totale du marché: 637248.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne "

Source: OJS 2023/S 053-157413 (2023-03-10)

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