Fourniture de contenants en plastique destinés au transport de plis postaux et à la manutention de plis postaux
Lot 1 : Acquisition de contenants plastiques et maintenance des moules associés :
- contenant 1: contenants plastiques destinés aux plis de petit format, normalisés, rangés sur chant
- contenant 2: contenants plastiques destinés aux plis de grand format posés à plat.
Le fournisseur devra procéder à la maintenance des Moules pour les contenants 1 et 2.
Les moules de fabrication sont mis à disposition par La Poste au fournisseur retenu.
La Poste pourra éventuellement commander les produits et services suivants:
- intercalaires en plastique à insérer dans les contenants 1 et 2.
- couvercles en plastique pour les contenants 1 et 2.
- ainsi que la maintenance des moules prêtés par La Poste sur les intercalaires et couvercles
- Etiquettes à code-barres pour identification des contenants.
Lot n°2 : Acquisition de caisses palettes repliables plastiques pour le stockage et Transport des E-PAQ (petits paquets internationaux) et fourniture des pièces de rechange associées.
Le marché est composé de deux lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-01-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de contenants en plastique destinés au transport de plis postaux et maintenance des moules de fabrication mis à disposition par La Poste”
Produits/services: Produits en plastique📦
Brève description:
“Fourniture de contenants en plastique destinés au transport de plis postaux et à la manutention de plis postaux
Lot 1 : Acquisition de contenants plastiques...”
Brève description
Fourniture de contenants en plastique destinés au transport de plis postaux et à la manutention de plis postaux
Lot 1 : Acquisition de contenants plastiques et maintenance des moules associés :
- contenant 1: contenants plastiques destinés aux plis de petit format, normalisés, rangés sur chant
- contenant 2: contenants plastiques destinés aux plis de grand format posés à plat.
Le fournisseur devra procéder à la maintenance des Moules pour les contenants 1 et 2.
Les moules de fabrication sont mis à disposition par La Poste au fournisseur retenu.
La Poste pourra éventuellement commander les produits et services suivants:
- intercalaires en plastique à insérer dans les contenants 1 et 2.
- couvercles en plastique pour les contenants 1 et 2.
- ainsi que la maintenance des moules prêtés par La Poste sur les intercalaires et couvercles
- Etiquettes à code-barres pour identification des contenants.
Lot n°2 : Acquisition de caisses palettes repliables plastiques pour le stockage et Transport des E-PAQ (petits paquets internationaux) et fourniture des pièces de rechange associées.
Le marché est composé de deux lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Non
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de contenants plastiques et maintenance des moules associés
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en plastique📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“La Poste souhaite acquérir des contenants plastiques pour le transport (routier et aérien) de plis postaux :
- contenant 1: contenant destiné aux plis...”
Description du marché
La Poste souhaite acquérir des contenants plastiques pour le transport (routier et aérien) de plis postaux :
- contenant 1: contenant destiné aux plis postaux de petit format, normalisés, rangés sur chant.
Dimension hors tout:
- Longueur :492 ±1,5 mm
- Largeur :298,5 ±1,8 mm
- Hauteur :194 ±1,5 mm
- contenant 2: contenant destiné aux plis postaux de grand format posés à plat.
Dimensions hors tout :
- Longueur : 492 ± 1,5 mm
- Largeur : 298,5 ± 1,5 mm
- Hauteur : 280 ± 1,5 mm
Ainsi que la maintenance des Moules pour les contenants 1 et 2.
Les moules de fabrication sont mis à disposition par La Poste au fournisseur retenu.
La Poste pourra éventuellement commander les produits et services suivants :
- intercalaires en plastique à insérer dans les contenants 1 et 2.
- couvercles en plastique pour les contenants 1 et 2.
- Maintenance des moules prêtés par La Poste sur les intercalaires et couvercles
- Etiquettes à code-barres pour identification des contenants.
Volume Estimatif par an sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste :
Volumes Contenant 1: 0 à 75 000 unités
Volumes Contenant 2 : 220 000 à 300 000 unités
Maximum des quantités commandées pour le contenant 1 sur la durée globale du marché : 393 750 unités
Maximum des quantités commandées pour le contenant 2 sur la durée globale du marché :1 575 000 unités
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera conclu pour une durée ferme de 36 mois, renouvelable par tacite reconduction par périodes successives de 12 mois dans la limite de 2 fois.” Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 8
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“La Poste retiendra les huit candidats les mieux classés au regard des critères déterminés ci-dessous, sous réserve de l’obtention d’une note supérieure ou...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
La Poste retiendra les huit candidats les mieux classés au regard des critères déterminés ci-dessous, sous réserve de l’obtention d’une note supérieure ou égale à 10/20.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les options sont les périodes de prorogation éventuelles du contrat décrites au paragraphe II.2.7.” Description
Informations complémentaires: Le nombre d’attributaire envisagé sur le lot :1 attributaire
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2 : Acquisition de caisses palettes repliables plastiques pour le stockage et Transport des E-PAQ (petits paquets internationaux) et fourniture des...”
Titre
Lot 2 : Acquisition de caisses palettes repliables plastiques pour le stockage et Transport des E-PAQ (petits paquets internationaux) et fourniture des pièces de rechange associées
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La Poste souhaite acquérir des caisses palettes pliables pour le stockage et Transport des E-PAQ (petits paquets internationaux) et pièces de rechanges...”
Description du marché
La Poste souhaite acquérir des caisses palettes pliables pour le stockage et Transport des E-PAQ (petits paquets internationaux) et pièces de rechanges associées.
Dimension hors tout :
- Longueur : 1200 mm hors tout
- Largeur : 800 mm hors tout
- Hauteur:1200 mm hors tout
Volume Estimatif par an sans que cela constitue un engagement de la part de La Poste :
- Caisse Palette:500 à 1000 unités
Maximum des quantités commandées pour les caisses palettes pliables sur la durée globale du marché :5250 unités
Afficher plus
Description des renouvellements:
“Le marché sera conclu pour une durée ferme de 36 mois, renouvelable par tacite reconduction par périodes successives de 12 mois dans la limite de 2 fois” Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: La Poste retiendra les huit candidats les mieux classés au regard des critères déterminés...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: La Poste retiendra les huit candidats les mieux classés au regard des critères déterminés ci-dessous, sous réserve de l’obtention d’une note supérieure ou égale à 10/20.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: le nombre d’attributaire envisagé sur le lot :1 attributaire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous :
1/ son numéro unique d’indentification
2/...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous :
1/ son numéro unique d’indentification
2/ s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
3/ une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l’article L.2141-1 et au 1° et 3° de l’article L.2141-4 du Code de la commande publique
4/ les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l’article L.2141-2 du Code de la commande publique, c'est-à-dire :
- une attestation de vigilance délivrée par l'URSSAF prouvant qu’il est à jour de ses cotisations et contributions sociales et attestant de la régularité de sa situation au regard de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés .
- une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l'impôt sur les sociétés ou de l'impôt sur le revenu)
5/ le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du Code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l'article D. 8254-2 du Code du travail, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l'étranger fournissent les pièces prévues aux articles D 8222-7 et D 8254-3 du code du travail.
6/ le cas échéant, les pièces prévues à l'article R.1263-12 du Code du Travail en cas de détachement de salariés.
Si le candidat se présente en groupement, sur demande de La Poste, il fournira une lettre de constitution du groupement, signée par chacun de ses membres, précisant les dénomination, adresse, téléphone et adresse électronique de chacun des cotraitants, l’identité du mandataire, et les pouvoirs qui lui sont donnés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les critères sont applicables à tous les lots
1. Pérennité et santé financières de l'entreprise (critère pondéré à 30%)
Le candidat devra fournir à La...”
Liste et brève description des critères de sélection
les critères sont applicables à tous les lots
1. Pérennité et santé financières de l'entreprise (critère pondéré à 30%)
Le candidat devra fournir à La Poste, les liasses fiscales ou documents équivalents (c'est à dire bilans, compte de résultats, annexes numérotées de 2050 à 2059 inclus et les rapports de gestion) des 3 derniers exercices disponibles.
En cas de création récente, le candidat devra fournir tout autre justificatif de nature à démontrer sa capacité économique et financière.
Afficher plus Conditions de participation
Non
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“2/Moyens matériels et techniques. (Critère pondéré à 30%)
Le candidat décrira les moyens matériels et techniques dont il disposera pour l’exécution du...”
Liste et brève description des critères de sélection
2/Moyens matériels et techniques. (Critère pondéré à 30%)
Le candidat décrira les moyens matériels et techniques dont il disposera pour l’exécution du marché, à savoir :
- l’outillage, le matériel et l’équipement technique (type de presses), en précisant s’il en dispose directement ou en s’appuyant sur les capacités d’un autre opérateur ;
- la localisation du ou de ses sites de production et la volumétrie de production mensuelle et annuelle ;
- Capacité de stockage des moules
3/ Références clients (critère pondéré à 20%). Le candidat décrira ces 3 principaux marchés similaires au cours des trois dernières années en précisant :
- le client;
- la date du marché;
- le montant du marché;
- la description du matériel fourni chez le client, (description fonctionnelle du matériel et technique ,ainsi que les prestations associées (maintenance …)
- la volumétrie des matériels
- Coordonnées du contact chez le client (nom, qualité, téléphone, courriel)
4/Certifications qualité (Critère pondéré à 10%)
Le candidat fournit un certificat établi par un institut ou service officiel chargé du contrôle de la qualité et attestant de la conformité des fournitures aux spécifications de la norme du management de qualité.
Le candidat peut fournir tout moyen de preuve équivalent de garantie de la qualité
5/Mesures de gestion environnementale (critère pondéré à 10%)
Le candidat décrira les mesures de gestion environnementale qu'il pourra appliquer lors de l'exécution du marché :
- Système de management pour l'environnement
- 3 principaux impacts environnementaux qu'il identifie sur ce marché, les objectifs de réduction associés et le systèmes de pilotage mis en place pour atteindre ces objectifs.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Il est précisé qu’une même entreprise ne pourra pas faire acte de candidature :
- en candidat individuel et en tant que membre d’un ou plusieurs...”
Liste et brève description des règles et critères
Il est précisé qu’une même entreprise ne pourra pas faire acte de candidature :
- en candidat individuel et en tant que membre d’un ou plusieurs groupements
et/ou
- en tant que membre de plusieurs groupements
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit).”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“• Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
• La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
• Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
• La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.
• L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.
• Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions de la loi n°75-1334 du 31 décembre 1975 modifiée.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement conjoint avec mandataire solidaire
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-07
18:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2022-01-10 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ).
La demande de participation...”
Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ).
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2.
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de PARIS
Adresse postale: Parvis du tribunal de paris
Commune postale: PARIS CEDEX 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Mediateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 010-021994 (2022-01-10)
Informations complémentaires (2022-01-27) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de contenants en plastique destinés au transport de plis postaux et maintenance des moules de fabrication mis à disposition par la Poste”
Brève description:
“Fourniture de contenants en plastique destinés au transport de plis postaux et à la manutention de plis
postaux
Lot 1 : Acquisition de contenants plastiques...”
Brève description
Fourniture de contenants en plastique destinés au transport de plis postaux et à la manutention de plis
postaux
Lot 1 : Acquisition de contenants plastiques et maintenance des moules associés :
- contenant 1: contenants plastiques destinés aux plis de petit format, normalisés, rangés sur chant
- contenant 2: contenants plastiques destinés aux plis de grand format posés à plat.
Le fournisseur devra procéder à la maintenance des Moules pour les contenants 1 et 2.
Les moules de fabrication sont mis à disposition par La Poste au fournisseur retenu.
La Poste pourra éventuellement commander les produits et services suivants:
- intercalaires en plastique à insérer dans les contenants 1 et 2.
- couvercles en plastique pour les contenants 1 et 2.
- ainsi que la maintenance des moules prêtés par La Poste sur les intercalaires et couvercles
- Etiquettes à code-barres pour identification des contenants.
Lot n°2 : Acquisition de caisses palettes repliables plastiques pour le stockage et Transport des E-PAQ
(petits paquets internationaux) et fourniture des pièces de rechange associées.
Le marché est composé de deux lots.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 010-021994
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3
Ancienne valeur
Texte:
“3/Certifications qualité (Critère pondéré à 10%)
Le candidat fournit un certificat établi par un institut ou service officiel chargé du contrôle de la...”
Texte
3/Certifications qualité (Critère pondéré à 10%)
Le candidat fournit un certificat établi par un institut ou service officiel chargé du contrôle de la qualité et
attestant de la conformité des fournitures aux spécifications de la norme du management de qualité.
Le candidat peut fournir tout moyen de preuve équivalent de garantie de la qualité.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“3/Certifications qualité (Critère pondéré à 10%)
Le candidat fournit un certificat établi par un institut ou service officiel chargé du contrôle de la...”
Texte
3/Certifications qualité (Critère pondéré à 10%)
Le candidat fournit un certificat établi par un institut ou service officiel chargé du contrôle de la qualité et attestant de la conformité aux spécifications de la norme du management de qualité (exemple ISO 9001 ou équivalent ).
Le candidat peut fournir tout moyen de preuve équivalent de garantie de la qualité.
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 022-056101 (2022-01-27)
Informations complémentaires (2022-02-07)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-02-07 📅
L'heure: 18:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-02-10 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2022/S 030-077890 (2022-02-07)
Avis d'attribution de marché (2022-11-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: tunaruz.ibnouzahir@laposte.fr📧
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Description du marché:
“Fourniture de contenants en plastique et maintenance des moules de fabrication mise à disposition par La Poste lot 1”
Description du marché:
“Fourniture de contenants en plastique et maintenance des moules de fabrication mise à disposition par La Poste Lot 2”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 010-021994
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022/S 010-021994
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de contenants en plastique et maintenance des moules de fabrication mise à disposition par La Poste lot 1”
Date de conclusion du contrat: 2022-10-17 📅
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de contenants en plastique et maintenance des moules de fabrication mise à disposition par La Poste Lot 2”
Source: OJS 2022/S 230-662411 (2022-11-24)