fourniture de de dispositifs médicaux pour chirurgie cardiaque - complémentaire (5 lots)

CHU de Nantes

lle présent marché porte sur la fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie cardiaque - procédure complémentaire, pour les établissements et structures associées du Ght44 suivant les spécifications techniques fixées dans le cahier des clauses particulières (C.C.P) et dans l'annexe 1 " catalogue des besoins ". La liste des établissements ayant identifié des besoins est précisée à l'article " Forme du contrat " du CCP

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-23.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Nantes

Qu'est-ce que c'est ?

• Système de stimulation cardiaque › Valves cardiaques
• Assistance fonctionnelle › Circulation extracorporelle (CEC)

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-23	Avis de marché
2023-03-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-23)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: chu de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44093
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240846887 📞
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Région: Loire-Atlantique 🏙️
URL: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&searchAnnCons&type=multicriteres 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de de dispositifs médicaux pour chirurgie cardiaque - complémentaire (5 lots) AOO-22093”
Produits/services: Circulation extracorporelle (CEC) 📦
Brève description:
“lle présent marché porte sur la fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie cardiaque - procédure complémentaire, pour les établissements et...”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: prothèses vasculaires tricotées imprégnées en polyéthylène téréphtalate (Pet)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Valves cardiaques 📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Description du marché: prothèses vasculaires tricotées imprégnées en polyéthylène téréphtalate (Pet)
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“chaque marché est prévu pour une période initiale allant du 01/02/2023 (ou de la date de notification si ultérieure) au 31/10/2023. Chaque marché sera...”
Informations complémentaires:
“chaque lot est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique. L'Annexe 1 au CCP "Catalogue des besoins" précise également les...”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“prothèses vasculaires imprégnées en collagène pour chirurgie de l'aorte thoracique”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“prothèses vasculaires imprégnées en collagène pour chirurgie de l'aorte thoracique”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: dispositifs médicaux d'assistance cardiaque monoventriculaire gauche
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: dispositifs médicaux d'assistance cardiaque monoventriculaire gauche

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: dispositifs médicaux d'assistance cardiaque à débit pulsatile
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: dispositifs médicaux d'assistance cardiaque à débit pulsatile

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: canules artérielles fémorales pour CEC
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: canules artérielles fémorales pour CEC

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: dume ou Formulaires Dc1 et Dc2
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 085-229273
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-28 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-29 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025
Informations complémentaires

“le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr La mise en ligne du DCE est totale et seule...”
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de lile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. Du Cja)- référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de...”
Source: OJS 2022/S 229-661419 (2022-11-23)

Avis d'attribution de marché (2023-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché porte sur la fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie cardiaque - procédure complémentaire, pour les établissements et structures...”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7310391.60 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Ergonomie du dispositif médical, performances techniques, recul clinique, gamme disponible, conformité attestée des matériaux aux normes des références”
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 229-661419

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 230015
Numéro d'identification du lot: X
Titre: lot 3 : Dispositifs médicaux d'assistance cardiaque monoventriculaire gauche
Date de conclusion du contrat: 2023-02-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: abbott medical france
Adresse postale: 1-3 Esplanade du Foncet CS 90087
Commune postale: Issy-les-Moulineaux Cedex
Code postal: 92442
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 913 768 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 913 768 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 230016
Titre: lot 5 : Canules artérielles fémorales pour CEC
Date de conclusion du contrat: 2023-02-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: edwards lifesciencesv sas
Adresse postale: 1 rue arnold schoenberg
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 759 375 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 759 375 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 230017
Titre:
“lot 1 : Prothèses vasculaires tricotées imprégnées en polyéthylène téréphtalate (Pet)Lot 2 : Prothèses vasculaires imprégnées en collagène pour chirurgie de...”
Date de conclusion du contrat: 2023-02-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: getinge
Adresse postale: immeuble iliade 23 avenue carnot
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 637248.60 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 637248.60 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le marché public est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur dont les coordonnées...”
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne "”
Source: OJS 2023/S 053-157413 (2023-03-10)

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