la présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie cardiaque (Valves, Cec) pour les établissements et structures associées du Ght44 suivant les spécifications techniques fixées dans le cahier des clauses particulières (C.C.P) et dans l'annexe 1 " catalogue des besoins ". La liste des établissements ayant identifié des besoins est précisée à l'article " Forme du contrat " du CCP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-01.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de de dispositifs médicaux pour chirurgie cardiaque (68 lots)
AOO-22035”
Produits/services: Circulation extracorporelle (CEC)📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie cardiaque (Valves, Cec) pour les établissements et structures...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux pour chirurgie cardiaque (Valves, Cec) pour les établissements et structures associées du Ght44 suivant les spécifications techniques fixées dans le cahier des clauses particulières (C.C.P) et dans l'annexe 1 " catalogue des besoins ". La liste des établissements ayant identifié des besoins est précisée à l'article " Forme du contrat " du CCP
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 0
Description
Produits/services supplémentaires: Circulation extracorporelle (CEC)📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“la consultation est répartie en 68 lots selon le détail joint à l'annexe 1 "Catalogue des besoins" du CCP” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque marché est prévu pour une période initiale allant du 01/11/2022 (ou de la date de notification si ultérieure) au 31/10/2023. Chaque marché sera...”
Description des renouvellements
chaque marché est prévu pour une période initiale allant du 01/11/2022 (ou de la date de notification si ultérieure) au 31/10/2023. Chaque marché sera reconductible 3 fois pour une nouvelle période de 1 an, sans dépasser une durée maximum de 4 ans, périodes de reconduction éventuelle comprises
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Informations complémentaires:
“tous les lots sont des accords-cadres à bons de commande. L'Annexe 1 "Catalogue des besoins" précise les lots en mono-attribution et les lots en...”
Informations complémentaires
tous les lots sont des accords-cadres à bons de commande. L'Annexe 1 "Catalogue des besoins" précise les lots en mono-attribution et les lots en multi-attribution conclus avec au maximum trois opérateurs économiques. Elle précise également les quantités et/ou montants maximums, et le cas échéant minimums, annuels. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont dans le DCE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: dume ou Formulaires Dc1 et Dc2
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-01
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-02
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025
Informations complémentaires
“le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr La mise en ligne du DCE est totale et seule...”
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr La mise en ligne du DCE est totale et seule une réponse électronique est autorisée.Une copie de sauvegarde pourra être envoyée selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation.Les variantes ne sont pas autorisées.Pour certains lots, les candidats sont invités à remettre des échantillons à l'appui de leur offre selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation (une remise partielle des offres dématérialisées sera acceptée à cet effet)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de lile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. Du Cja)- référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. Du Cja)- référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne "
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Source: OJS 2022/S 085-229273 (2022-04-27)