Fourniture de cosses d'extrémité et de raccords de jonction à poinçonner, de raccords de dérivation BT, de cosses à serrage mécanique et autres accessoires.
EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Électricité de Strasbourg pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-19.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de cosses et raccords pour câbles isolés souterrains
Produits/services: Accessoires de câble, isolés📦
Brève description:
“Fourniture de cosses d'extrémité et de raccords de jonction à poinçonner, de raccords de dérivation BT, de cosses à serrage mécanique et autres...”
Brève description
Fourniture de cosses d'extrémité et de raccords de jonction à poinçonner, de raccords de dérivation BT, de cosses à serrage mécanique et autres accessoires.
EDF SEI pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Électricité de Strasbourg pourra bénéficier, si elle le souhaite et à sa première demande, des conditions commerciales du ou des marché(s) passé(s) par Enedis pour ses besoins, via une clause de stipulation pour autrui insérée dans le ou les marchés.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Cosses d'extrémité et raccords de jonction à poinçonner et trousses de raccordement” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Accessoires de câble, isolés📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Dans ce lot, il y a notamment les produits suivants :
- les cosses d'extrémité à plage droite en aluminium à poinçonner
- le cosses d'extrémité à plage...”
Description du marché
Dans ce lot, il y a notamment les produits suivants :
- les cosses d'extrémité à plage droite en aluminium à poinçonner
- le cosses d'extrémité à plage droite en aluminium-cuivre à poinçonner
- les raccords de jonction à poinçonner
- les trousses pour raccordement de câbles BT sur tableau BT comprenant 4 cosses à poinçonnage profond étagé ,la boulonnerie en acier dacrométisé avec rondelles freins/élastiques, 4 gaines.
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot est d'environ 158 245 pièces pour la durée de marché. Etant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel pour l'entreprise.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ensemble de mise à la terre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Dans ce lot, il y a notamment l'ensemble de la mise à la terre du neutre en émergence comprenant raccord à perforation d'isolant couleur bleue pour...”
Description du marché
Dans ce lot, il y a notamment l'ensemble de la mise à la terre du neutre en émergence comprenant raccord à perforation d'isolant couleur bleue pour conducteur de neutre 50 à 120 mm2 et dispositif de ré-isolation.
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot est d'environ 204 679 pièces pour la durée de marché. Etant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel pour l'entreprise.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Raccords RJSM
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ce lot comprend les raccords à serrage mécanique (RSM), non isolés, livrés avec cahe vis.
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande...”
Description du marché
Ce lot comprend les raccords à serrage mécanique (RSM), non isolés, livrés avec cahe vis.
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot est d'environ 6 009 pièces pour la durée de marché. Etant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel pour l'entreprise.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Kits de raccordement
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Dans ce lot, il y a les kits de raccordement
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de...”
Description du marché
Dans ce lot, il y a les kits de raccordement
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot est d'environ 28 489 pièces pour la durée de marché. Etant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel pour l'entreprise.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cosses à serrage mécanique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Ce lot comprend les cosses à serrage mécanique (CSM), non isolées, livrée avec visserie en acier M12 dracomatisées avec 4 rondelles...”
Description du marché
Ce lot comprend les cosses à serrage mécanique (CSM), non isolées, livrée avec visserie en acier M12 dracomatisées avec 4 rondelles freins/élastiques;
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot est d'environ 152 658 pièces pour la durée de marché. Etant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel pour l'entreprise.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Hors lot : cosses, raccords de dérivation, goussets et kits RAL BT RSM
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Ce lot regroupe les produits suivants :
- des cosses d'extrémité et raccords de jonction à poinçonner,
- des raccords unipolaire de dérivation à serrage...”
Description du marché
Ce lot regroupe les produits suivants :
- des cosses d'extrémité et raccords de jonction à poinçonner,
- des raccords unipolaire de dérivation à serrage mécanique,
- des goussets isolant pour isolation de raccords.
- des kits RAL BT RSM
Conformément à l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique, le maximum du présent accord-cadre issu de ce lot est d'environ 51 346 pièces pour la durée de marché. Etant précisé que cette indication n'a aucune valeur d'engagement contractuel pour l'entreprise.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d'un groupement de candidats et, le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats doivent fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des 3 dernières exercices disponibles attestant de sa pérennité...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les candidats doivent fournir les états financiers (bilans et comptes de résultats) des 3 dernières exercices disponibles attestant de sa pérennité financières au moment de sa candidature. Si compte tenu de la date de création de son entreprise, le candidat ne dispose pas de l'ensemble des informations, remettre des justificatifs équivalents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Un dossier d'identification et un dossier de crédibilité seront demandés à tout fournisseur n'ayant pas à ce jour une autorisation temporaire d'emploi (ATE)...”
Liste et brève description des critères de sélection
Un dossier d'identification et un dossier de crédibilité seront demandés à tout fournisseur n'ayant pas à ce jour une autorisation temporaire d'emploi (ATE) ou une autorisation d'emploi (AE) pour les produits que le fournisseur souhaite commercialiser, dossiers qui seront impérativement constitués et envoyés à Enedis Direction Technique- à l'attention de Damien VEILLOT (+ 33 7 62 09 79 15 ) - Direction Technique Enedis - 76, Traverse de la Gaye - 13009 Marseille.
Les normes et spécifications techniques auxquelles les matériels doivent être conformes pourront être obtenues auprès de Monsieur VEILLOT.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Un cautionnement ou une garantie pourra être exigé pour l'exécution du marché. Le type et les modalités de ce cautionnement ou de cette garantie seront...”
Dépôts et garanties exigés
Un cautionnement ou une garantie pourra être exigé pour l'exécution du marché. Le type et les modalités de ce cautionnement ou de cette garantie seront indiqués dans le dossier de consultation.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement à 60 jours à compter de la date de l'émission de la facture, sous réserve que celle-ci soit reconnue bonne à payer.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement d'entreprises, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire.
Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement d'entreprises, l’un des membres du groupement est désigné comme mandataire.
Celui-ci coordonne les prestations de chacun des membres du groupement, représente ceux-ci auprès d’Enedis et est solidaire des obligations contractuelles de chacun d’entre eux.
Enedis accepte les groupements conjoints.
Sans préjudice de l'article 50.I de l'ordonnance du 23.7.2015 (art L2141-13 du code de la commande publique), la composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché, sauf en cas de restructuration de société ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait.
Par ailleurs, un soumissionnaire, qui proposera une offre au titre d'un groupement d'entreprises, ne pourra pas remettre d'offre à titre individuel ou au titre d'un autre groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 6
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-19
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les entreprises intéressées sont invitées à remettre leur candidature directement dans le portail achats en accédant au formulaire de réponse à avis de...”
Les entreprises intéressées sont invitées à remettre leur candidature directement dans le portail achats en accédant au formulaire de réponse à avis de marché RFx_117983.
Pour y accéder, merci de:
— se connecter au portail achats (https://portail-achats.enedis.fr),
— depuis la page d'accueil, cliquer sur « Mes RFQ/RFx publics » pour accéder à la liste des formulaires de réponse à avis de marché (RFI) et au dossier RFx_117983,
— après examen et acceptation des dossiers de candidatures, un dossier de consultation sera adressé.
Attention: pour accéder à la consultation vous devez obligatoirement vous être enregistré sur le portail achats. Cette démarche est gratuite et prend une dizaine de minutes.
Pour tout renseignement sur l'utilisation du portail achats, merci de contacter le +33 1 75 25 48 35 (du lundi au vendredi — 8:00 — 18:00 heure française ou d'adresser un courriel à support-edfgroup@ivalua.com).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
URL: http://www.ca-versailles.justice.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot Curie
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
URL: http://www.ca-versailles.justice.fr🌏
Source: OJS 2022/S 228-655811 (2022-11-22)
Avis d'attribution de marché (2023-10-27) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Enedis : directionS régionales, plates-formes logistiques Serval et sites France métropolitaine.
SEI : transitaires et plate-forme logistique Serval...”
Site principal ou lieu d'exécution
Enedis : directionS régionales, plates-formes logistiques Serval et sites France métropolitaine.
SEI : transitaires et plate-forme logistique Serval d'Aix-en-Provence pour la Corse
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Enedis : directions régionales, plates-formes logistiques Serval et sites France métropolitaine.
SEI : transitaires et plate-forme logistique Serval...”
Site principal ou lieu d'exécution
Enedis : directions régionales, plates-formes logistiques Serval et sites France métropolitaine.
SEI : transitaires et plate-forme logistique Serval d'Aix-en-Provence pour la Corse
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Enedis: directions régionales, plates-formes logistiques Serval et sites France métropolitaine.
SEI: transitaires et plate-forme logistique Serval...”
Site principal ou lieu d'exécution
Enedis: directions régionales, plates-formes logistiques Serval et sites France métropolitaine.
SEI: transitaires et plate-forme logistique Serval d'Aix-en-Provence pour la Corse.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 228-655811
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Cosses d'extrémité et raccords de jonction à poinçonner et trousses de raccordement”
Date de conclusion du contrat: 2023-09-01 📅
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Ensemble de mise à la terre
3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Raccords RJSM
4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Kits de raccordement
5️⃣
Numéro de contrat: 5
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Cosses à serrage mécanique
6️⃣
Numéro de contrat: 6
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Hors lot : cosses, raccords de dérivation, goussets et kits RAL BT RSM
Source: OJS 2023/S 210-662351 (2023-10-27)