la présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie cardiaque (Valves, Cec) pour les établissements et structures associées du Ght44 suivant les spécifications techniques fixées dans le cahier des clauses particulières (C.C.P) et dans l'annexe 1 " catalogue des besoins ". La liste des établissements ayant identifié des besoins est précisée à l'article " Forme du contrat " du CCP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-01.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-27.
Avis de marché (2022-04-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Circulation extracorporelle (CEC)
Numéro de référence: AOO-22035
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie cardiaque (Valves, Cec) pour les établissements et structures...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie cardiaque (Valves, Cec) pour les établissements et structures associées du Ght44 suivant les spécifications techniques fixées dans le cahier des clauses particulières (C.C.P) et dans l'annexe 1 " catalogue des besoins ". La liste des établissements ayant identifié des besoins est précisée à l'article " Forme du contrat " du CCP
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Circulation extracorporelle (CEC)📦
Code CPV supplémentaire: Circulation extracorporelle (CEC)📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-04-27 📅
Date limite de soumission: 2022-06-01 📅
Date de publication: 2022-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 085-229273
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
“tous les lots sont des accords-cadres à bons de commande. L'Annexe 1 "Catalogue des besoins" précise les lots en mono-attribution et les lots en...”
tous les lots sont des accords-cadres à bons de commande. L'Annexe 1 "Catalogue des besoins" précise les lots en mono-attribution et les lots en multi-attribution conclus avec au maximum trois opérateurs économiques. Elle précise également les quantités et/ou montants maximums, et le cas échéant minimums, annuels. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont dans le DCE
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Source: OJS 2022/S 085-229273 (2022-04-27)
Avis d'attribution de marché (2024-08-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs medicaux
pour chirurgie cardiaque
Brève description:
“Fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie cardiaque (Valves, CEC) pour les établissements et structures associées du GHT44”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Prothèses cardiaques📦 Description
Description du marché:
“La consultation est répartie en 68 lots dont le détail est indiqué dans le catalogue des besoins, 11 lots ont été déclarés sans suite”
Informations complémentaires:
“Le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du...”
Informations complémentaires
Le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique (mono - attributaire) sauf pour 5 lots : 1-4-47-49-50 qui sont en multi-attribution avec trois opérateurs économiques. Avec un minimum et maximum en valeur ou en quantité. Le marché public est conclu pour la période ferme allant du 01/11/2022 jusqu'au 31/10/2023.
Le marché public pourra être reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d'anniversaire, soit jusqu'au 31/10/2026.
11 lots ont été déclarés sans suite :
- Lots 11-13-21-23 : déclarés sans suite pour motif d'intérêt général - Redéfinition du besoin
- Lots 25-56 : déclarés sans suite pour motif d'intérêt général - Disparition du besoin
- Lots 16-22-29-34-35 : déclarés sans suite pour infructuosité - Offre irrégulière / Pas d'offre reçue / Arrêt commercialisation
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Durée de l'accord: 1 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2022-11-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère technique : Ergonomie du dispositif médical, performances techniques, recul clinique, gamme disponible, conformité attestée des matériaux aux normes des références.
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 220250
Date de conclusion du contrat: 2022-10-24 📅
Titre: Lots 17-20
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 581261.6 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ab medica
Numéro d'enregistrement national: 50931804400039
Commune postale: Mery sur cher
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: abmedica@abmedica.fr📧
Téléphone: +33248515993📞
2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4512984.44 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Abbott medical
Numéro d'enregistrement national: 39804335600086
Commune postale: Issy les moulineaux
Courrier électronique: servicemarchesh@abbott.com📧
Téléphone: +33156717319📞
3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 521578.4 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Corcym france
Numéro d'enregistrement national: 89771088500012
Commune postale: Paris
Courrier électronique: customerservice.france@corcym.com📧
Téléphone: +33182881030📞
4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5151458.2 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Edwards lifesciences sas
Numéro d'enregistrement national: 42948750700023
Commune postale: Guyancourt
Courrier électronique: servicedesmarches_edwardslifesciences@edwards.com📧
Téléphone: +33130052995📞
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1785422.24 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurosets france sarl
Numéro d'enregistrement national: 52480607200038
Commune postale: Dardilly
Courrier électronique: info.fr@eurosets.com📧
Téléphone: +33962191542📞
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 202 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Fresenius medical care france
Numéro d'enregistrement national: 65202528900099
Commune postale: Fresnes
Courrier électronique: service.marches@fmc-ag.com📧
Téléphone: +33149847800📞
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 641315.2 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Getinge
Numéro d'enregistrement national: 56209629700212
Commune postale: Massy
Courrier électronique: service-marches.fr@getinge.com📧
Téléphone: +33164868900📞
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 020 400 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Km innovations bv
Numéro d'enregistrement national: 83470553500013
Commune postale: Waardenburg
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Courrier électronique: info@krijnenmedical.nl📧
Téléphone: +31345682604📞
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4880440.64 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Livanova sas
Numéro d'enregistrement national: 83202650400031
Courrier électronique: marches@livanova.com📧
Téléphone: +33146018909📞
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10195073.84 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic france sas
Numéro d'enregistrement national: 72200823200224
Courrier électronique: rs.marches.france@medtronic.com📧
Téléphone: +33155381700📞
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3182361.8 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Terumo france
Numéro d'enregistrement national: 30057371400064
Courrier électronique: tf.servicemarches@terumoeurope.com📧
Téléphone: +33130961299📞
1️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2699905.2 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Vaskutec france
Numéro d'enregistrement national: 444280366000048
Courrier électronique: sce.marches@terumoaortic.com📧
Téléphone: +33139304760📞
1️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30994.32 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Vygon
Numéro d'enregistrement national: 32524175000026
Commune postale: Ecouen
Courrier électronique: marchesvygon@vygon.com📧
Téléphone: +33139926525📞
1️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 248722.48 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: W. l. gore & associes s.a.r.l.
Numéro d'enregistrement national: 30263892900109
Courrier électronique: mpf@wlgore.com📧
Téléphone: +33156956565📞
1️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 156 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Xvivo perfusion ab
Numéro d'enregistrement national: SE55ô5610424
Commune postale: Goteborg
Pays: Suède 🇸🇪
Courrier électronique: customersupport@xvivoqroup.com📧
Téléphone: +46317882150📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Chu nantes
Numéro d'enregistrement national: 26440013600471
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr📧
Téléphone: +33 240846619📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA)
Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».”
Source: OJS 2024/S 163-503055 (2024-08-21)