Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de cystoscopes souples à usage unique au CHU de la Martinique
DCE-2022-209-JPV”
Produits/services: Endoscopes📦
Brève description:
“l'Accord cadre est mono-attributaire, il est conclu sans minimum mais avec un maximum en valeur d'un montant de 215 000euro (H.T.).” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cystoscope souple à usage unique avec système d'ablation de sondes urétérales
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Endoscopes📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: voir CCTP
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: cystoscope souple à usage unique sans système d'ablation de sondes urétérales
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: telles que mentionnés dans les documents de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-06
10:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Martinique
Adresse postale: 12 Rue du Citronnier - plateau Fofo - cS 17103
Commune postale: Schoelcher Cedex
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 596716667📞
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : il peut être introduit avant la conclusion du marché dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : il peut être introduit avant la conclusion du marché dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du Code de justice administrative. / Référé contractuel : il peut être introduit dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, en l'absence d'une telle publication, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du Code de justice administrative. / Recours en contestation de validité du contrat conformément à la jurisprudence du Conseil d'état (CE, 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation / ce, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne). Les concurrents évincés et les tiers lésés de façon suffisamment directe et certaine peuvent former un recours dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension conformément à l'article L.521-1 du code de justice administrative
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Source: OJS 2022/S 207-590334 (2022-10-21)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de cystoscopes souples à usage unique au CHU de Martinique
DCE-2022-209-JPV”
Brève description: fourniture de cystoscopes souples à usage unique au CHU de Martinique
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 215 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“cystoscope souple à usage unique avec système d'ablation de sondes urétérales + console écran et matériel de visualisation” Titre
Numéro d'identification du lot: 1-1, 1-2
Description
Description du marché:
“cystoscope souple à usage unique avec système d'ablation de sondes urétérales + console écran et matériel de visualisation” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualites techniques
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“cystoscope souple à usage unique sans système d'ablation de sondes urétérales + console écran et matériel de visualisation” Titre
Numéro d'identification du lot: 2-1, 2-2
Description
Description du marché:
“cystoscope souple à usage unique sans système d'ablation de sondes urétérales + console écran et matériel de visualisation”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 207-590334
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-0009
Numéro d'identification du lot: 1-1, 1-2
Titre:
“cystoscope souple à usage unique avec système d'ablation de sondes urétérales + console écran et matériel de visualisation”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: laboratoires coloplast
Commune postale: Rosny-sous-Bois Cedex
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 107 500 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-0010
Numéro d'identification du lot: 2-1, 2-2
Titre:
“cystoscope souple à usage unique sans système d'ablation de sondes urétérales + console écran et matériel de visualisation”
Date de conclusion du contrat: 2023-05-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: scar sas
Commune postale: Ducos
Région: Martinique 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 107 500 💰
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Martinique
Commune postale: Schoelcher Cedex
Code postal: 97271
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 126-400973 (2023-06-29)