fourniture de composteurs en bois et en plastique

Lannion-Trégor Communauté

lot 1: fourniture et livraison de composteurs bois pour la valorisation des déchets organiques (marché réservé)
Lot 2 : fourniture et livraison de composteurs plastique pour la valorisation des déchets organiques

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Association Emeraude ID
• Quadria Sas

Qui ?

• Lannion-Trégor Communauté

Qu'est-ce que c'est ?

• Produit à usage spécial › Caisses à compost

Où ?

• Bretagne › Côtes-d’Armor

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-08	Avis de marché
2023-01-05	Informations complémentaires
2023-06-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Numéro de référence: 22AC198 -22AC199
Brève description:

lot 1: fourniture et livraison de composteurs bois pour la valorisation des déchets organiques (marché réservé) Lot 2 : fourniture et livraison de composteurs plastique pour la valorisation des déchets organiques

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: lannion-Trégor Communauté
Adresse postale: 1 rue Monge
Code postal: 22300
Commune postale: Lannion
Contact
Adresse Internet: http://www.lannion-tregor.com/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@lannion-tregor.com 📧
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-08 📅
Date limite de soumission: 2023-01-10 📅
Date de publication: 2022-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 240-693326
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires

variantes facultatives à l'initiative du pouvoir adjudicateur : -Composteurs de forme pyramidale ou conique -composteurs en bois brut non raboté le lot 1 est un marché réservé à des Etablissements et Services d'aide par le Travail (esat) / Entreprises Adaptées (ae) / Structures d'insertion par l'activité Economique (Siae)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

lot 1: fourniture et livraison de composteurs bois pour la valorisation des déchets organiques (marché réservé)

Lot 2 : fourniture et livraison de composteurs plastique pour la valorisation des déchets organiques

Valeur totale estimée: 560 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture et livraison de composteurs bois pour la valorisation des déchets organiques Lot réservé à des Etablissements et Services d'aide par le Travail (esat) / Entreprises Adaptées
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de composteurs en bois forme droite
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: marché de 12 mois reconductible annuellement 3 fois
Description des options:

prestation Supplémentaire Eventuelle (Pse) facultative no1 : marquage à chaud sur le bois du logo de la collectivité .

Pse facultative no2:fourniture et pose d'un support de consignes de tri sur la face supérieure ou avant.

Pse facultative no3 : fourniture de composteurs en bois de plus petite taille, dont la contenance est comprise entre 150 litres et 300 litres. La PSE facultative no3 se combine avec les variantes facultatives 1 et 2.

Informations complémentaires:

variantes facultatives à l'initiative du pouvoir adjudicateur :

-Composteurs de forme pyramidale ou conique

-composteurs en bois brut non raboté

le lot 1 est un marché réservé à des Etablissements et Services d'aide par le Travail (esat) / Entreprises Adaptées (ae) / Structures d'insertion par l'activité Economique (Siae)

Intitulé du lot: fourniture et livraison de composteurs plastique pour la valorisation des déchets organiques
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture et livraison de composteurs plastique pour la valorisation des déchets organiques

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Lannion Trégor Communauté

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

dume ou la lettre de candidature dument remplie (sur le modèle figurant das le formulaire Dc1) et comprenant la déclaration sur l'honneur (relative aux interdictions de soumissionner) conforme à l'article R.2143-3 du décret no2018-1074 du 3 décembre 2018 précité :

- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail ;

-Les renseignements demandés par l'acheteur aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du candidat

-inscription sur une registre du commerce

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:01
Lieu: siège de Lannion Trégor Communauté

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006592800018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL des documents: https://marches.megalis.bretagne.bzh/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 3, Contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative ;

- Un référé contractuel peut être exercé à compter de la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-7 à R. 551-10 du Code de justice administrative dans un délai de 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution ou de 6 mois en cas d'absence d'avis d'attribution

- un recours en contestation de validité du marché peut être exercé, conformément à l'arrêt du Conseil d'état du 16 juillet 2007 dans un délai de deux mois, suivant l'accomplissement de mesures de publicité précisant notamment la date de conclusion du marché et ses modalités de consultation assortie le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de justice administrative.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif
Adresse postale: 6 Quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Source: OJS 2022/S 240-693326 (2022-12-08)

Informations complémentaires (2023-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

lot 1: fourniture et livraison de composteurs bois pour la valorisation des déchets organiques (marché réservé) Lot 2 : Fourniture et livraison de composteurs plastique pour la valorisation des déchets organiques

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-05 📅
Date limite de soumission: 2023-01-24 📅
Date de publication: 2023-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 007-016991
Se réfère à l'avis: 2022/S 240-693326
Numéro JO-S: 7

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

lot 1: fourniture et livraison de composteurs bois pour la valorisation des déchets organiques (marché réservé)

Lot 2 :

Fourniture et livraison de composteurs plastique pour la valorisation des déchets organiques

Source: OJS 2023/S 007-016991 (2023-01-05)

Avis d'attribution de marché (2023-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: fourniture de composteurs en bois et en plastique
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-23 📅
Date de publication: 2023-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 122-386432
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

Variantes facultatives à l'initiative du pouvoir adjudicateur : -composteurs de forme pyramidale ou conique -composteurs en bois brut non raboté Le lot 1 est un marché réservé à des Etablissements et Services d'aide par le Travail (esat) / Entreprises Adaptées (ae) / Structures d'insertion par l'activité Economique (Siae)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fourniture et livraison de composteurs bois pour la valorisation des déchets organiques Lot réservé à des Établissements et Services d'aide par le Travail (esat) / Entreprises Adaptées

Description des options:

prestation Supplémentaire Eventuelle (Pse) facultative no1 : marquage à chaud sur le bois du logo de la collectivité . PSE facultative no2:fourniture et pose d'un support de consignes de tri sur la face supérieure ou avant. PSE facultative no3 : fourniture de composteurs en bois de plus petite taille, dont la contenance est comprise entre 150 litres et 300 litres. La PSE facultative no3 se combine avec les variantes facultatives 1 et 2.

Informations complémentaires:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-24 📅
Nom: association emeraude id
Numéro d'enregistrement national: 331035641800080
Adresse postale: 17 rue de broglie
Commune postale: Lannion
Code postal: 22300
Pays: France 🇫🇷
Côtes-d’Armor 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-04-11 📅
Nom: quadria sas
Numéro d'enregistrement national: 41055382000037
Adresse postale: 68 rue blaise pascal
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Code postal: 33127
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

un référé précontractuel peut être exercé jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative ;

Source: OJS 2023/S 122-386432 (2023-06-23)

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