Fourniture de cosses et raccords pour câbles isolés souterrains

Enedis

Fourniture de cosses d'extrémité et de raccords de jonction à poinçonner, de raccords de dérivation BT, de cosses à serrage mécanique et autres accessoires.
EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Électricité de Strasbourg pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-22.

Qui ?

• Enedis

Qu'est-ce que c'est ?

• Fils et câbles isolés › Accessoires de câble, isolés

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-22	Avis de marché
2023-10-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accessoires de câble, isolés
Brève description:

Fourniture de cosses d'extrémité et de raccords de jonction à poinçonner, de raccords de dérivation BT, de cosses à serrage mécanique et autres accessoires. EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés. Électricité de Strasbourg pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accessoires de câble, isolés 📦
Code CPV supplémentaire: Accessoires de câble, isolés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Enedis
Adresse postale: Tour Enedis - 34 place des Corolles
Code postal: 92079
Commune postale: Paris La Défense Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.enedis.fr 🌏
Courrier électronique: myrna.ramanampison@enedis.fr 📧
URL des documents: https://portail-achats.enedis.fr 🌏
URL pour la participation: https://portail-achats.enedis.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-22 📅
Date limite de soumission: 2022-12-19 📅
Date de publication: 2022-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 228-655811
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

Les entreprises intéressées sont invitées à remettre leur candidature directement dans le portail achats en accédant au formulaire de réponse à avis de marché RFx_117983. Pour y accéder, merci de: — se connecter au portail achats (https://portail-achats.enedis.fr), — depuis la page d'accueil, cliquer sur « Mes RFQ/RFx publics » pour accéder à la liste des formulaires de réponse à avis de marché (RFI) et au dossier RFx_117983, — après examen et acceptation des dossiers de candidatures, un dossier de consultation sera adressé. Attention: pour accéder à la consultation vous devez obligatoirement vous être enregistré sur le portail achats. Cette démarche est gratuite et prend une dizaine de minutes. Pour tout renseignement sur l'utilisation du portail achats, merci de contacter le +33 1 75 25 48 35 (du lundi au vendredi — 8:00 — 18:00 heure française ou d'adresser un courriel à support-edfgroup@ivalua.com).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de cosses d'extrémité et de raccords de jonction à poinçonner, de raccords de dérivation BT, de cosses à serrage mécanique et autres accessoires.

EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.

Électricité de Strasbourg pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.

Intitulé du lot: Cosses d'extrémité et raccords de jonction à poinçonner et trousses de raccordement
Numéro du lot: 1
Brève description:

Dans ce lot, il y a notamment les produits suivants :

- les cosses d'extrémité à plage droite en aluminium à poinçonner

- le cosses d'extrémité à plage droite en aluminium-cuivre à poinçonner

- les raccords de jonction à poinçonner

- les trousses pour raccordement de câbles BT sur tableau BT comprenant 4 cosses à poinçonnage profond étagé ,la boulonnerie en acier dacrométisé avec rondelles freins/élastiques, 4 gaines.

Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot est d'environ 158 245 pièces pour la durée de marché. Etant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel pour l'entreprise.

Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Ensemble de mise à la terre
Numéro du lot: 2
Brève description:

Dans ce lot, il y a notamment l'ensemble de la mise à la terre du neutre en émergence comprenant raccord à perforation d'isolant couleur bleue pour conducteur de neutre 50 à 120 mm2 et dispositif de ré-isolation.

Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot est d'environ 204 679 pièces pour la durée de marché. Etant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel pour l'entreprise.

Intitulé du lot: Raccords RJSM
Numéro du lot: 3
Brève description:

Ce lot comprend les raccords à serrage mécanique (RSM), non isolés, livrés avec cahe vis.

Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot est d'environ 6 009 pièces pour la durée de marché. Etant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel pour l'entreprise.

Intitulé du lot: Kits de raccordement
Numéro du lot: 4
Brève description:

Dans ce lot, il y a les kits de raccordement

Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot est d'environ 28 489 pièces pour la durée de marché. Etant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel pour l'entreprise.

Intitulé du lot: Cosses à serrage mécanique
Numéro du lot: 5
Brève description:

Ce lot comprend les cosses à serrage mécanique (CSM), non isolées, livrée avec visserie en acier M12 dracomatisées avec 4 rondelles freins/élastiques;

Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot est d'environ 152 658 pièces pour la durée de marché. Etant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel pour l'entreprise.

Intitulé du lot: Hors lot : cosses, raccords de dérivation, goussets et kits RAL BT RSM
Numéro du lot: 6
Brève description:

Ce lot regroupe les produits suivants :

- des cosses d'extrémité et raccords de jonction à poinçonner,

- des raccords unipolaire de dérivation à serrage mécanique,

- des goussets isolant pour isolation de raccords.

- des kits RAL BT RSM

Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot est d'environ 51 346 pièces pour la durée de marché. Etant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel pour l'entreprise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement de candidats et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.

Situation économique et financière:

Les candidats doivent fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des 3 dernières exercices disponibles attestant de sa pérennité financières au moment de sa candidature. Si compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.

Capacité technique et professionnelle:

Un dossier d'identification et un dossier de crédibilité seront demandés à tout fournisseur n'ayant pas à ce jour une autorisation temporaire d'emploi (ATE) ou une autorisation d'emploi (AE) pour les produits que le fournisseur souhaite commercialiser, dossiers qui seront impérativement constitués et envoyés à Enedis Direction Technique- à l'attention de Damien VEILLOT (+ 33 7 62 09 79 15 ) - Direction Technique Enedis - 76, Traverse de la Gaye - 13009 Marseille.

Les normes et spécifications techniques auxquelles les matériels doivent être conformes pourront être obtenues auprès de Monsieur VEILLOT.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Un cautionnement ou une garantie pourra être exigé pour l'exécution du marché. Le type et les modalités de ce cautionnement ou de cette garantie seront indiqués dans le dossier de consultation.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement à 60 jours à compter de la date de l'émission de la facture, sous réserve que celle-ci soit reconnue bonne à payer.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement d'entreprises, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire.

Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, représente ceux-ci auprès d’Enedis et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d’entre eux.

Enedis accepte les groupements conjoints.

Sans préjudice de l'article 50.I de l'ordonnance du 23.7.2015 (art L2141-13 du code de la commande publique), la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.

Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Enedis-DA-RAMANAMPISON Myrna
Adresse du profil d'acheteur: https://portail-achats.enedis.fr 🌏
URL des documents: https://portail-achats.enedis.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les entreprises intéressées sont invitées à remettre leur candidature directement dans le portail achats en accédant au formulaire de réponse à avis de marché RFx_117983.

Pour y accéder, merci de:

— se connecter au portail achats (https://portail-achats.enedis.fr),

— depuis la page d'accueil, cliquer sur « Mes RFQ/RFx publics » pour accéder à la liste des formulaires de réponse à avis de marché (RFI) et au dossier RFx_117983,

— après examen et acceptation des dossiers de candidatures, un dossier de consultation sera adressé.

Attention: pour accéder à la consultation vous devez obligatoirement vous être enregistré sur le portail achats. Cette démarche est gratuite et prend une dizaine de minutes.

Pour tout renseignement sur l'utilisation du portail achats, merci de contacter le +33 1 75 25 48 35 (du lundi au vendredi — 8:00 — 18:00 heure française ou d'adresser un courriel à support-edfgroup@ivalua.com).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Adresse Internet: http://www.ca-versailles.justice.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 228-655811 (2022-11-22)

Avis d'attribution de marché (2023-10-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-27 📅
Date de publication: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 210-662351
Se réfère à l'avis: 2022/S 228-655811
Numéro JO-S: 210

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: - les raccords de jonction à poinçonner
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Enedis : directionS régionales, plates-formes logistiques Serval et sites France métropolitaine.

SEI : transitaires et plate-forme logistique Serval d'Aix-en-Provence pour la Corse

Enedis : directions régionales, plates-formes logistiques Serval et sites France métropolitaine.

Enedis: directions régionales, plates-formes logistiques Serval et sites France métropolitaine.

SEI: transitaires et plate-forme logistique Serval d'Aix-en-Provence pour la Corse.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-01 📅
Source: OJS 2023/S 210-662351 (2023-10-27)

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